Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

forus a tout dit le probleme est règlé!!!!!

je croyais que la SCC travaillé avec la faccc pour l'amélioration de l'ordonnance ( quelle bande d' enf.....rés )
https://youtu.be/V9Qv61K08kk

Salut a tous, si j'ai bien compris la chose, on peut faire unse portée par an avec une chienne lof pas de problème de n*siret ! En tant que particulier j'ai le droit de posséder 3 femelles reproductrices, 6 mâles inscrits lof le tout attaché par des chaînes et avec en guise de niches 9 bidons tout rouillés bien sûr disposés à quelques mètres de la terrasse de mon voisin , normal....
Mais si le même cas dee figure que je viens d'évoquer les chiens sont non lof et que je fais une portée par an il me faudra un n*siret ,un chenil aux normes, nurserie, etc......
Alors soit j'ai rien compris sur le bien être animal et je rase mon chenil , pour y mettre de vieux congélateurs avec des chaînes de 2,50 mètres et je rentre tous mes chiens à titre initiale pour pouvoir gardé ma souche et être en règle si je vend des chiots ( en précisant que ma dernière portée date de 2014 , que sur 9 chiots j'en est gardé 2 et donné 2 autres , frais vétérinaires , croquettes chienne allaitante ect... faites le compte ) bref tout sa pour dire que je suis un peu dans le flou par rapport à cette nouvelle ordonnance .

ma déclaration d’entreprise agricole (juste pour avoir un siren et vendre une portée) vient de mettre renvoyée par la chambre d'agriculture car incomplète. J'aurais besoin d'aides des personnes qui ont déjà faites ces démarches sur les options fiscales car là je n'y connais rien.

D'après les témoignages sur le forum il vaut mieux être au réel simplifié, ça ok, mais il faut choisir ensuite entre :

- remboursement forfaitaire agricole ou imposition obligatoire à la tva

Puis une partie option volontaire particulière avec à cocher :

- à la tva ou au dépot d'une déclaration annuelle de régularisation portant sur l'exercice comptable

Franchement j'ai fait la démarche pour être en règle mais là je crois que les chiots je vais les garder. t’appel la chambre d'agriculture, il te dise d'appeler les impôts et vis versa....il me font tourner en rond et ça le don de m'agacer fortement en restant poli

regardez vos MP

_________________
http://www.elevagedesgrandessourcesvittelloises.com

Pourquoi en MP,çà peut servir à d'autres.

en MP je lui ai simplement donné mon N° de téléphone.
J'ai déjà écrit X fois la procédure sur ce forum, et si c'est pour encore avoir des critiques, je préfère m'abstenir.

_________________
http://www.elevagedesgrandessourcesvittelloises.com

Je ne critique pas,ne soyez pas si susceptible.Mais si des personnes rencontrent certains problèmes avec les administrations ce qui est trop souvent le cas dans d'autres domaines.
Si des personnes ont des réponses ici,je pense juste qu'il est normal que tout le monde soit au courant.
Veuillez m'excusez si je vous ai offusqué.

Ce n'était pas pour vous, mais pour toutes les réponses que j'ai eues, chaque fois que je suis intervenue pour parler de la nouvelle loi sur l'élevage. Donc maintenant, je ne refuse pas de donner les renseignements que je connais mais plus sur le forum.

_________________
http://www.elevagedesgrandessourcesvittelloises.com

Ok,merci.