Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Je m'explique j'ai appris que si avant le 15 Avril la société de chasse ou les demandes de cartes ont été effectuer n'avait pas donner de réponse aux demandeurs toutes les demandes étaient accepter. Etes vous au courant de sa ??
Je ne sait pas du tout si c'est vrai ou pas.

il faut se référer aux statuts de la.société envers laquelle tu souhaites faire ta demande
va demander une copie à la prefecture ou sous préfecture du coin
en général tu doit avoir dans les status un article qui parle des demandes de cartes extérieurs dite étranger

J'ai était dans le même cas que toi l'année dernière , je me suis renseigné , normalement il doit de donner ta carte s'il n'a pas répondu , le souci est que tu ne peut pas le forcer a te prendre même s'il est en tord , il te reste donc la justice mais tout çà dure très très longtemps donc au final tu la souvent dans le ... !

Au niveau de la date butoire c'est bien le 15 mais c'est le mois de mai il me semble.

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Oui en mai !!

c est le 15 mai c est sur

les statuts des ACCA fonctionnent à l'inverse du reste de l'administration, sauf jurisprudence que je ne connaitrais pas, il y a bien une date butoir au 15 mai mais c'est l'inverse, c'est à dire que si l'ACCA ne t'a pas apporté de réponse c'est que ta demande est refusée...

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Nos défauts devraient nous donner une qualité : l'indulgence pour les défauts des autres...
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T'est sur de toi ? j'ai toujours entendue l'inverse...

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https://www.centrale-canine.fr/elevage-071244

Dans le cadre des 10% minimum du nombre d adhérents et conformément à l article 6 des statuts des acca, stipulant que

« Toute demande d’ admission, par un membre dit extérieur à l’ acca, pour une année cynégétique doit être formulée par écrit au président de l association avant le premier avril de chaque année »
si pas de reponce ,la carte est refusee.

Moi aussi.

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