Nous sommes actuellement le 07 Juin 2025 00:40

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 48 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4, 5
Auteur Message
Message Publié : 20 Mars 2012 05:41 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 11:08
Message(s) : 5666
Localisation : Canton de Champlitte (70)
Courage Benoit, essaies de voir au dessus su maire comme te dit Arsouille.

_________________
http://dupayscomtois.chiens-de-france.com


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 20 Mars 2012 06:39 
Briquet vendeen 81 a écrit :
slt peut etre tu devrai essayer de couper des blocs pour faire des box moins de 20m carrés tu separe avec de la grille.moins de 20 metres carrés et maintenant passé a 40 tu n a besoin de rien je pense.renseigne toi

c'est 40m2 si tu touche un batiment existant et je crois que c'est meme l'habitation,mon bof c'est fait avoir ;)


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 20 Mars 2012 07:21 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
Même pour 40m² il faut faire une déclaration de travaux avec les même document que pour un permis de construire et il faut surtout que le maire donne son accord,même si ce n'est pas lui qui donne l'accord final il s'arrangera toujours pour trouver une solution
temps que tu n'as pas reçu de recommandé ne casse rien et essaie toutes les pressions légales pour débloquer la situation comme ont dit certain les élections approchent,adresse toi a ton député,conseiller général et autre ....
courage a vous

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 20 Mars 2012 20:27 
Hors-ligne

Inscription : 09 Juil 2010 18:13
Message(s) : 159
Il me semble que ce dossier manque de pas mal de papiers écrit en provenance de la mairie et de son maire
demain je passe voir ma voisine qui est adjointe au conseil pour avoir quelques explications sur ce sujet; pour sauver ce beau chenil
je te tiens au jus benoit A+


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 20 Mars 2012 21:49 
Hors-ligne

Inscription : 13 Mars 2011 13:49
Message(s) : 443
Localisation : Revermont (jura)
je vois qu'il y a des cons, partout un chenil comme ça tout le monde n' a pas le meme , comme c'est dit plus haut si tu peut avoir des appuis du genre conseiller general ce serai pas mal,si ta prefecture n'est pas loin tu peut aller voir pour te renseigner car il doivent avoir un service (construction et habitation) qui pouront te renseigner et eux en cas de désaccord entre la mairie et toi c'est eux qui vont trancher (il te diront ce que tu a le droit de faire et de ne pas faire) mais pour moi tu est proche de ton habitation si c'est la meme parcelle que la maison c'est bizzard que c'est en agricole! mais bonne chance a toi et ton frere et les municipales c'est l'année prochaine n'oubli pas de leur rappeler!


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 20 Mars 2012 21:54 
Hors-ligne

Inscription : 13 Mars 2011 13:49
Message(s) : 443
Localisation : Revermont (jura)
encore une precision ne detruit rien tant que tu n'a pas un ecrit soit de la mairie (la je ne suis pas sur qu'ils aient autorité pour ce sujet) ou de la ddt ou de la prefecture.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 21 Mars 2012 08:54 
Hors-ligne

Inscription : 09 Mars 2009 21:15
Message(s) : 1175
Localisation : 34680
C'est clair que les politiques peuvent accepter ou refuser tout ce qu'ils veulent !!! :evil:

Me concernant pour éviter d'avoir un problème identique au tiens j'ai fais mon chenil de la façon suivante :

J'ai coulé une dalle plate avec de la pente, ensuite j'ai mis des platines et j'ai posé mes grilles spécial chenil de ce fait il n'y a aucune construction (mis a part une dalle béton), et si un jour on me casse les C......., j'ai juste a dévisser mes platines et le tour est joué, je ne perdrai que la dalle béton et encore ça peut faire une fois carreller une bonne terrasse pour boire le jaune.

En tout cas courage a toi ;)

_________________
Chasser pour les chiens et savoir aimer ses chiens. N'est pas chasseur la personne qui considère un chien comme un objet.

http://duboisdedoly.chiens-de-france.com/


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 22 Mars 2012 10:50 
Hors-ligne

Inscription : 23 Mars 2009 23:42
Message(s) : 55
Au delà de 20 m2 permis de construire il te faut aller chercher le réglement du POS qui te permettra de savoir si le terrain agricole est constructible ou pas( mon beau père est maire)
est ce que le maire ou les proches ont des terrains qui pourraient éventuellement être vendus en terrain à construire? ça expliquerai peut être une partie du problème avec le chenil tu as un périmètre non constructible et là les terrains deviennent inconstructibles regarde qui a des intêrets autour.
Bon courage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 48 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3, 4, 5


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français