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 Sujet du message : Re: Chasse ou battue?
Message Publié : 28 Déc 2010 23:44 
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Inscription : 23 Jan 2010 17:15
Message(s) : 490
Merci Pierrot 83 pour tes éclaircissements. Je suis d'accord avec HV 43, je connais le problème qui s'est passé en Haute Loire. Même chose dans le Puy de Dôme ou le préfet à été condamné pour avoir mis dans l'arrêté "chasse en battue obligatoire" actuellement il mis "en cas de battue,minimum 5 chasseurs". Mais il est vrai que généralement le sanglier se chasse en battue, cela évite les dérapages. On ne peut interdire à un chasseur seul de tirer un sanglier. Seulement comme nous avons un plan de chasse,il lui faut un bracelet,et ça c'est une autre histoire.Voilà, j'ai dit tout ce que bje sais. Salut à tous et continuez comme vous pratiquez.


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 Sujet du message : Re: Chasse ou battue?
Message Publié : 29 Déc 2010 00:10 
Hors-ligne

Inscription : 26 Déc 2009 22:54
Message(s) : 524
Localisation : cote sud des landes(40)
HV43 a écrit :
Salut,

Restez calme, je crois que les situations sont différentes d'un département à l'autre ce qui nuit effectivement à la clareté de l'organisation de la chasse en France. Pour votre info, dans le département de la Haute Loire, la chasse du sanglier ne pouvait se pratiquer qu'en battue avec au moins 5 chasseurs et un carnet de battue et un responsable de battue. Voici 2ans , deux présidents d'ACCA ont attaqué l'arrété préfectoral au tribunal administratif et ont eu gain de cause: le prefet ne peut pas obliger la chasse en battue du sanglier et de ce fait ne peut pas interdire la chasse individuelle , ou à 2,3 ou 4 chasseurs. Depuis l'arrété préfectoral est beaucoup plus vague et dit simplement que si il y a présence de 5 chasseurs au moins, il doit y avoir un carnet et un responsables de battue. Par contre il ne dit rien pour le cas ou il y a moins de 5 chasseurs, on peut donc considérer que dans ce cas la chasse du sanglier est libre et sans formalité particulière. Certaines ACCA ont incrit dans leur réglement intérieur l'obligation de chasser le sanglier en battue avec au moins 5 chasseurs , un carnet et un responsable; mais quelle est la valeur juridique réelle de cet article du réglement intérieur?
Attention c'est une décision de justice succeptible de faire jurisprudence.

+1 merci c'est ce que j'essayer d'expliquer,mais moi je ne sais pas m'exprimer.


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 Sujet du message : Re: Chasse ou battue?
Message Publié : 29 Déc 2010 04:24 
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Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11168
Localisation : HautVar afaccc83
Merci a HV43 de nous avoir "éclairé" sur la situation sa évite d'avoir des discutions sans fin et stéryle :D sauf que le préfet du Var a résolu le problème pour ne pas avoir de battue "sauvage"(Carnet de battue obligatoire pour chasser le sanglier en battue,chasse "individuelle" autorisée avec déclaration de chaque animal abattu) et pour avoir un carnet de battue délivré par la fédé ,minimum de 300 hect de superficie d'un seul tenant et demande faite par le président de société ou pour les chasse privées demande du détenteur du droit de chasse,aucun particulier ne peu demander "un carnet de battu" si non tu te retrouve avec autant d'équipe de chassse au sanglier que d'équipe de lièvre ou de lapin et avec le tir a balle obligatoire et sans encadrement au niveau de la sécurité(mise en place des panneau de signalisation de battue,chef de ligne pour la mise en place des postiers!!!)les présidents des ACCA qui ont attaqué cet arrété sont quand mème "gonflé" ou "inconscient"parceque le principal responsable en cas d'accident,reste le "Président" et chez nous les présidents font signé "une délégation de pouvoir" pour organiser une battue aux chefs de battue a qui ils donnent les carnets(3 chez nous) :oops: J'imagine mal si demain ce cas de chasse libre a tous de chasser le sanglier en petites équipes était connu dans notre département,"autorisé" ou "toléré" :lol: mais tu te retrouve avec 10 ou 15 équipes a chasser le sanglier en battue le mème jours :lol: bonjour les dégats il risque d'y avoir des morts (d'homme)
Cordialement Pierrot
PS:Je vous met le lien pour lire l'arrété du Var"carnet de battue obligatoire pour la chasse du sanglier" http://fdc83.com/documents_pdf/arretes/ ... 0_2011.pdf

[HV43 a écrit]

Restez calme, je crois que les situations sont différentes d'un département à l'autre ce qui nuit effectivement à la clareté de l'organisation de la chasse en France. Pour votre info, dans le département de la Haute Loire, la chasse du sanglier ne pouvait se pratiquer qu'en battue avec au moins 5 chasseurs et un carnet de battue et un responsable de battue. Voici 2ans , deux présidents d'ACCA ont attaqué l'arrété préfectoral au tribunal administratif et ont eu gain de cause: le prefet ne peut pas obliger la chasse en battue du sanglier et de ce fait ne peut pas interdire la chasse individuelle , ou à 2,3 ou 4 chasseurs. Depuis l'arrété préfectoral est beaucoup plus vague et dit simplement que si il y a présence de 5 chasseurs au moins, il doit y avoir un carnet et un responsables de battue. Par contre il ne dit rien pour le cas ou il y a moins de 5 chasseurs, on peut donc considérer que dans ce cas la chasse du sanglier est libre et sans formalité particulière. Certaines ACCA ont incrit dans leur réglement intérieur l'obligation de chasser le sanglier en battue avec au moins 5 chasseurs , un carnet et un responsable; mais quelle est la valeur juridique réelle de cet article du réglement intérieur?
Attention c'est une décision de justice succeptible de faire jurisprudence.[/quote]

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 Sujet du message : Re: Chasse ou battue?
Message Publié : 29 Déc 2010 10:29 
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Inscription : 09 Mars 2009 11:08
Message(s) : 5666
Localisation : Canton de Champlitte (70)
Ok Vinlaugoy, je viens seulement de voir ton post. je comprends mieux maintenant ta réponse sur l'autre post des colliers de repérage.

Pour moi ces deux termes sont identiques dans notre département mis à part que tu peux chasser le sanglier à l'affut ou à l'approche. Voilà les seules différences.

Dans ton cas j'utiliserai tout de même les colliers de repérage dans les deux cas.

_________________
http://dupayscomtois.chiens-de-france.com


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 Sujet du message : Re: Chasse ou battue?
Message Publié : 29 Déc 2010 10:38 
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Inscription : 21 Mars 2009 11:01
Message(s) : 2274
Localisation : AFACCC 13
Pierrot 83 a écrit :
Merci a HV43 de nous avoir "éclairé" sur la situation sa évite d'avoir des discutions sans fin et stéryle :D sauf que le préfet du Var a résolu le problème pour ne pas avoir de battue "sauvage"(Carnet de battue obligatoire pour chasser le sanglier en battue,chasse "individuelle" autorisée avec déclaration de chaque animal abattu) et pour avoir un carnet de battue délivré par la fédé ,minimum de 300 hect de superficie d'un seul tenant et demande faite par le président de société ou pour les chasse privées demande du détenteur du droit de chasse,aucun particulier ne peu demander "un carnet de battu" si non tu te retrouve avec autant d'équipe de chassse au sanglier que d'équipe de lièvre ou de lapin et avec le tir a balle obligatoire et sans encadrement au niveau de la sécurité(mise en place des panneau de signalisation de battue,chef de ligne pour la mise en place des postiers!!!)les présidents des ACCA qui ont attaqué cet arrété sont quand mème "gonflé" ou "inconscient"parceque le principal responsable en cas d'accident,reste le "Président" et chez nous les présidents font signé "une délégation de pouvoir" pour organiser une battue aux chefs de battue a qui ils donnent les carnets(3 chez nous) :oops: J'imagine mal si demain ce cas de chasse libre a tous de chasser le sanglier en petites équipes était connu dans notre département,"autorisé" ou "toléré" :lol: mais tu te retrouve avec 10 ou 15 équipes a chasser le sanglier en battue le mème jours :lol: bonjour les dégats il risque d'y avoir des morts (d'homme)
Cordialement Pierrot
PS:Je vous met le lien pour lire l'arrété du Var"carnet de battue obligatoire pour la chasse du sanglier" http://fdc83.com/documents_pdf/arretes/ ... 0_2011.pdf

[HV43 a écrit]

Restez calme, je crois que les situations sont différentes d'un département à l'autre ce qui nuit effectivement à la clareté de l'organisation de la chasse en France. Pour votre info, dans le département de la Haute Loire, la chasse du sanglier ne pouvait se pratiquer qu'en battue avec au moins 5 chasseurs et un carnet de battue et un responsable de battue. Voici 2ans , deux présidents d'ACCA ont attaqué l'arrété préfectoral au tribunal administratif et ont eu gain de cause: le prefet ne peut pas obliger la chasse en battue du sanglier et de ce fait ne peut pas interdire la chasse individuelle , ou à 2,3 ou 4 chasseurs. Depuis l'arrété préfectoral est beaucoup plus vague et dit simplement que si il y a présence de 5 chasseurs au moins, il doit y avoir un carnet et un responsables de battue. Par contre il ne dit rien pour le cas ou il y a moins de 5 chasseurs, on peut donc considérer que dans ce cas la chasse du sanglier est libre et sans formalité particulière. Certaines ACCA ont incrit dans leur réglement intérieur l'obligation de chasser le sanglier en battue avec au moins 5 chasseurs , un carnet et un responsable; mais quelle est la valeur juridique réelle de cet article du réglement intérieur?
Attention c'est une décision de justice succeptible de faire jurisprudence.
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Salut,

je pense que HV43 a bien expliqué la situation!! Le gros problème c'est que pour chaque département l'arrêté préfectoral est différent!!!

En ce qui concerne les battues "clandestines" comme le dit Pierrot, ça se pratique beaucoup vers chez moi. Et je peux vous dire que ces types sont trés bien organisés et ont de trés bons chiens!!! Certes ils ne chassent pas dans du communal ou des grandes chasses privées, mais ils font des petit coups, dans des endroits jamais chassé ou les sangliers sont rarement dérangés!!!! Bien sûre ils n'ont aucun droit de chasse sur ces petits territoires mais rien ne les arrêtent, ils veulent juste faire de la viande.... C'est comme le braconnage du sanglier, c'est pas grâve pour les autorités étant donné qu'ils veulent érradiquer le sanglier!!!! :twisted:


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 Sujet du message : Re: Chasse ou battue?
Message Publié : 29 Déc 2010 15:45 
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Inscription : 06 Avr 2010 18:23
Message(s) : 162
Localisation : LANDES
Bonjour à tous,
Je chasse également dans les Landes, le sanglier se chasse en battue je ne pense pas que ce soit autorisé en dessous de 5 personnes, mais les textes étant trés flou et comme le dit si bien vinlaugoy il faut éradiquer le sanglier car il coûte trop cher à la fédé. Le tir de rencontre est autorisé oui mais qu'appele t on tir de rencontre. C'est ce point qui est trés flou. Dans mon ACCA un petit groupe se couvre derrière pour chasser entre eux et faire de la viande ils partent soit disant chasser le renard ou le lièvre et comme par hasard ils tombent sur les sangliers. Aprés ils s'éttonnent qu'il n'y a plus personne aux battues.
pour en revenir à la fédération je vais jeter une pierre le sanglier coûte trop cher mais quand on regarde les comptes de la fédé le parc d'élévage de faisans des Landes nous coûte 250000€ pour l'année dernière mais ce doit être normal. Réveillez vous les landais nous sommes régis par un chasseur au chien d'arrêt qui a des oeillères. En plus je parlerai pour notre département certains agriculteurs abusent des dégâts pour être indemnisés. il faut savoir que 50% du coût des dégâts sont des dossiers qui ne dépassent pas 500 € et qui coûtent 500€ pour ces messieurs les experts. Pour certains agriculteurs je dit bien certains nous sommes devenus une bonne assurance et avant de me répondre je préfère vous dire que je suis fils d'agriculteur.


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 Sujet du message : QUI EST DU 64
Message Publié : 05 Mai 2011 17:53 
Hors-ligne

Inscription : 07 Avr 2009 23:44
Message(s) : 60
BONJOUR VINLAUGOY

Moi aussi du 64
j'habite à 10km de Bayonne, je chasse le sanglier avec quelques saint huberts !


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