Nous sommes actuellement le 09 Juil 2025 12:18

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 9 messages ] 
Auteur Message
 Sujet du message : Question sur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 11:18 
QUEL EST LA LOI SUR UNE EGALITE DES VOTES POUR LES PLUS BAS SCORE.
35 VOIES CHACUN.
QUE FAUT IL FAIRE POUR LES DEPARTAGERS :?:
ON NOUS A DIT QUE C4EST LE PLUS ANCIEN QUI RESTE OU QU4IL FAUT REVOTER.


Haut
  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 12:26 
Toujours aucune reponse


Haut
  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 12:37 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
a vrai dire je comprends pas la question :oops: :?

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 12:46 
pendant AG ,il y avait le tier sortant, d'autre personne se sont presenter,les 2 premier ont ete elue avec 37 et 38 voie,et pour la troisieme place du tir sortant ,il y a eu exequot a 35 voie chacun.
que faire dans ce cas la :?:


Haut
  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 12:49 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
ok là j'ai compris ;)
normalement il doit y avoir un nouveau vote,en tout cas c'est comme ça qu'on procède chez nous

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 12:51 
Hors-ligne

Inscription : 08 Mars 2009 23:44
Message(s) : 434
salut, moi perso quand si votre nombre au conseil d’administration n'est pas au maxi ou limité sur les statuts je prendrai les deux .si pas possible refaire vote .a+


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 12:53 
est ce qu'il y a un texte de loi :?:


Haut
  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 13:01 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:16
Message(s) : 2084
laulau a écrit :
est ce qu'il y a un texte de loi :?:

Ce qui fait loi, ce sont les statuts et éventuellement le règlement intérieur (qui ne peut pas être plus restrictif que les statuts faut il le rappeler)

_________________
Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
Plus je connais mes chiens et plus j'aime mes chiens


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: question ur une AG
Message Publié : 18 Avr 2012 13:10 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
daniel a écrit :
laulau a écrit :
est ce qu'il y a un texte de loi :?:

Ce qui fait loi, ce sont les statuts et éventuellement le règlement intérieur (qui ne peut pas être plus restrictif que les statuts faut il le rappeler)

effectivement Daniel a raison et moi j'ai dit une connerie
les statuts doivent comprendre ce cas de figure et après renseignements les trois cas exposés plus haut sont valables
:arrow: nouveau vote
:arrow: le plus l'ancien l'emporte
:arrow: les 2 entrent au CA
donc tu n'as plus qu'a lire les statuts

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 9 messages ] 


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français