L'année prochaine l'acca de ma commune risque de ne pas avoir de président, pas de candidat pour reprendre la présidence. Le Président actuel et une personne âgée et il se retire pour la saison à venir. Comment cela se passe si il y a pas de président ? Je crois que pour les battus c'est mort !!! Mais pour ce qui est du petit gibier est ce que cela et pareil ?
Inscription : 21 Mars 2011 11:26 Message(s) : 1997
Peut être mort pour ton Acca tout court.... vous serez peut être sous tutelle de la préfecture (ou de la fédé avec les nouvelles mesures). Peut être pouvez vous penser à créer une AICA avec une Acca voisine ?
_________________ Si les chiens chassent, laisse faire.....
Inscription : 11 Jan 2011 17:56 Message(s) : 153 Localisation : Sud de la France
Déjà cette année réélection obligatoire de tous les membres du conseil d'administration et cela pour trois ans et non plus pour six ans comme avant, depuis la nouvelle loi chasse du 24 Juillet 2019, et suite au décret d'application du 23 Décembre 2019. Tous les membre du conseil d'administration sont élus pour trois ans et la totalité du conseil d'administration doit être réélu tout les trois ans. @+bob
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