Chien-courant.com :: Consulter le sujet - Soucis avec don d'un chien

Bonjour à tous,

Vous allez peut être pouvoir m'aider, je vous expose les faits :

Je suis allé chercher un beagle LOF non confirmé mâle castré de 3 ans samedi matin chez un particulier qui le donnait. Le chien était au nom de la personne auprès de l’I-CAD. Nous avons procédé au changement de détenteur sans aucun soucis. Par contre samedi après midi, le naisseur du chien me contacte par téléphone car il avait appris que cette personne me l’avait donné alors qu’il n’avait pas le droit soit disant que cette personne avait signé un contrat d’élevage avec. Le naisseur me menace de revenir chercher le chien chez moi car sur le “contrat” l’ancien propriétaire aurait du le contacter et lui redonner le chien. J’ai rappelé cette personne en lui demandant de m’envoyer le contrat ce qu’il a fait gentillement. Je me suis aperçu que ce n’est pas un contrat mais une simple feuille signée par l’ancien propriétaire mais sans celle de l’éleveur.

Est ce que l’éleveur a le droit de récupérer le chien chez moi ?

Voici le soit disant contrat :

https://www.dropbox.com/s/g0mwbikw13p7nl6/contrat%20haramis.pdf?dl=0

Merci de m'éclairer

Salut, je vois à peu près le genre de client que c'est, ça ne vaut pas une cacahuète son papier, par contre il est important de tout dire: lorsque tu as été chercher le chien que le gars te donnais, la carte de tatouage était bien à son nom ? lorsque tu es parti avec ce chien, tu as fait un changement de propriétaire (carte de tatouage ) afin que la cession du chien soit bien déclarée à la centrale canine ?
Le chien est-il tatoué ou pucé ? Le gars qui t'a donné le chien a t-il fait un papier certifiant qu'il te cédait le chien à titre gratuit avec le n° tatouage du chien et l'identité du nouveau propriétaire?
Le seul propriétaire est le détenteur de la carte de tatouage à son nom.
ça me rappelle une histoire d'un gars qui avait vendu un chien, mais la carte de tatouage n'avait pas été mise à jour, plusieurs années après ce gars reçoit la visite des képis, lui informant que le chien qu'il avait vendu avait fait des dégâts dans un poulailler alors que le chien n'était plus chez lui depuis longtemps, aux yeux de la loi il était toujours propriétaire et responsable de ce chien, donc attention !

Et vous lui avais préciser que le male est castré ????

Auteur :	Labeyrie [ 25 Jan 2016 12:12 ]
Sujet du message :	Soucis avec don d'un chien
Bonjour à tous, Vous allez peut être pouvoir m'aider, je vous expose les faits : Je suis allé chercher un beagle LOF non confirmé mâle castré de 3 ans samedi matin chez un particulier qui le donnait. Le chien était au nom de la personne auprès de l’I-CAD. Nous avons procédé au changement de détenteur sans aucun soucis. Par contre samedi après midi, le naisseur du chien me contacte par téléphone car il avait appris que cette personne me l’avait donné alors qu’il n’avait pas le droit soit disant que cette personne avait signé un contrat d’élevage avec. Le naisseur me menace de revenir chercher le chien chez moi car sur le “contrat” l’ancien propriétaire aurait du le contacter et lui redonner le chien. J’ai rappelé cette personne en lui demandant de m’envoyer le contrat ce qu’il a fait gentillement. Je me suis aperçu que ce n’est pas un contrat mais une simple feuille signée par l’ancien propriétaire mais sans celle de l’éleveur. Est ce que l’éleveur a le droit de récupérer le chien chez moi ? Voici le soit disant contrat : https://www.dropbox.com/s/g0mwbikw13p7nl6/contrat%20haramis.pdf?dl=0 Merci de m'éclairer

Auteur :	chrismass48 [ 25 Jan 2016 12:34 ]
Sujet du message :	Re: soucis avec don d'un chien
Labeyrie a écrit : Bonjour à tous, Vous allez peut être pouvoir m'aider, je vous expose les faits : Je suis allé chercher un beagle LOF non confirmé mâle castré de 3 ans samedi matin chez un particulier qui le donnait. Le chien était au nom de la personne auprès de l’I-CAD. Nous avons procédé au changement de détenteur sans aucun soucis. Par contre samedi après midi, le naisseur du chien me contacte par téléphone car il avait appris que cette personne me l’avait donné alors qu’il n’avait pas le droit soit disant que cette personne avait signé un contrat d’élevage avec. Le naisseur me menace de revenir chercher le chien chez moi car sur le “contrat” l’ancien propriétaire aurait du le contacter et lui redonner le chien. J’ai rappelé cette personne en lui demandant de m’envoyer le contrat ce qu’il a fait gentillement. Je me suis aperçu que ce n’est pas un contrat mais une simple feuille signée par l’ancien propriétaire mais sans celle de l’éleveur. Est ce que l’éleveur a le droit de récupérer le chien chez moi ? Voici le soit disant contrat : https://www.dropbox.com/s/g0mwbikw13p7nl6/contrat%20haramis.pdf?dl=0 Merci de m'éclairer Bonjour. Deja son contrat sur une feuille blanche.... ca n a a mon avis aucune valeur. Maintenant que le chien est a ton nom tu n as aucun soucis a te faire. Si il vient te le prendre c est un vol. Il tente peut etre de t intimider mais il n a plus aucun droit sur le chien.

Auteur :	lapinos29 [ 25 Jan 2016 13:17 ]
Sujet du message :	Re: soucis avec don d'un chien
Salut, je vois à peu près le genre de client que c'est, ça ne vaut pas une cacahuète son papier, par contre il est important de tout dire: lorsque tu as été chercher le chien que le gars te donnais, la carte de tatouage était bien à son nom ? lorsque tu es parti avec ce chien, tu as fait un changement de propriétaire (carte de tatouage ) afin que la cession du chien soit bien déclarée à la centrale canine ? Le chien est-il tatoué ou pucé ? Le gars qui t'a donné le chien a t-il fait un papier certifiant qu'il te cédait le chien à titre gratuit avec le n° tatouage du chien et l'identité du nouveau propriétaire? Le seul propriétaire est le détenteur de la carte de tatouage à son nom. ça me rappelle une histoire d'un gars qui avait vendu un chien, mais la carte de tatouage n'avait pas été mise à jour, plusieurs années après ce gars reçoit la visite des képis, lui informant que le chien qu'il avait vendu avait fait des dégâts dans un poulailler alors que le chien n'était plus chez lui depuis longtemps, aux yeux de la loi il était toujours propriétaire et responsable de ce chien, donc attention !

Auteur :	greg34 [ 25 Jan 2016 13:18 ]
Sujet du message :	Re: Soucis avec don d'un chien
Est ce que l'éleveur est au courant que le chien est castré car dans ce cas la je ne vois aucun interet pour lui de le récupérer pour de l'élevage. Ensuite la personne a signé ce contrat avec cette personne pas avec vous de ce fait s'il y a problème il faut qu'il se retourne contre cette personne vous y etes pour rien dans l'affaire !

Auteur :	Labeyrie [ 25 Jan 2016 13:23 ]
Sujet du message :	Re: soucis avec don d'un chien
lapinos29 a écrit : Salut, je vois à peu près le genre de client que c'est, ça ne vaut pas une cacahuète son papier, par contre il est important de tout dire: lorsque tu as été chercher le chien que le gars te donnais, la carte de tatouage était bien à son nom ? lorsque tu es parti avec ce chien, tu as fait un changement de propriétaire (carte de tatouage ) afin que la cession du chien soit bien déclarée à la centrale canine ? Le chien est-il tatoué ou pucé ? Le gars qui t'a donné le chien a t-il fait un papier certifiant qu'il te cédait le chien à titre gratuit avec le n° tatouage du chien et l'identité du nouveau propriétaire? Le seul propriétaire est le détenteur de la carte de tatouage à son nom. ça me rappelle une histoire d'un gars qui avait vendu un chien, mais la carte de tatouage n'avait pas été mise à jour, plusieurs années après ce gars reçoit la visite des képis, lui informant que le chien qu'il avait vendu avait fait des dégâts dans un poulailler alors que le chien n'était plus chez lui depuis longtemps, aux yeux de la loi il était toujours propriétaire et responsable de ce chien, donc attention ! Oui les papiers étaient bien à son nom, nous les avons changé ensemble chez lui entre lui et moi. Le chien est pucée. Et nous avons un certificat de cession à titre gratuit.

Chien-courant.com https://www.chien-courant.com/forumfinal/

Soucis avec don d'un chien https://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=32422	Page 1 sur 2

Auteur :	greg34 [ 25 Jan 2016 13:26 ]
Sujet du message :	Re: Soucis avec don d'un chien
Et vous lui avais préciser que le male est castré ????

Auteur :	Labeyrie [ 25 Jan 2016 13:34 ]
Sujet du message :	Re: Soucis avec don d'un chien
greg34 a écrit : Et vous lui avais préciser que le male est castré ???? C'est l'éleveur qui l'avait castré car il fait 1 cm de trop par rapport au standard

Auteur :	greg34 [ 25 Jan 2016 15:24 ]
Sujet du message :	Re: Soucis avec don d'un chien
De ce fait je ne vois pas l'interet pour lui de le réclamer !

Auteur :	Labeyrie [ 25 Jan 2016 15:28 ]
Sujet du message :	Re: Soucis avec don d'un chien
De toutes manières ils n'ont pas le droit de le réclamer ?

Auteur :	Baujus [ 28 Jan 2016 20:22 ]
Sujet du message :	Re: Soucis avec don d'un chien
Il en pense quoi le gars qui te la donné?

Page 1 sur 2	Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été]
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group https://www.phpbb.com/