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Message Publié : 31 Oct 2010 23:42 
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Inscription : 06 Sep 2009 22:23
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Localisation : Haut Var
On est là pour aider , alors s'il faut 10 pages et bien on en fera 10

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Message Publié : 01 Nov 2010 05:13 
laurent 83 a écrit :
On est là pour aider , alors s'il faut 10 pages et bien on en fera 10


ok, alors c'est parler et reparler et repeter :oops:


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Message Publié : 01 Nov 2010 07:14 
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Inscription : 09 Mars 2009 09:22
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Localisation : HautVar afaccc83
michel 7x64 a écrit :
laurent 83 a écrit :
On est là pour aider , alors s'il faut 10 pages et bien on en fera 10


ok, alors c'est parler et reparler et repeter :oops:


Mais je pense qu'il y a des personnes a qui il faut répéter les choses :D je le voit a chaque battue quand on met en place les postiers,sans arrét il faut leur rappeler le nom du poste,le lieu,l'emplacement etc!!!! quelquefois c'est pénible mais la vie est ainsi faite :lol:
Cordialement Pierrot

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Message Publié : 01 Nov 2010 07:37 
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Localisation : Plaine de la Cote d'Or 21110
Salut a tous,

Tu voit que cela peut être utile de se répeter.... La déclaration en préfecture des armes rayées et fusil semi automatique n'as rien a voir avec l'autorisation de détention ou pas.

Le fait d'avoir le permis de chasse, ou une licence de tir ( attention seulement FFBT ou FFT les autres ne sonts pas valable) donne automatiquement l'autorisation de détention a domicile et de transport (lieu d'habitation a lieu de chasse, leiu d'habitation a stand de tir, lieu d'habitation a armurier) donc s'est pour cela que pour nous chasseur on ne voit pas toute la procédure. D'alleuir pourquoi a votre avis quand vous déclarer une arme il demande le numéro de permis de chasser??? Et bien pour vérifier qu'il y a bien permis et donc les autorisations qui coule de source.


Pour un non chasseur ou non tireur, il est IMPOSSIBLE d'acheter une arme quelle soit lisse ou rayée, donc il n'a y as pas d'autorisation qui en découle.

Donc trois solutions:
1) pas vut pas prit.... mais si tu te fait serrer s'est la tribunal...

2) s'inscrire dans un club de ball trap pendant un ans (d'un autre coter ton pote apprendra a se servir et a néttoyer ces armes)

3) faire neutralisé les amres chez un armuriers pour qu'elle ne puisse plus tirer, au quelle cas elle rentre dans une autre catégorie.


Voilou et excusé moi de m'etre répeter.......



michel 7x64 a écrit :
VOLTAIRE a écrit :
Bonsoir,

En fait il y a plusieurs armes. Comme je l'ai mentionné dans le titre du post, ce sont des armes à canons lisses.

Je vais conseiller au copain de mon copain de se renseigner auprès d'un armurier ou de la gendarmerie.

Merci pour votre aide.

Je vous tiens au courant du résultat.

@+


a canon lisse il peut les garder, non soumis a declaration sauf semie auto. ont ne vas quant meme pas se repeter..................ont ne vas quant meme pas metre dix pages quant une seul aurais sufi

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Message Publié : 01 Nov 2010 08:17 
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Inscription : 06 Sep 2009 22:23
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Localisation : Haut Var
Merci johan pour ces précieuses "ré-informations"

A+ laurent

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Message Publié : 01 Nov 2010 11:47 
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Inscription : 11 Mars 2009 14:25
Message(s) : 1836
michel 7x64 a écrit :
poumeky10 a écrit :
Celà dépend si elle a été déclarée , auqu'elle cas ??????
Il ne dit rien et se le garde .


un fusil ne se declare pas. pas la meme categorie qu'une rayé


Armes de chasse et leurs munitions :
Armes dont l'acquisition et la détention ne sont pas soumises à déclaration.
- Fusils, carabines et canardières à canon lisse tirant un coup par canon,
- Fusils, carabines et canardières à canon lisse tirant un coup par canon, autres que ceux classés dans les catégories précédentes dont le calibre est compris entre 10 et 28 inclus comportant une rayure dispersante ou un boyaudage pour le tir exclusif de grenaille à courte distance.

•Armes dont l'acquisition et la détention sont soumises à déclaration.
- Fusils, carabines et canardières semi-automatiques ou à répétition à un ou plusieurs canons lisses, autres que ceux classés dans les catégories précédentes (ex : semi-automatique 3 coups).
- Fusils et carabines à canon rayé et à percussion centrale, autres que ceux classés dans les catégories précédentes à l'exception des fusils et carabines pouvant tirer des munitions utilisables dans des armes classées matériel de guerre.
- Fusils combinant un canon rayé et un canon lisse (mixte), deux canons lisses et un canon rayé ou deux canons rayés (express), quatre canons dont un rayé (Vierling) tirant un coup par canon, dont la longueur totale est supérieure à 80 centimètres ou dont la longueur des canons est supérieure à 45 centimètres à l'exception des fusils pouvant tirer des munitions utilisables dans les armes classées matériel de guerre.


Acquisition par voie successorale ou par découverte d'armes soumises à déclaration
La déclaration accompagnée d'une copie du permis de chasser ou d'une licence de tir sportif en cours de validité est reçue par le commissariat ou par la brigade de gendarmerie qui la transmet sous pli fermé au préfet du lieu du domicile du déclarant.
A défaut de l'un de ces titres, elle est accompagnée d'un certificat médical datant de moins de 15 jours qui atteste que l'état de santé physique ou psychique n'est pas incompatible avec la détention de ces armes.

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Protégeons les ,ils nous le rendre bien


Dernière édition par poumeky10 le 01 Nov 2010 16:55, édité 1 fois.

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Message Publié : 01 Nov 2010 17:37 
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Localisation : Plaine de la Cote d'Or 21110
Non tu est tranquille, car a l'époque de cette loie, les fusil a canon rayée n'existais pas. Pour l'administration il y a les fusils (superposé, justaposé, canardiere) tous cela n'est simplement qu'inscrit aux registre et il y a les arme a canons rayés ( toute sorte de carabine et express) et les fusil semi auto.

Un fusil slug superposée a canon rayée ne se déclare pas, par contre un express superposé se déclare...S'est les subtilités de l'administrations...

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Message Publié : 01 Nov 2010 18:22 
Merçi pour ces preçisions ;)


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