Chien-courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Il doit bien y avoir des opposants au conseil municipal de la mairie,c'est eux qui pouront te dire s'il y a magouille ou si c'est légal,ils ne peuvent pas acheter tous le monde
Pierrot

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C'est du communal ça appartient a la mairie et effectivement s'il ni a pas de structure c'est en territoire ouvert a tous les chasseurs!!!
Pierrot[/quote]

Désolé Pierrot
ça appartiens a la mairie et en tant que propriétaire elle gère ses terrains comme elle l'entends rien ne l'oblige a accepter la chasse dessus et tout les chasseurs.

En revanche c'est la première fois que j'entends parler d'un tel fonctionnent du fait qu' aucune des obligations légales d'une assos n'est pratiqué ça fonctionne en vase clos, il faudrait te renseigner si un recourt au TA n'est pas possible. (a Vérifier)
Problème si tu commences à leurs chercher des poux dans la tête la mairie pourrait retirer ses terres de la future société.

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Chacun est responsable de tous. A de Saint Exupéry

Excuse moi fred mais je dois être idiot mais j'ai pas saisi si la mairie gérée la chasse sur des biens communaux ou sur l'ensemble du territoire de la commune! là est toute la nuance par ce que si la mairie s'est appropriée le droit de chasse des propriétaire privés y a maldonne.
Tu nous parles de territoire communale mais le territoire communale englobe des biens communaux et des terrains privés.Ta commune n'est pas entiérement en biens communaux?
En effet si c'est des biens communaux elle les gére comme elle le souhaite sinon sur des biens privés le droit de chasse appartient au propriétaire!

Tu insiste ambrounette, comment veut tu que la mairie gère les bois privés on est pas en Russie mais tu a raison,maintenant qu'il a "envoyé le bouchon" le Fred il ferai bien de nous dire si dans la commune il y a une sociétée de chasse et si oui pourquoi elle ne gère pas les bois communaux
Cordialement Pierrot

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Ben oui j'insiste parceque c'est pas clair du tout, en principe les mairies laissent à la disposition des sociétés de chasse les terrains communaux ou les louent à la rigueur. Mais moi j'ai jamais vu une commune à 100% en terrain communaux: sur sa commune il y a bien des terrains privés. Qui les gérent? c'est quand même pas la mairie.
dis nous en plus fred.

Salut,
dans un premier temps la mairie ne peut encaisser des chéques que sur le nom d'une association,puisqu'elle les reverse au trésor public et que pour justifier ces reversersements d'argent elle doit en justifier la provenance.
donc dans un premier temps ,voir sous le nom de quelle association elle reverse cet argent
vous etes en droit de créer une société de chasses TOUS les terrains ne sont pas communaux il doit y avoir du "privé" quand même non???
a+serge66

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http://fontdelarca.chiens-de-france.com

Désolé Pierrot
ça appartiens a la mairie et en tant que propriétaire elle gère ses terrains comme elle l'entends rien ne l'oblige a accepter la chasse dessus et tout les chasseurs.

En revanche c'est la première fois que j'entends parler d'un tel fonctionnent du fait qu' aucune des obligations légales d'une assos n'est pratiqué ça fonctionne en vase clos, il faudrait te renseigner si un recourt au TA n'est pas possible. (a Vérifier)
Problème si tu commences à leurs chercher des poux dans la tête la mairie pourrait retirer ses terres de la future société.[/quote]


Je regrette moi aussi, la mairie gère son territoire comme elle l'entend,mais la c'est pas de la gèstion c'est du n'importe quoi, elle n'interdit pas la chasse,elle en tire un profit de manière bizarre
Pierrot

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pour répondre à ambrounette,je pense que le territoire sur lequel on est autorisé à chasser est communal.2 grosses superficie sont privées et là rien d'interressant pour les chasseurs de mon village car un c.e a la gestion d'un et l'autre est composé de vigne et le gars chasse lui uniquement chez lui.
pour tout vousdire 2 ou 3 personnes ne sont pas mécontentes de ce fonctionnement car proches du maire ou étant au conseil municipal! le triste de cette histoire c'est que ce ne sont pas de jeunes gens passionnés d'aménagement cynégétique ni de chiens courants(trop de boulot de s'occuper de chiens!!)maistout l'inverse:racler le plus possible de gibier (poil plume on s'en foutpourvu qu'on tue meme àla tombée de la nuit à l'espere sur les trous de lapins!!!!!!).
une autre annecdote et j' arrète de vous prendre la tete avec ça: chaque année un comité d'entreprise qu'un des gars précité doitfaire partie (je ne sais meme pas car il est retraité!)s'invite sur le territoire communal une journée ,lache quelque cocottes et voila cinquante personne déchainées qui arpente le territoire en tirant sur tout ce qui bouge...pas de carte d'invit.pour ses membres,les chasseurs communaux ne sont pas prévenus...l'an der nier je me suis retrouvé au milieu de ces zouaves quel bonheur avec mes 4 chiens courants!!! jeme suis barrés le +plus vite possible de cette mascarade et j'ai essayé de demande à la mairie de me prévenir de la date de cette journée en vain(surtout pour pouvoir aller ailleur ce jour là et puis en tant qu'utilisateur du territoire)
voila que de l'incohérent!c'est dommage le territoire est beau,quelques foyers de lapins,dulièvre mais trop bizzare pour s'éclater .merci à tous de votre interret! bonne saison!!!

Ouais ben c'est un joli merdier chez toi

Comme tu dis "un jolie merdier"mais comme je t'ai dis il ni a pas d'opposition dans les membres du conseil municipal c'est a eux qu'il faut en parler
Cordialement Pierrot

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