pacolabec a écrit :
Non ilne peut pas refuser je crois
Ca dépends des statuts de la socièté mais comme il est actionnaire d'une année a l'autre ils peuvent ne pas le reprendre,si 1 propriétaire lui donne son droit de chasse il ne pourra chasser que sur les terres de celui ci
et si les terres de ce propriétaire sont déja dans la société le droit de chasse est donc a la sociétè alors le
problème reste le mème ,sauf si les baux de chasse ne sont pas en régle ce qui est souvent le cas dans
ces sociétès il pourrait verifier ça et la faille est peut étre la .