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Message Publié : 02 Juil 2009 15:37 
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LESCURE Jean-loup a écrit :
Excusez moi j'avais effectivement mal lu mais c'est bien ce que je pensais...merci et encore une fois Pierrot tu en profites pour balancer un petit pic, forcément ca devient pour moi une habitude. :lol:


C'est pas un petit pic Jean Loup rassure toi c'est uniquement pour te faire commprendre que, quand tu lis un article ou un programe ou l'on veut faire passer une idée,il faut prendre le temps de lire entre les lignes et prendre un peu de recul pour ètre sur qu'il y a pas un Loup qui se cache derrière chaques phrases!!! :D :D
Amicalement Pierrot

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Message Publié : 22 Déc 2010 22:20 
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Inscription : 15 Déc 2010 22:33
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phigood a écrit :
tout dépends du gibier aussi,(exemple du lièvre chez nous qui est tirable 4 ou 5 dimanche)tu n'a le droit de laisser mener tes chiens qu'a ce moment là.si tu possède une autorisation du proprio ou du président due tu dois avoir avec toi,tu a le droit de laisser tes chiens mener derrière de l'ouverture générale à la fin mars.bien sur tu ne dois pas avoir d'arme avec toi et ètre sur que tes chiens ne sont pas capables d'en attraper un.


Pour laisser tes chiens mener derrière un animal soumis à plan de chasse, tu dois être porteur d'un bracelet, sinon tu dois tout faire pour arrêter tes chiens


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Message Publié : 23 Déc 2010 07:13 
j ai une petite question , unr fois que j ai l autorisation du detenteur du droit de chasse pour pouvoir entrainer mes chiens apres la fermeture generale et avant le 31 mars. Comment cela se passe quand les chiens passe cher les voisins et qua la je n ai pas l autorisation ? suis je amendable ? doit je couper les chiens ? sachant que se n est pas possible a cause su relief ! merci d avance pour vos reponses


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Message Publié : 23 Déc 2010 07:59 
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Inscription : 09 Mars 2009 09:22
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Localisation : HautVar afaccc83
yo04 a écrit :
j ai une petite question , unr fois que j ai l autorisation du detenteur du droit de chasse pour pouvoir entrainer mes chiens apres la fermeture generale et avant le 31 mars. Comment cela se passe quand les chiens passe cher les voisins et qua la je n ai pas l autorisation ? suis je amendable ? doit je couper les chiens ? sachant que se n est pas possible a cause su relief ! merci d avance pour vos reponses


Malheureusement si je peu dire :D il te faut l'autorisation du détenteur du droit de chasse,sur tout les territoires que vont traverser tes chiens(ou alors pouvoir les stopper "a la frontière") :D c'est malheureusement le problème pour l'entrainement des chiens de sanglier :oops: c'est plus facile pour les chiens de lièvre et encore que si tu entraine limite ton territoire tu a 9 chance sur 10 de déborder!!!
Cordialement Pierrot

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Message Publié : 23 Déc 2010 12:32 
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Inscription : 08 Mars 2009 21:18
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Salut,
moi je pense que c'est le même cas qu'en action de chasse:
==> on ne peut rien te dire si tes chiens suivent un animal et passent dans la commune d'a coté sachant que:
:arrow: a ce moment tu est en action pour essayer de les stopper
http://www.faccc.fr/juridique/documents/16.pdf
a+serge66

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Message Publié : 23 Déc 2010 16:01 
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Inscription : 09 Mars 2009 10:26
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Localisation : Haut-Var AFACCC 04/06
Question:
Si j'invite une personne qui à une meute et qui ne prend pas de fusil, est-il considéré comme étant en action de chasse et donc dois-je lui procurer une invitation?
Et s'ils sont deux? dans le cas ou il me faut une invitation, m'en faut-il deux? ou sont -ils considérés comme des accompagnateurs?
Merci pour vos réponses.
Julien

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« La chasse du lièvre et la plus fine de toute les chasses et, en quelque sorte la clé de toute les autres » Le Couteux de Canteleu


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Message Publié : 23 Déc 2010 19:11 
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Inscription : 23 Jan 2010 17:15
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Chez nous, les gardes de l'ONCFS ont une vision très gênante pour les entrainements. Ils disent que en fonction de la loi sur la divagation, les chiens hors de portée de leur maître doivent être " soit en action de chasse soit à la garde d'un troupeau".L'entrainement n'étant pas une action de chasse, le chien ne doit pas être en dehors du contrôle. Qu'en pensez vous et quel est l'avis de la FACCC sur cette question.Salut à tous


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Message Publié : 27 Déc 2010 09:47 
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Inscription : 26 Fév 2009 17:22
Message(s) : 1532
Leur interprétation est vraiment tirée par les cheveux. De mon point de vue (mais je ne suis pas juriste), ils assimilent à tord le fait que le chiens soit en action de chasse à l'acte de chasse effectué par leur propriétaire. L'entrainement n'est pas un acte de chasse, juridiquement parlant, pour autant les chiens sont en action de chasse c'est vrai mais c'est autorisé par la loi. A mon avis cela tombe totalement dans ce pourquoi est fait la protection juridique FACCC en cas de verbalisation abusive (combattre ce genre d'ineptie issue de l'interprétation). Il faut aussi que la FDC63 clarifie cela en rencontrant le SD ONCFS63. Enfin, lorsque nous avions rencontré le directeur national de l'ONCFS en 2008 (voir article Chien Courant d'octobre 2008), il avait été clair sur le fait que l'entrainement ne constituait pas un acte de chasse.

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"Avec eux et pour eux"
https://louelison.pagesperso-orange.fr/


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Message Publié : 27 Déc 2010 11:37 
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Inscription : 09 Mars 2009 15:22
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Lorsque je me suis renseigner auprès de l'oncfs ( un jeune technicien sympa ), il s'est renseigner auprès de leur conseiller juridique avant de me répondre. Et :) a priori, il y avait pas de problème


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