Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Aujourd'hui je pense que le chasseur n'a besoin de personne pour se détruire,il le fait de lui méme. Certaines acca
sont devenues des chasses privées maquillées ou les copains,les cousins,les amis peuvent chasser. Je chasser en tant que propriétaire sur une acca depuis plusieurs années et voila le courrier que j'ai reçu.L'arret de la cour de cassation,en date du 16 fevrier 2000,a confirme le refus d'admission en tant que membre de l'association du nouvel acquereur d'un terrain dont il avait été fait apport par l'ancien propriétaire au territoire de chasse de l'acca .Jai répondu .je ne suis pas nouveau chasseur sur la commune puisque cela fait plusieurs années que j'ai été admis comme sociétaire de ce fait vous ne pouvez arbitrairement m'enlever le statut de sociétaire puisque vous avez depuis plusieurs années inclu mes propriétés dans le territoire de l'acca.JE NE CHASSE PLUS SUR CETTE ACCA
VOILA DES EXEMPLES DE LA BETISES DE CERTAINS CHASSEURS

Merci!!, je le prends pour moi!! malheureusement pour chasser il ne faut pas seulement des chiens, une carabine , une laisse, un béret, un baton ou je ne sais quoi..., il faut savoir aussi se "mouiller" et prendre des responsabilités dans les CA pour gérer des territoires , peut être certaines visions des choses ne seraient pas ce qu'elles sont.
Un réglement est ce qu'il est, sûrement perfectible, mais il est fait pour être appliqué. Point barre. Du moins c'est ma vision des choses sinon c'est le foutoir assuré.


Mon portefeuille préfère tout de même payer la carte d'une communale qu'une action de chasse privée.
s'il y a des passes droitsdans une ACCA, procurez vous les statuts, les textes de lois et gueulez aux AG!!


Du moment que la carte t'a été attribuée une fois en tant que proprio , tu deviens membre de droit et on ne peut plus te la refuser.
Par contre à l'origine le CA aurait pu te la refuser si ton acquisition de terrains s'est faite après la création de l'ACCA et si la superficie concernée ne dépasse pas le seuil à opposition.

Salut justy 26 ma carte de membre m'a été attribuée pendant 4 ans et maintenant on me la refuse. J'ai écris à la fédération de chasse qui m'a répondue qu'il avait le droit et ensuite au préfet du département qui m'a répondu :
"vous avez appelé mon attention sur le refus qui vous a été opposé par le président de l'ACCA a l'obtention de votre carte de sociétaire pour la campagne cynégétique en cours. Je vous informe que conformément à la jurisprudence actuelle ( arrêt rendu par la cour de cassation le 28 septembre 2005), la délivrance d'une carte de chasse ne peut être refusée par l'ACCA à une personne propriétaire sur la commune avant la création de l'ACCA ou s'il l'est devenu par héritage. En revanche,si vous avez acquis tout ou partie d'une propriété dont le droit de chasse était déjà apporté à l'ACCA, il faut considérer que vous n'êtes qu'un ayant cause à titre particulier du vendeur et ne pouvez, en conséquence, prétendre être membre de droit de l'ACCA au titre 2°) de l'article L 422-21 du code de l'environnement. Toutefois, il paraît surprenant qu'un refus vous ait été opposé cette année alors que vous avez bénéficié d'une carte de sociétaire depuis 4 ans. Cependant, l'appréciation de la décision du président de l4ACCA ne relève pas, dans le cas d'espèce, de mon pouvoir de tutelle exercé sur ces associations mais de celle du juge judiciaire qu'il vous appartient de saisir si vous le juger opportun. Telles sont les précisions que je suis en mesure de vous apporter".
Aujourd'hui on me demande 3000 euros pour me défendre simplement pour de la jalousie déplacée.

Pour ce qui est de ma remarque sur les chasses privées, tu as mal dû comprendre le sens de ma phrase.

Merci!!, je le prends pour moi!! malheureusement pour chasser il ne faut pas seulement des chiens, une carabine , une laisse, un béret, un baton ou je ne sais quoi..., il faut savoir aussi se "mouiller" et prendre des responsabilités dans les CA pour gérer des territoires , peut être certaines visions des choses ne seraient pas ce qu'elles sont.
Un réglement est ce qu'il est, sûrement perfectible, mais il est fait pour être appliqué. Point barre. Du moins c'est ma vision des choses sinon c'est le foutoir assuré.
je ne suis pas venu sur le forum pour prendre des leçons,mais pour partager...
si tu l'as pris pour toi...que veus tu que j'y fasse.on ne vas quand meme pas s'excuser toutes les 5mn sur ce forum parce que vous manquez d'objectivité!!
je suis membre du bureau d'une SCC,cela existe aussi(Société de Chasse Communale).ton choix c'est basé sur une ACCA sur des critères qui te regarde.nous nous vivons bien au travers de notre petite association qui laisse les portes ouvertes a tout le monde.
j'habite dans le Var ,pas tres loin du litoral,et nous nous devons d'accueuillir les passionnés de chasse qui vivent dans les agglomérations environnantes,pour les raisons suivantes:
-la construction avance
-les zones naturelles disparaissent.
dans notre SCC,il suffit que le permis soit validé sur la commune,pour obtenir le droit de chasser sur celle-ci.
face a l'argent,aux amitiés et connaissances particuliaires dans la sphère politique..,aux idées developpes par des écologistes ,nous ne pouvons que nous retrouver nombreux pour ne pas nous faire bouffer!!c'est dans cet exprit que nous travaillons..SAUVER des PERMIS de CHASSE!!et donner AUX JEUNES la possibilité de chasser:première carte de sociétaire gratuiteet pour concerver les anciens aupres de nous carte de Sociétaire gratuite a partir de 70 ans.
chacun sa philosophie quand a sa manière d'oeuvrer pour la défense de la chasse et de son maintient a la portée de tous...et ce n'est pas forcément pour cela que ça devient le foutoir.
je te fais remarquer,que je ne termine pas mon post par:Point Barre.

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longue et belle vie a nos chiens

Allez les gars on se détend

A+ laurent

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Au commencement Dieu créa l'homme et la femme.Mais voyant leur faiblesse, il leur donna le chien.
http://deshurleursdumontagnier.chiens-d ... cogne.html

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2)ensuite tu as l'ACCA,mais la il faut etre propriétaire depuis x années,et encore que ,vu les règlements..et autres..
a ce titre,il me semblais que ces ACCA avait été crées pour permettre a tout le monde de chasser..il est clair que ces ACCA ne sont faites que pour protéger la chasse de certains!!!
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concernant mon post précédent,je n'ai toujours pas eu de réponse,a ma question:
Comment devons nous nous positionner,nous FACCC,ou les AFACCCs a ce sujet,car en fait ,ces dispositions mettent un frein a l'exercice et a la pratique de la chasse en GENERAL
A+

Note de la modération. Cette vision des ACCA, au delà de toute préférence : SCC, chasse banale, ACCA, paraît pour le moins subjective et totalement erronnée, pour ce qui qui est du cas général. En effet, la loi, impose les mêmes règles de base à toutes ACCA, elle précise également qui sont les différents membres, mais aussi la composition des CA au niveau de leur qualité. Ainsi dans certains départements les CA doit être composé pour 50% au moins de propriétaires apporteurs ou non (micro parcelles exclues). Lorsque des décisions arbitraires sont prises par les CA, les tribunaux sont là pour trancher. De toute manière, si les régles de gestions sont strictement appliquées, il serait pour le moins étonnant qu'un responsable, de son propre chef, fasse ce que bon lui semble.

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Pour rebondir sur ce que tu dis Uraeus, chez moi pas très loin de chez toi et tu vas rugir, la personne qui achète une maison secondaire sur la commnune n'a pas le droit de chasse ce qui est pour moi inadmissible mais malheureusement cela est stipulé dans les statuts de l'association.

encore une fois,nous nous faisons du mal nous meme,encore une fois l'un d'entre nous subit la loi du "tout pour moi,rien pour les autres" ou du "fait ce que je te dit et ne fais pas ce que je fais"il n'est apprécié que pour payer les taxes d'habitation,et les impots locaux..

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dans le post "refonte ..etc..etc.."j'avais émis le souhait que les modérateurs en fonction soit apparents sur le site,ce qui aurais eviter certains quiproquos dans un sens ou dans l'autre..voilà chose faite,j'ai édité mon mesage..

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