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arsouille
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Publié : 10 Juin 2017 19:17 |
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Inscription : 27 Juil 2009 16:21 Message(s) : 1444
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slt, voilas dans mon ACCA la reunion devrait avoir lieu le 02 juillet , hors quand je regarde les statuts au niveau de la fd c'est ecrit reunion ordinaire au 30 juin, donc ma question est , quelle est la date limite pour faire cette reunion ordinaire, et que faire si elle a depasse la date limite et es qu'elle est valable ? merci
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bob11
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Publié : 10 Juin 2017 21:50 |
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Inscription : 11 Jan 2011 17:56 Message(s) : 149 Localisation : Sud de la France
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Tu parles de réunion, mais s'il s'agit de l'assemblée générale, elle doit se faire obligatoirement lors du 2iéme trimestre c'est à dire entre le 1 avril et le 30 juin
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fauve 70
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Publié : 11 Juin 2017 05:00 |
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Inscription : 10 Août 2015 15:45 Message(s) : 129
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bob11 a écrit : Tu parles de réunion, mais s'il s'agit de l'assemblée générale, elle doit se faire obligatoirement lors du 2iéme trimestre c'est à dire entre le 1 avril et le 30 juin bonjour si la reunion a lieu en juillet il fait que le permis de chasse sois valider 2017 2018 sinon tu peut faire annuler celle si en juillet peu de chasseur ne valide leur permis sinon DDT et fd bon dimanche
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arsouille
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Publié : 11 Juin 2017 08:19 |
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Inscription : 27 Juil 2009 16:21 Message(s) : 1444
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slt merci bien bob 11, oui c'est bien la reunion assemblee generale !! fauve 70 j'ai envoie un mail a la fdc70 mais toujour pas de reponse , en plus mon cher president de mon ACCA et le president de la fdc70 !!! alors comme ça il doit pas savoir les dates limites pour faire les reunions
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Mimie8854
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Publié : 11 Juin 2017 09:55 |
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Inscription : 17 Fév 2015 10:09 Message(s) : 1381
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Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre.
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arsouille
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Publié : 11 Juin 2017 10:50 |
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Inscription : 27 Juil 2009 16:21 Message(s) : 1444
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beaglou88 a écrit : Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre. slt marie claude , je pensais pas que le service juridique gerais ce genre de question, je l'appelerais demain ,merci des renseignements
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fauve 70
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Publié : 11 Juin 2017 16:33 |
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Inscription : 10 Août 2015 15:45 Message(s) : 129
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arsouille a écrit : beaglou88 a écrit : Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre. slt marie claude , je pensais pas que le service juridique gerais ce genre de question, je l'appelerais demain ,merci des renseignements re bonjour une reunion le 2 juillet tu peut la faire annuler quart peu de chasseur auront lui permi valider dit le a BERNARD
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Mimie8854
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Publié : 11 Juin 2017 18:34 |
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Inscription : 17 Fév 2015 10:09 Message(s) : 1381
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arsouille a écrit : beaglou88 a écrit : Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre. slt marie claude , je pensais pas que le service juridique gerais ce genre de question, je l'appelerais demain ,merci des renseignements Je viens d'envoyer un mail à la juriste. Dès que j'ai sa réponse, je te la transmets.
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alain 70
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Publié : 11 Juin 2017 18:49 |
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Inscription : 10 Mars 2009 21:36 Message(s) : 455
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Pour Fauve70, l' assemblée générale de l'acca, n'a rien à voir avec la validation du permis de chasser.
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jul70
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Publié : 11 Juin 2017 20:16 |
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Inscription : 12 Jan 2013 12:15 Message(s) : 187 Localisation : PORT SUR SAONE
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Tu chasses ou arsouille ?
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