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shogun
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Publié : 02 Juil 2016 11:51 |
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Inscription : 31 Jan 2015 18:58 Message(s) : 361
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bonjours a tous, nous somme une acca et venons d elire un nouveau president, seulement il y a un probleme cette personne a perdu son permis du a un delit, ma question est tout simplement a t il le droit d etre president oui ou non
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sebven
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Publié : 02 Juil 2016 17:17 |
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Inscription : 07 Sep 2014 15:29 Message(s) : 3121 Localisation : Cande Sur Beuvron
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Je pense que oui Je connais une acca qui a une présidente non chasseuse et tous va bien même certainement mieux.
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Vertaco
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Publié : 02 Juil 2016 17:50 |
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Inscription : 13 Juin 2013 11:07 Message(s) : 202 Localisation : Afaccc 26/07
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Bonjour, Un président ACCA, n'est pas obligée d'avoir le permis de chasse. Car c'est une association, dans une petite ACCA pas très loin de chez moi, ils sont eu un président pendant de nombreuse année qui n'a jamais était chasseur.
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serge66
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Publié : 02 Juil 2016 17:53 |
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Inscription : 08 Mars 2009 21:18 Message(s) : 7199 Localisation : 66 Catalogne Nord
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salut, s'il est propriétaire sur la commune il peut etre elu au CA et donc etre Président a partir du moment ou il s'acquitte de sa cotisation
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noar07
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Publié : 02 Juil 2016 19:40 |
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Inscription : 24 Déc 2009 18:01 Message(s) : 305 Localisation : Sud Ardèche
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S'Il est propriétaire d'une propriété cynegetiquement chassable sur le territoire de l:acca, il peut, par simple demande, devenir membre de droit non chasseur. Donc être élu au ca puis président.
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shogun
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Publié : 02 Juil 2016 22:59 |
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Inscription : 31 Jan 2015 18:58 Message(s) : 361
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merci de vos reponse mais je presice ,elle s est fait retirer le permis
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Guillaume12
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Publié : 04 Juil 2016 12:01 |
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Inscription : 19 Mars 2009 20:33 Message(s) : 386 Localisation : belmont sur rance
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Je pense que tu as le droit! Chez nous c'est une communale et le secrétaire est un agriculteur non chasseur! Par contre je trouve que élire président de société de chasse un gars qui s'est fait retirer son permis pour délit c'est un peu comme nommer un pédophile directeur d'un centre aéré sans faire d'humour noir...
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Sandra 07
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Publié : 04 Juil 2016 12:55 |
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Inscription : 12 Fév 2012 07:42 Message(s) : 1357 Localisation : Proche Privas - AFACCC 07/26
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Le mieux c'est de contacter ta fédération départementale, ils te répondront...
_________________ Nos défauts devraient nous donner une qualité : l'indulgence pour les défauts des autres...https://www.facebook.com/afacccardechedrome/
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shogun
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Publié : 05 Juil 2016 15:10 |
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Inscription : 31 Jan 2015 18:58 Message(s) : 361
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sandra tu a raison c est ce que nous somme en trein de faire, je vous tiendrai au courant
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b@ugnat43
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Publié : 12 Oct 2016 18:57 |
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Inscription : 09 Mars 2009 19:53 Message(s) : 306
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Une question, pour faire parti du CA il faut être membre de l'association ? Et pour en faire parti payer une cotisation ?
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