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Message Publié : 12 Déc 2017 20:37 
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Inscription : 21 Mars 2011 12:26
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manu23 a écrit :
Capucin86 a écrit :
On y est encore, le combat continue chez nous dans une commune de la vienne, fermeture discriminatoire à la fermeture du faisan, pour le chien courant. On est mobilisé pour faire valoir le droit de tous les chasseurs pour sortir jusqu'à la fermeture générale. Je vous tiens au courant !

j'espère que ta présidente d'afaccc est sur le pont pour régler ce problème ...


A la suite de la tentative "longue" de conciliation amiable de la part de la Fédé, de l'AFACCC86, de la FACCC, de toutes les personnes bien-pensantes.......discuter avec un mur tourne au dialogue de sourd. Que voulez vous faire face à des chasseurs de cocottes "de lachés" ? Les tentatives d'instructions sont vaines. Même avec le Directeur de la Fédération qui explique à l'ACCA et au Président de la Fédération départementale en personne (!!!!!!) que l'ACCA a beaucoup de chances de perdre si le tribunal administratif est saisi !!!!! Un mur reste un mur, je pèse mes mots.
Etape suivante le recours au Tribunal Administratif est parti. Les conseils juridiques continuent de m'être adressés.
J'y crois, nous sommes plusieurs à chasser au bâton dans notre petit département dès le milieu de saison ! La "lutte" est engagée pour faire valoir l'équité et supprimer toute forme de discrimination entre "chasseurs".

Je vous tiendrai au courant, merci à ceux qui se sont impliqués et qui s'impliquent encore dans ma démarche, ils se reconnaîtrons.

_________________
Si les chiens chassent, laisse faire.....


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Message Publié : 22 Fév 2018 12:36 
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Inscription : 21 Mars 2011 12:26
Message(s) : 1059
Capucin86 a écrit :
manu23 a écrit :
Capucin86 a écrit :
On y est encore, le combat continue chez nous dans une commune de la vienne, fermeture discriminatoire à la fermeture du faisan, pour le chien courant. On est mobilisé pour faire valoir le droit de tous les chasseurs pour sortir jusqu'à la fermeture générale. Je vous tiens au courant !

j'espère que ta présidente d'afaccc est sur le pont pour régler ce problème ...


A la suite de la tentative "longue" de conciliation amiable de la part de la Fédé, de l'AFACCC86, de la FACCC, de toutes les personnes bien-pensantes.......discuter avec un mur tourne au dialogue de sourd. Que voulez vous faire face à des chasseurs de cocottes "de lachés" ? Les tentatives d'instructions sont vaines. Même avec le Directeur de la Fédération qui explique à l'ACCA et au Président de la Fédération départementale en personne (!!!!!!) que l'ACCA a beaucoup de chances de perdre si le tribunal administratif est saisi !!!!! Un mur reste un mur, je pèse mes mots.
Etape suivante le recours au Tribunal Administratif est parti. Les conseils juridiques continuent de m'être adressés.
J'y crois, nous sommes plusieurs à chasser au bâton dans notre petit département dès le milieu de saison ! La "lutte" est engagée pour faire valoir l'équité et supprimer toute forme de discrimination entre "chasseurs".

Je vous tiendrai au courant, merci à ceux qui se sont impliqués et qui s'impliquent encore dans ma démarche, ils se reconnaîtrons.


En cours de fin de consultations de bons cabinets d'avocats pour défendre mon dossier au TA, dossier qui est malheureusement celui de tout chasseur aux chiens courants par chez nous...., je suis en train de faire un choix d'avocat. Avant de m'emballer définitivement, connaissez-vous un bon avocat en droit chasse dans la Vienne ou en département limitrophe, à côté du quel j'aurai pu passer sans le consulter ? Vous avez peut être déjà eu une affaire à faire défendre, ou un ami chasseur aux chiens courants de votre entourage.....
Si vous avez un tuyau ou une expérience dans le domaine, merci de partager le tuyau, ou en MP si vous le souhaitez.

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Message Publié : 22 Fév 2018 22:02 
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Inscription : 12 Mai 2009 15:40
Message(s) : 1882
Courage dans cette procédure.
Il en faut pour mener ce genre de combat.
Tiens nous au courant.


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Message Publié : 29 Avr 2018 21:26 
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Inscription : 15 Déc 2010 23:33
Message(s) : 782
Capucin, il y a toujours une faille dans une association, en cherchant on la trouve, comptes rendus financiers, lecture et compte rendu des réunions de bureau ,des procès verbaux, feuilles de présence de réunions, quorum des réunions si vote,les statuts, mise à jour au près de la Préfecture, agrément volière s'il y en a une et pour combien d'oiseaux, contrôle vétérinaire, factures des achats ....


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