Nous sommes actuellement le 19 Mars 2024 07:49


Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 10 messages ] 
Auteur Message
Message Publié : 28 Juil 2021 19:33 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
slt , voilas que le 15 aout approche, chez nous dans le 70 les battues dans les mais peuvent commence, a t-on le droit de faire le pied autour de ces cultures meme si on ne fait pas de battues , avec permis valide et action cotise ??


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 28 Juil 2021 20:42 
Hors-ligne

Inscription : 02 Mai 2009 16:03
Message(s) : 981
Faire le pied n’est pas considéré comme un acte de chasse il me semble


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Juil 2021 20:31 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
slt juju 39, oui normalement , mais vu que mon président est une personne très intelligente, je veus etre sur de mon coup, juste pouvoir faire le tour des champ de mais avec des chiens en longe !!! vu que ça va etre dejas tendu pour la saison !!


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 31 Juil 2021 10:29 
Hors-ligne

Inscription : 02 Mai 2009 16:03
Message(s) : 981
T’es dans les clous après faut éviter de traverser le maïs avec les chiens pleines gueules 🤣après faut pas baisser son pantalon ton président que tu te contraigne ou pas à ne pas aller faire ton tour de pieds ça ne l’empêchera pas d’essayer de t’emmerder dans la saison.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 01 Août 2021 08:34 
Hors-ligne

Inscription : 10 Mars 2009 21:36
Message(s) : 509
Salut Loic, tu peux faire le pied, avec les chiens en longe, nous c'est ce qu'on fait à partir du 15 aout, c'est tout à fait légal.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 01 Août 2021 09:28 
Hors-ligne

Inscription : 17 Fév 2015 10:09
Message(s) : 1762
Faire le pied ne constitue pas un acte de chasse

La réponse à cette question figure sur le site de la FACCC, dans l'onglet juridique.Fiche N° 7. ( Désolée, je ne sais pas mettre le lien )

Par ailleurs, comme annoncé en AG à BOZOUL et en réunion des Présidents, la FACCC a embauché une juriste professionnelle. Fara est titulaire d'un MASTER 2 en droit privé. Elle prendra ses fonctions à ARINTHOD le 1er septembre 2021. Elle disposera d'une ligne téléphonique directe et sera à disposition pour répondre à toutes les questions juridiques des adhérents et les aider dans toutes leurs démarches administratives ou autres (construction chenil, déclaration chenil, inscription à la MSA, certificat de capacité etc....) Elle fera également le lien avec les avocats en cas de procédure judiciaire.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 01 Août 2021 12:22 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 21 Mars 2011 11:26
Message(s) : 1997
Mimie8854 a écrit :
Faire le pied ne constitue pas un acte de chasse

La réponse à cette question figure sur le site de la FACCC, dans l'onglet juridique.Fiche N° 7. ( Désolée, je ne sais pas mettre le lien )

Par ailleurs, comme annoncé en AG à BOZOUL et en réunion des Présidents, la FACCC a embauché une juriste professionnelle. Fara est titulaire d'un MASTER 2 en droit privé. Elle prendra ses fonctions à ARINTHOD le 1er septembre 2021. Elle disposera d'une ligne téléphonique directe et sera à disposiition pour répondre à toutes les questions juridiques des adhérents et les aider dans toutes leurs démarches administratives ou autres (construction chenil, déclaration chenil, inscription à la MSA, certificat de capacité etc....) Elle fera également le lien avec les avocats en cas de procédure judiciaire.


Excellente initiative qui nous apportera beaucoup.
Il faut souligner ceci.

_________________
Si les chiens chassent, laisse faire.....


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 01 Août 2021 15:19 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11807
Localisation : HautVar afaccc83
Mimie8854 a écrit :
Faire le pied ne constitue pas un acte de chasse

La réponse à cette question figure sur le site de la FACCC, dans l'onglet juridique.Fiche N° 7. ( Désolée, je ne sais pas mettre le lien )

Par ailleurs, comme annoncé en AG à BOZOUL et en réunion des Présidents, la FACCC a embauché une juriste professionnelle. Fara est titulaire d'un MASTER 2 en droit privé. Elle prendra ses fonctions à ARINTHOD le 1er septembre 2021. Elle disposera d'une ligne téléphonique directe et sera à disposiition pour répondre à toutes les questions juridiques des adhérents et les aider dans toutes leurs démarches administratives ou autres (construction chenil, déclaration chenil, inscription à la MSA, certificat de capacité etc....) Elle fera également le lien avec les avocats en cas de procédure judiciaire.


Merci pour la communication et très bon "placement" !!!!!

_________________
Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 02 Août 2021 20:22 
Hors-ligne

Inscription : 10 Nov 2009 23:32
Message(s) : 1558
excellent cette initiative pour la Faccc


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 03 Août 2021 16:11 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 10 Mars 2009 00:17
Message(s) : 1468
Localisation : CHARENTE
cyclo56 a écrit :
excellent cette initiative pour la Faccc


+1 quand il y a du positif il faut le dire

_________________
Chacun est responsable de tous. A de Saint Exupéry


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 10 messages ] 


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 3 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français