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ACCA, qu'en pensez-vous ?
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Auteur :  serge66 [ 12 Avr 2011 18:20 ]
Sujet du message :  ACCA, qu'en pensez-vous ?

Salut,
beaucoup de sujets sur les ACCA, avec les droits de chasse, les permissionnaires (ou etrangers)

voila a mon avis les statuts des ACCA a ce jour sont dépassés, exemple
:arrow: un couple pacsé l'epoux ou l'épouse n'est pas ayant droit, parce que dans les statuts c'est écrit conjoint et que dans un pacs il est écrit partenaire
=> tu paye pareil qu'un couple marié ,ton partenaire a des terres, tu payes les impots
et tu n'as pas droit a la carte membre de droit... c'est aberant a notre époque
:arrow: dans certaine ACCA les membres de droits paye en fonction des terres données
=> ce n'est pas normal tu apporte des terrains comme tout autre propriétaire tu dois payer la même somme


j'en passe d'autre....donc une refonte des statuts serait la bienvenue
pour moi réponse : NON et refaire les statuts
voila j'attends vos idées
pour moi
=> a+

Auteur :  beber [ 12 Avr 2011 19:32 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

je pense aussi qui faut refaire les statuts ;)

Auteur :  babac03 [ 12 Avr 2011 19:44 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

moi, je suis pour les acca, car sa fait moi de chasse privee sur une petite commune, et sa fai de plus grand territoire pour nos chien :D :D , et moin de dispute avec les societe prive qui chasse au petit chien et qui supporte rien. :evil:

Auteur :  Domi 07 [ 12 Avr 2011 19:55 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

serge66 a écrit :
Salut,
beaucoup de sujets sur les ACCA, avec les droits de chasse, les permissionnaires (ou etrangers)

voila a mon avis les statuts des ACCA a ce jour sont dépassés, exemple
:arrow: un couple pacsé l'epoux ou l'épouse n'est pas ayant droit, parce que dans les statuts c'est écrit conjoint et que dans un pacs il est écrit partenaire
=> tu paye pareil qu'un couple marié ,ton partenaire a des terres, tu payes les impots
et tu n'as pas droit a la carte membre de droit... c'est aberant a notre époque
:arrow: dans certaine ACCA les membres de droits paye en fonction des terres données
=> ce n'est pas normal tu apporte des terrains comme tout autre propriétaire tu dois payer la même somme


j'en passe d'autre....donc une refonte des statuts serait la bienvenue
pour moi réponse : NON et refaire les statuts
voila j'attends vos idées
pour moi
=> a+


C'est vrai Serge que certains statuts serai a revoir dans les acca comme seux que tu cites par exemples si tu achétesun terrain pour avoir le droit de chasse tu es obligés d'attendre 5 ans je crois pour pouvoir y chasser par contre si tu loues un appartement ou une maison tu peux chasser la premiére année.
Par contre je pense que pour nous les acca sont une bonne chose et qu'il ne faut pas les supprimer ;)

Auteur :  Pierrot 83 [ 12 Avr 2011 19:57 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

LA RONCE a écrit :
donner les cartes non resident en priorite aux personnes qui ont de la famille dans la commune, ne plu attendre 4 ans pour avoir droit a une carte de societaire avec une residence segondaire. ne pas retirer une carte a un non resident parce que celui ci a un compte a regle avec un membre du bureaux ou le president. ;)


Je crois que ce point d'attendre 4ans est supprimé,je "crois" avoir entendu ça samedi soir a la réunion de précongré,mais comme nous dans le Var il ni aqu'une acca,je n'ai pas trop prété attention,mais il me semble bien avoir entendu ça!!!
Cordialement Pierrot

Auteur :  Rudy [ 12 Avr 2011 20:10 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

Je suis pour les ACCA, cela permet de chasser dans son village à moindre coût la plupart du temps.

Auteur :  Pierrot 83 [ 12 Avr 2011 20:15 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

Rudy a écrit :
Je suis pour les ACCA, cela permet de chasser dans son village à moindre coût la plupart du temps.


Pour les sociétés de chasse communale comme nous avons dans le Var, tu chasse aussi sur ta commune en prioritée!!!
Cordialement Pierrot

Auteur :  PERIGORD NOIR [ 12 Avr 2011 20:20 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

A mon avis il vaut mieux rester avec le statut tel qu'il est.A chaque fois que la loi verdeille a été modifiée,la chasse en a pris un coup exemple en 1999/2000 les refuges ROC et LPO se sont développés et aprés difficile de revenir en arriére.
Moi ce qui m'interpelle et qui m'inquiéte dans les ACCA ou AICA,c'est les non propriétaires terriens qui font la loi,qui ont pris le controle des CA dans beaucoup d'ACCA que je connais et qui méprisent les propriétaires,et là c'est pas normal c'est meme scandaleux.
Il y a 10ans j'étais secrétaire d'une grosse ACCA(400cartes tout gibier confondu) j'etais le seul non propriétaire terrien au bureau et il n'y avait pas de problémes mais ça n'a pas duré parceque certains non propriétaires mais résidents permanents voulaient plusieurs cartes ,de quels droits :?: et dans la mesure ou les non proprietaires étaient majoritaires 3/4- 1/4 et en 5/6ans on a giclé par le vote,aujourd'hui cette ACCA est réduite à 50 chasseurs et un territoire qui ressemble à un mouchoir de poche et l'autre partie du territoire en chasse privée ou refuge ROC ou LPO.Alors je dis OUI aux ACCA ou AICA?c'est la seule solution pour que tout le monde chasse,mais laissons tout de meme les pouvoirs aux propriétaires,sans eux :cry:

Auteur :  babac03 [ 12 Avr 2011 20:42 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

PERIGORD NOIR a écrit :
A mon avis il vaut mieux rester avec le statut tel qu'il est.A chaque fois que la loi verdeille a été modifiée,la chasse en a pris un coup exemple en 1999/2000 les refuges ROC et LPO se sont développés et aprés difficile de revenir en arriére.
Moi ce qui m'interpelle et qui m'inquiéte dans les ACCA ou AICA,c'est les non propriétaires terriens qui font la loi,qui ont pris le controle des CA dans beaucoup d'ACCA que je connais et qui méprisent les propriétaires,et là c'est pas normal c'est meme scandaleux.
Il y a 10ans j'étais secrétaire d'une grosse ACCA(400cartes tout gibier confondu) j'etais le seul non propriétaire terrien au bureau et il n'y avait pas de problémes mais ça n'a pas duré parceque certains non propriétaires mais résidents permanents voulaient plusieurs cartes ,de quels droits :?: et dans la mesure ou les non proprietaires étaient majoritaires 3/4- 1/4 et en 5/6ans on a giclé par le vote,aujourd'hui cette ACCA est réduite à 50 chasseurs et un territoire qui ressemble à un mouchoir de poche et l'autre partie du territoire en chasse privée ou refuge ROC ou LPO.Alors je dis OUI aux ACCA ou AICA?c'est la seule solution pour que tout le monde chasse,mais laissons tout de meme les pouvoirs aux propriétaires,sans eux :cry:





les proprietaires ont le pouvoir de vote supperieure au non proprietaire il ont une voix supplementaire pour un certain nombreux d'ha normalement

Auteur :  PERIGORD NOIR [ 12 Avr 2011 21:32 ]
Sujet du message :  Re: ACCA, qu'en pensez-vous

[quote="babac03"
les proprietaires ont le pouvoir de vote supperieure au non proprietaire il ont une voix supplementaire pour un certain nombreux d'ha normalement[/quote]

Alors à ma connaissance non ,mais attention chaque ACCA ou AICA ont leurs propres statuts,leurs réglements et c'est un peu ce que je reproche aux FDC de ne pas trop vouloir s'ingérer dans les affaires des ACCA ou AICA, mais peut etre n'en à tel pas le pouvoir :?: je ne sais pas.Peut etre que HERVE pourra nous en dire plus à l'occasion

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