Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Salut

Juridiquement est ce qu'un conseil d'administration peu refuser une carte dans une chasse privée, a une personne irreprochable simplement au bon grés de ses membres .
n'est ce pas un acte de discrimination ??
juridiquement est ce que cette affaire, avec un avocat ne pourrait etre porté devant les tribunaux ???

quelqun a t il était confronté a cela ??

ou alors faut t'il mettre la cagoule ???

mERCI DE VOS REPONSES

Comme dit par ailleurs, tout dépend des statuts. Dans une société privée, tu peux prendre qui tu veux selon tes statuts et refuser qui tu veux sans avoir à fournir d'explication. Une ACCA ou communale, c'est autre chose, et je crois savoir que les statuts diffèrent souvent.

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J'ai oubliais le principal, une chasse privée !!

C'est à la gueule du client, c'est l'intérêt du privé ou le problème. Tout dépend de quel côté on se trouve...

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certe, mais je pensais qu'i pouvait y avoir une jurisprudence..De meme que dans certaine boites de nuit ou l'on accepte pas les gens selon leur couleur ou leur ethnie et pourtant ce sont des lieux privés!

Et au tribunal c'est comdamnation immédiate, donc pourquoi pas l'extention a d'autres lieux privés ????
je pense etre pret a saisir la justice, histoire de claquer un peu de mes éconnomies et de me faire plaisir au debut du crépuscule de ma vie
Par contre pour la cagoule je suis encore trop jeune et j'aurais bcp a perdre, je ne suporterai pas l'enfermement

Là je te rejoins pas Patrick, les mecs qui montent une société privée, c'est bien souvent qu'ils ont été emmerdé par certains électrons libres, on peut comprendre une certaine sélection des candidatures. Après, je suis d'accord il y a un juste milieu et cette autharcie ne risque pas de péréniser les équipes de chasseurs vieillissantes.

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Si cela s'applique à toi, je ne vois pas chez toi quelque chose de particulier en terme de couleur de peau ou d'appartenance ethnique (à part le fait d'être provençal bon teint et avoir le cul qui sent la farigoulette ) qui puisse convaincre un juge qu'il y a discrimination à ton encontre.

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Robert Trouche

Secrétaire du Club du Briquet de Provence

Encore un procédurié. A mon avis tu dois pouvoir trouver la chasse qui te convient ailleur au lieu de te pourrir la vie avec une procédure. A moins que tu aimes ça.....

je pense également que dans une société privé ils prennent (ou non d'ailleurs) qui ils veulent, c'est d'ailleurs un des avantages (ou inconvénient, selon le cote ou l'on se trouve)

c'est l'époque des seigneurs ,ils sont minoritaires, et la majorité des societaires m'aiment bien

C'etait juste pour renforcer , le samedi ,avec ma meute une battue vieillissante et sympathique ,mais je dois etre trop bon c'a leur fait peur,il n'y a pas assez de degats de sanglier ds le var