Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Législation :

Je chasse depuis mes 16 ans (j’en ai 25)dans une société de chasse où j’habite. Nous sommes une vingtaine de chasseurs. Nous chassions le sanglier sur une entente de 3 communes pour avoir un territoire conséquent. Cette année le président à souhaiter arrêter d’exercer ce rôle.
Bien sur lors de l’assemblée générale, nous avons voté une liste de candidats qui souhaiter être au bureau, il y avait 6 candidats et 6 places donc c’est 6 personnes ont choisi un président, et ont pris les postes qui restaient.
Ces 6 membres se sont réunis ce weekend et ont décidé tout seul que nous ne chasserions plus avec les autres communes. Ma question est parce que ces gens viennent d’avoir un soi-disant pouvoir ont-ils le droit de prendre des décisions pareils sans le reste des chasseurs.
Moi ça m’embête énormément car j’aime mon territoire et je n’ai pas envi de le quitter mais j’ai de très bons copains dans l’autre société qui eux non plus ne s’attendaient pas à cette décision.
Pourriez-vous m’indiquer si ces personnes ont le droit de prendre de telle décision sans consulter les chasseurs ?
Un bureau est éligible pour combien de temps ?
Voila encore la preuve de la mentalité de certains chasseurs qui ne pense pas au jeunes par la suite, l’effectif des chasseurs de notre société ne va pas en augmentant, et certains arrive à casser encore des ententes pour chasser sur de plus petites surfaces, mais en comité restreint, je pense qu’il est temps que les mentalités évoluent au sein du monde de la chasse !!!

Salut,
il faut que tu vois:
le reglement intérieur et celui de ta sociéte de chasse

un CA est élu au moins pour 6 ans par tiers renouvenable(laaussi cela depend de la réglementation de ta sociéte de chasse.

Je pense que cette décision peut etre prise par le CA
clique sur ces deux liens pour comparer
statuts sociéte de chasse
réglement intérieur société de chasse
serge

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https://www.facebook.com/delafontdelarca/
http://fontdelarca.chiens-de-france.com

Comme dans toutes les associations loi 1901, le bureau quel qu'il soit n'a qu'un "POUVOIR EXECUTIF".
Cela veut dire qu'il ne peut pas prendre de décisions qui ne sont pas votées en assemblée générale sauf si, sur les STATUTS il est clairement notifiés que le bureau a délégation pour traiter de tous les problèmes liés à l'exercice de la chasse.
Mais bon la démarche officielle pour annuler leur "décision illégale" je ne la connais pas.
Le mieux, tu réunis 60% des adhérents de ta société, et vous faites convoquer une assemblée générale extraordinaire pour règler ce problème.
bien amicalement

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Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
Plus je connais mes chiens et plus j'aime mes chiens

Si j'ai bien compris, votre entente entre les trois communes n'est qu'une entente. Je veux dire qu'elle n'a pas de forme associative, c'est n'est pas une AICA avec l'exclusivité "Chasse du sanglier". Si tel est le cas je ne vois pas trop ce que tu peux faire. Le président qui a la responsabilité totale des battues peut au nom de la sécurité mettre fin à sa participation dans l'entente.

Si vous étiez en AICA "Chasse du sanglier", il y a des règles pour en sortir, dans ce cas il y a un préavis de 6 mois et un vote majoritaire de l'Assemblée générale de ton ACCA.

Je reproche aux ACCA de souvent mettre n'importe qui au CA, qui élit le Président, et ensuite on s'aperçoit que cela ne va pas.

POur ton cas et pour te consoler faire un break d'une année peut être bon pour l'année prochaine. Il faut montrer que la chasse en entente est mieux que seul. Si vous êtes 20 chasseurs et peut-être 15 à la battue c'est léger, il est alors difficile de chasser avec efficacité et en gérant le cheptel sanglier. Tes dirigeants devraient s'en apercevoir très vite.

Voilà mon avis. Bonne saison!

La base de tout : amis chasseurs aux CC, rentrez dans les CA des ACCA pour être là quand on discute de choses qui vont impacter votre chasse !!

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Parler chasse, c'est presqu'encore chasser...
La Besge dans Entre loups et chiens

Seul les statuts on pouvoir devant une cour de justice, car ce sont les seuls enregistrés et acceptés ou non par la préfecture. Le RI c'est de la littérature.
Maintenant si vous n'avez pas pris le soin d'écrire dans les statuts que ceux ci ne pourront être modifiés que par vote a bulletin secret au cours d'une AG extraordinaire (et uniquement par les sociétaires locaux) là vous êtes pas bien.
Aujourd'hui il faut tout cadenasser et encore ça ne suffit car il y à toujours un avocat qui trouve la faille et s'y engouffre.
A prestu

Et bien Arnaud encore une bonne nouvelle pour toi !

Je t'envoie un mp de suite pour en savoir un peu plus

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LA CHASSE POUR LE CHIEN

Arnaud tu voix je suis pas surpris car malheureusement beaucoup de chasseur pense que pour chasser il n'y a pas besoin d'être nombreux. Et pourtant sur ma commune que tu connais on à attaqué la chasse hier (Dimanche) et pour la première journée nous étions 15 ou 16 chasseurs alors qu'il y avait deux chasse réunis.
Il y à 5 ans nous devions être une vingtaine et il y à 10 ans une trentaine. Sauf qu'hier nous avons tué un sanglier et que 7 sont passés à travers sans être vue.
C'est cool pour moi ils nous donneront la chance de recommencer. Par contre dans les mois prochain combien seront nous, lors des grands froids et la on sera bien heureux d'avoir les copains de la chasse voisine. De plus plus le secteur est grand plus on a de chance de chassé. Par contre pour revenir en arrière ça va être compliqué pour toi car il faudra convaincre ton Président mais aussi les autres des communes avoisinante (courage)

Au fait quand tu veux pour venir essayé tes bourrus dans mes bois Noir.

J'ai l'impression aussi que les personnes qui ont fait ça se verront à partir du mois de novembre en petit comité car comme dit Ludo les anciens n'auront point de gout. sachant que ces personnes n'ont pas souhaités recruté 2 personnes qui sont sure ce forum à moins que ça ai changé depuis, car ils ont dit qu'ils ne les connaissaient pas, et que si ça n'allait pas ils ne pourraient plus les virer enfin des histoires à dormir debout qu'on certain chasseur corréziens, alors que les deux personnes ne souhaitent juste faire chasser leur chiens enfin je regrette d'avoir mis met chien ce weekend et qu'il ait tué un sanglier, mais bon au moins les choses sont claires avec ces personnes qui font des courbettes par devant et vous Enc..e par derrière.

L'année dernière mon ancien président avait souhaité que je passe la formation sécurité en battue pour pouvoir organiser une battue, j'ai demandé lors de l'AG si je pouvais avoir la délégation du nouveau président on m'a répondu, on ne l'a donnera pas à tout le monde alors anguille sous roche, où baleine sous gravillon ???

Salut U Corsu 84,

Pas d'accord avec toi. Pour que ton RI soit valable et opposable il faut :
- le faire voter en AG "dans les règles de l'art"
- le transmettre à la Préfecture qui le valide sur le fond et la forme (important !)

A+

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La Besge dans Entre loups et chiens