Daviid43370 a écrit :
Par contre j'aimerai justement évité de passer par le président pour connaitre le règlement intérieur
Avec ces précisions c'est plus facile de comprendre ta situation et ton problème.
Si l'ACCA est à jour au niveau juridique, tout ce que je t'ai écrit reste valable : à la Préfecture, tu pourras avoir gratuitement copie des statuts et le nom du président en exercice et normalement du règlement intérieur à jour au niveau légal. Tu auras ces informations gratuitement et surtout sans que le président ne soit au courant car ce sont des informations publiques comme pour toutes les associations de France.
Si les informations ne sont pas à jour à la préfecture et cela peut arriver selon les départements, va la Fédé et essaie d'avoir les même informations mais je ne sais pas si ils te les donneront et surtout suivant les liens entre le président que tu veux éviter et le personnel de la Fédé, il aura peut-être l'info que tu es passé à la Fédé pour avoir des infos.
Si ça peut te servir.
Comme le dis Rameute 10 tu telephone a la prefecture et tu demande les statuts de la dite acca et ils te les envairon et normalement se devrai ètre a jours parceque a chaque AG s'il y a modification se devrait ètre porté en modif!!!
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