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Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Les ACCA aussi peuvent virer un type qui ne serait pas dans les clous, c'est au bureau de prendre ses responsabilité.

L'ACCA est un régime parfaitement démocratique qui donne le droit de chasse a tout résident de la commune, qu'il soit propietaire ou non, riche ou pauvre, et ceci sur tout le térritoire de l'ACCA et a égalité de droit pour tous. Le legislateur a consideré que pour gérer un téritoire de chasse il devait étre suffisament vaste et en aucun cas morceler; il a estimer que l'intéret d'une bonne gestion était celui de tous et qu'il allais au-dela de la sacro - sainte propriété privé (c'est ça mien ! c'est ta moi c'est pas ta toi ! ). Pour ma part, et même si ça m'oblige a chasser avec tout les ploucs du village, je suis tres content que nos département soit sous régime ACCA. Déja qu'une ACCA c'est trop petit...

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https://www.centrale-canine.fr/elevage-071244

certe une acca c'est bien, car c'est vrai on peu chasse sur l'ensemble du territoire communale ,certains endroit il y a beaucoup de petits proprietaires, apres se qu'il faut regarde c'est aux menbres du bureau qui faut faire attention!!! car apres la chasse est des fois TRES ET TROP reglemente !!!!!!! nous tout les jeunes on ne chassent plus car trop strite ( plus de chasse individuelle sur quasi le territoire , le dimanche obligation d'alle en battue sinon la chasse est interdite !!! et bien d'autre choses ) donc faite gaffes !!!!!

Effectivement que se soit une ACCA ou une Société Communale ou Un Syndicat de Propriétaires!!!!
Il faut faire attention quand on vote, les personnes qui vont gérer l'association, vont faire que tous le monde y trouvera son compte ou alors ce sera très mal géré et quelques personnes mal intentionnés en feront leur chasse a eux!!!!!!!!!
Pierrot

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[quote="vivarais"]Les ACCA aussi peuvent virer un type qui ne serait pas dans les clous, c'est au bureau de prendre ses responsabilité.




Une ACCA ne peut pas exclure un membre , seul le préfêt peut pronocer une exclusion temporaire ou définitive de l'ACCA sur demande de celle ci , suite à une ou plusieurs fautes graves du membre , mais il faut suivre une procédure , comme définit dans l'article 16 des statuts des ACCA , sauf si c'est un extérieur étranger , il n'aura pas sa carte renouvelée la saison suivante . Par contre si il y a une équipe grand gibier au sein de l'ACCA , là , il peut ètre interdit de participer aux battues s'il s'avère ètre dangereux
En france il y a 29 départements à ACCA obligatoires et 39 départements à ACCA volontaires
Il ne peut y avoir qu'une ACCA par commune , mais la limite du territoire peut empiéter sur la commune voisine , je m'explique : si un propriétaire de la commune A possède un ou plusieurs terrains sur la commune B , qui touchent le territoire de la commune A , il peut demander l'intégration de ceux ci dans l'ACCA A .
Pour faire opposition à l'intégration d'une propriétée à une ACCA , il faut entre 20 et 60ha d'un seul tenant , suivant les départements .
Ensuite il y a des avantages et des inconvéniants à ètre en ACCA , chacun a ces idées ,mais personnellement je pense que c'est plus clair au niveau territoire
@+bob

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dans le Finistère il n y a pas de chasses communales : ce sont des associations de type loi 1901 avec leurs statuts et leur règlement intérieur propre
dans une chasse communale , le percepteur doit valider les comptes

tout dépend si cela a était spécifié dans le règlement intérieur,j'ai déjà vu des membres exclu suite a des fautes,pas définitivement mais pour la fin de saison et habituellement ils ne reviennent pas

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Il n'y a pas besoin que celà soit spécifié dans le règlement de chasse ou le réglement intérieur puisque c'est dans les statuts , qui eux priment avant tout
@+ bob

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