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 Sujet du message : Re: Droit de vote dans ACCA ?
Message Publié : 28 Jan 2013 21:12 
Hors-ligne

Inscription : 21 Mars 2009 18:43
Message(s) : 1797
leprobléme c'est que vous parler de statut mais connaissez vous les statut de leur acca la on par sur une base de statut "type" pour les droit de vote et autre mais ceuxla peuvent ou on pu être modifier lors d'un ag extraordinaire .....il faut voir les statut de chacun...par exemple nousiln'y a plus de procuration sauf cause médicale alorsqu'avant c'était deux par chasseur(statut type)
pour faire simple relis tes statut et dit nous...


Dernière édition par Baujus le 28 Jan 2013 21:17, édité 1 fois.

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 Sujet du message : Re: Droit de vote dans ACCA ?
Message Publié : 28 Jan 2013 21:16 
Hors-ligne

Inscription : 21 Mars 2009 18:43
Message(s) : 1797
phigood a écrit :
de toute façon,toute personne ayant payé une cotisation devient membre de pleins droits...et tous les membres ont les mêmes droit et devoir


tout a fait d'accord, et devoir financier aussi, si acca est en négatif cause d'amende ou autre etqui arrive peux souvent tout les membre cette année la son solidaire fimanciérement,même si on ne prend plus sa carte l'année d'aprés....
mais pour répondre au titre du sujet du moment ou tu paye une carte t'a le droit de vote pour exercice en cours...plus certain apporteur de terrain et droit de chasse non chasseur qui en on fait la demande en bonne et du forme....et eux a titre gratuit la carte!!!


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