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| Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=4536 |
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| Auteur : | Rudy [ 24 Fév 2010 07:13 ] |
| Sujet du message : | Re: chiens écrasés lors d'une battue |
La personne a mis ses chiens pour une société mais les chiens sont à lui. Donc c'est l'assurance du propriétaire des chiens qui rembourse. C'est à lui de trouver un arrangement avec la société. |
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| Auteur : | daniel [ 24 Fév 2010 07:51 ] |
| Sujet du message : | Re: chiens écrasés lors d'une battue |
Salut Philippe, Un directeur de chasse doit prendre une assurance en tant que tel pour couvrir tous les dégats occasionnés à autrui pendant la chasse. Cette assurance couvre entre autre les dégats matériels occasionnés par les chiens. Comme le conducteur de chiens doit aussi avoir une assurance il se peut que l'une essaie de se dégager de ses responsabilités mais ce n'est pas normal (désolé Rudy) |
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| Auteur : | Johan21 [ 24 Fév 2010 08:50 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
Je suis d'accord avec Daniel Rudy, alors tu file dans ta chambre et de suite  La société de chasse a une assurance, donc s'est celle ci qui doit intervenir, tu as lacher les chiens et ils t'appartienne, certe, mais tu chasse pour la battue, donc s'est la société de chasse et sont président le responsable.
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| Auteur : | dr34 [ 24 Fév 2010 12:39 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
rudy a résons les chiens sont au propriètaire donc c'est l'assurance du propriètaire qui va trinqué.les chiens appartiendrais a la sociète de chasse sa serait l'assurance de la societé qui payerais. |
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| Auteur : | Pierrot 83 [ 24 Fév 2010 12:46 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
Je pense que dans cette histoire il y a "a boire et a manger"je m'explique: les assurances vont toujours rechigner quand il faut payer  je prend le cas de notre société de chasse:450 chasseurs,a vue de nez 450 chiens en faisant une moyenne des chasseurs qui n'ont pas de chiens,ceux qui en ont qu'un et ceux qui en ont beaucoups  !!!! Dans la société, 3 battues au grand gibier une 10enne de chasseurs de lievre avec leur meute, 3 ou 4 équipes qui chassent le lapin et ensuite tous les chasseurs au chien d'arret!!! Je ne pense pas que l'assurance de la société couvre tous ces chiens  Personellement si j'ai un problème je ferai appel a mon assurance! Je pense que si je m'adresse au président de la société de chasse en lui disant je met mes chiens pour la chasse en battue je viens te voir parceque mon chien a créé un accident de la route je viens pour l'assurance il va rigolé Je ne pense pas que nous ayons les mèmes statuts dans chaque associations!!!A voirPierrot |
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| Auteur : | uraeus [ 24 Fév 2010 13:17 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
sachant que le gars a mis sa meute a disposition de la société pour l'élaboration d'un plan de chasse ou pour la destruction de nuisible(renard). la question est là!!  contrat moral???ou autre...comment a été constitué le plan de chasse ???comment a t il été organiser??comment on été définis les participations de chacuns!!dans tous les cas il me semble,que tout le monde devrait reconnaitre l'accident,(pour l'un perte de ces compagnons,et pour l'autre les dégats occasionnés) et faire en sorte,que les diverses personnes ayants subits les dommages de cet accidents ne se retrouvent pas lèsés... affaires d'assurances,me direz vous...?non!! c'est .....................
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| Auteur : | LAURENT 12 [ 28 Fév 2010 20:28 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
Dans tout les cas cet le propriétaire des chiens qui est responsable de ceux ci, cela signifie que cet sont assurance qui est prise en compte méme s'il realise des battue pour une société. |
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| Auteur : | serge66 [ 28 Fév 2010 21:28 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
Salut, le propriétaire ou celui a qui il les a confiés est RESPONSABLE donc soit il s'arrange avec la société qui l'a engagé(qui elle doit évidemment etre assurée) soit il prend tout a sa charge a+serge66 |
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| Auteur : | Daniel39 [ 09 Mars 2010 11:34 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
L'an dernier un sanglier a été tué par un fourgon à 19 heures et c'est mon assurance RC perso qui a marché car l'assurance chasse m'a dit que à 19 heures la battue était fini donc les chiens devaient être rentré. |
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| Auteur : | Pierrot 83 [ 09 Mars 2010 14:31 ] |
| Sujet du message : | Re: Chiens écrasés lors d'une battue : qui est responsable ? |
manu23 a écrit : Daniel39 a écrit : L'an dernier un sanglier a été tué par un fourgon à 19 heures et c'est mon assurance RC perso qui a marché car l'assurance chasse m'a dit que à 19 heures la battue était fini donc les chiens devaient être rentré.  la fin de battue avait elle était sonnée ? en cas d'accident avec un gibier chassé, c'est le chef de la battue qui est responsable et donc la société de chasse. personne n'as rien dit !!! aucun respect pour ceux qui ont des chiens Alors excuse moi mais je voudrai que tu me donne un texte officiel qui responsabilise le chef de battue a la rigueur je veut bien mais la société de chasse je ne voit pas comment,peut ètre dans une ACCA mais surement pas dans les sociétés de chasse que nous avons dans notre région,je demande a voir!!! Pierrot |
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