Nous sommes actuellement le 19 Mars 2024 07:07


Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 10 messages ] 
Auteur Message
 Sujet du message : DELAI POUR FOURNIR UN DOCUMENT
Message Publié : 01 Avr 2023 10:58 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
bonjour j'ai demande en lettre recommande avec accuse de réception au président ainsi au trésorier , qu'il me fournisse les extraits de la comptabilité de l'acca, il a combien de temps pour me répondre ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 02 Avr 2023 06:53 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:16
Message(s) : 2349
Je pense que tu n'es pas prêt de les avoir car, à part si c'est noté dans les statuts, ils n'ont pas à "fournir" de tels documents. par contre tu dois pouvoir consulter le livre des comptes. Donc 1ère chose avoir les statuts

_________________
Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
Plus je connais mes chiens et plus j'aime mes chiens


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 02 Avr 2023 08:43 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
slt daniel , alors je suis pas pres d'avance !! c'est pas pour les voirs, c'est juste pour justifie qu'il y a une magouille de sous location sur un bois prive entre le sois disant adjudicataire et notre acca , l'expert forestier a reçu deux attestations de chasseurs mais comme c'est le meme nom que moi il refuse d'un tenir compte !! j'ai contacte d'autres chasseurs ils sont d'accord avec moi mais ne veulent pas prendrent partie !!


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 02 Avr 2023 10:22 
Hors-ligne

Inscription : 15 Déc 2010 22:33
Message(s) : 1412
les statuts sont déposés à la préfecture et à chaque élection de bureau, la liste doit parvenir à la préfecture, ta fédération des chasseurs doit pouvoir répondre à tes questions au sujet de la comptabilité, il y a peut-être une subtilité entre "association loi 1901 et ACCA , la juriste de la Faccc devrait pouvoir répondre à ta question si tu lui la pose, ça sent pas bon cette histoire, mais tu peux faire valoir ton droit si c'est légal.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 02 Avr 2023 11:20 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
je connais la verite ! c'est surtout pour tout mettre a jour, vu qu'au niveau de l'expert forestier qui a fait le bail , c'est moi le menteur, j'appellarai la juriste demain vu que j'ai dejas le dossier en cour !!


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 03 Avr 2023 18:17 
Hors-ligne

Inscription : 25 Sep 2010 08:59
Message(s) : 100
Localisation : SAVOIE
salut

normalement, dans les statuts déposés et validés par la fédération de chasse, il est stipulé, que lors de l'assemblée générale les comptes doivent être approuvés par l'assemblée.
DONC LE DETAIL des comptes peut être demandé par tout sociétaire lors de l'assemblée générale.
Normalement tu peux accéder aux statuts QUI ONT ETE APPROUVE PAR LA FEDE, sur le site de la fédé dans l'espace adhérent en utilisant les codes sur ta validation de permis.
Dans le cas contraire, ta fédé devrait pouvoir te fournir un exemplaire.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 03 Avr 2023 20:36 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
le soucis c'est la meme tete mon president et le president de la fd, j'attend la reponse de la juriste je l'ai eu au tel apres midi


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 12 Mai 2023 06:13 
Hors-ligne

Inscription : 25 Mai 2019 10:52
Message(s) : 280
Bonjour

Voila Je suis adhérent dans une société de chasse depuis plusieurs année

Le bureau a était reconstruit donc je pense que l on va pas me redonner la carte

Je n habite pas la commune

Je voulais savoir le délais pour m avertir que je n aurais pas la carte

Merci bonne journée


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 12 Mai 2023 07:56 
Hors-ligne

Inscription : 02 Mai 2009 16:03
Message(s) : 981
Pas de délais si ils veulent,ils peuvent ne jamais te repondre


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 12 Mai 2023 09:59 
Hors-ligne

Inscription : 05 Avr 2016 09:56
Message(s) : 45
bonjour etait tu societaire car copin avec les anciens membres du bureau ou etait tu membre admis as tu fais une demande de carte membre admis pour la future saison avant le 1 avril 2023 si oui rien ne les oblige a te rependre mais au moins par politesse il doive te repondre si par hazard il n y a pas de societe ou tu habite tu es prioritaire a condition dans avoir fait la demande


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 10 messages ] 


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 1 invité


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français