Messages sans réponse | Sujets actifs
|
Page 1 sur 1
|
[ 5 messages ] |
|
Auteur |
Message |
max199
|
Publié : 14 Jan 2010 18:53 |
|
Inscription : 09 Nov 2009 20:58 Message(s) : 1864 Localisation : Corrèze
|
Bonjour à tous,
j'ai une chienne grand gascon qui me donne entière satisfaction en matière de chasse, voulant la faire reproduire et garder une grande partie des chiots (si la gestation ce passe bien bien sure) je me demandas qu'elle été la réglementation enmatière de vente des chiots du chenil pour élever plusieur chiens.
En effet, j'ai vu que certain avaient des numéro d'éleveur, qu'il y avait des stage sur l'élevage canin, ainsi que des dossier de éclaraton de déclaration de cheni apartir d'un certain nombre de chiens. Je suis totalement perdu dans tout cela pouvez vous méclairer un peu s'il vous plait???
Merci
|
|
Haut |
|
|
Odile 38
|
Publié : 14 Jan 2010 18:59 |
|
Inscription : 09 Mars 2009 18:28 Message(s) : 321 Localisation : 71 CHARBONNAT
|
Bonsoir,
Tous particulier à le droit de faire une portée par an, au delà, il faut être éleveur. Ensuite, il y a le nombre de chiens, sans autorisations, le nombre maximal est de 15 (il n'y a pas longtemps, c'était 9) il me semble. Les chiots, tant qu'ils n'ont pas 2 mois, ne sont pas comptés.
|
|
Haut |
|
|
jobard
|
Publié : 14 Jan 2010 19:49 |
|
Inscription : 20 Mars 2009 20:37 Message(s) : 158
|
il était en pourparler de passer à 15 chiens, çà a été annoncé à l'AG de la FACCC à BONVAUX, mais je crois qu'on est toujours à 9 chiens. Quelqu'un pourra peut-être nous le confirmer Sinon en tant que particulier tu peux faire une portée par an sans être inquiété. à partir de la deuxième portée, il faut d'une part être titulaire du certificat de capacité à l'élevage, et d'autre part à partir de 2 chiennes reproductrices tu dois faire une déclaration aux impôts. l'imposition est forfaitaire. dès la première portée la SCC t'attribue un numéro d'éleveur, qui n'a rien à voir avec un numéro de siret d'inscription au registre du commerce ou une inscription à la MSA. jusque 9 chiens le chenil est soumis à déclaration à la mairie de ton domicile et à la DSVde ton département. tu dois également tenir à jour un livre des entrées et des sorties de tes chiens.
|
|
Haut |
|
|
max199
|
Publié : 14 Jan 2010 20:50 |
|
Inscription : 09 Nov 2009 20:58 Message(s) : 1864 Localisation : Corrèze
|
Et cela est il valable s tu n'a pas de cetificat de capacité à l'élevage?
|
|
Haut |
|
|
jobard
|
Publié : 15 Jan 2010 09:32 |
|
Inscription : 20 Mars 2009 20:37 Message(s) : 158
|
pour le certificat de capapcité, çà dépend du départemement. Dans les vosges, la DSV le demande d'autres ferment les yeux
|
|
Haut |
|
|
|
Page 1 sur 1
|
[ 5 messages ] |
|
Qui est en ligne ? |
Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 11 invité(s) |
|
Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum
|
|