Nous sommes actuellement le 28 Mars 2024 09:41


Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 13 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant
Auteur Message
 Sujet du message : Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 10 Juin 2017 19:17 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
slt, voilas dans mon ACCA la reunion devrait avoir lieu le 02 juillet , hors quand je regarde les statuts au niveau de la fd c'est ecrit reunion ordinaire au 30 juin, donc ma question est , quelle est la date limite pour faire cette reunion ordinaire, et que faire si elle a depasse la date limite et es qu'elle est valable ? merci


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 10 Juin 2017 21:50 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 11 Jan 2011 17:56
Message(s) : 153
Localisation : Sud de la France
Tu parles de réunion, mais s'il s'agit de l'assemblée générale, elle doit se faire obligatoirement lors du 2iéme trimestre c'est à dire entre le 1 avril et le 30 juin

_________________
Image

Uploaded with ImageShack.us


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 05:00 
Hors-ligne

Inscription : 10 Août 2015 15:45
Message(s) : 151
bob11 a écrit :
Tu parles de réunion, mais s'il s'agit de l'assemblée générale, elle doit se faire obligatoirement lors du 2iéme trimestre c'est à dire entre le 1 avril et le 30 juin

bonjour
si la reunion a lieu en juillet il fait que le permis de chasse sois valider 2017 2018
sinon tu peut faire annuler celle si
en juillet peu de chasseur ne valide leur permis
sinon DDT et fd
bon dimanche


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 08:19 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
slt merci bien bob 11, oui c'est bien la reunion assemblee generale !! fauve 70 j'ai envoie un mail a la fdc70 mais toujour pas de reponse , en plus mon cher president de mon ACCA et le president de la fdc70 !!! alors comme ça il doit pas savoir les dates limites pour faire les reunions


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 09:55 
Hors-ligne

Inscription : 17 Fév 2015 10:09
Message(s) : 1762
Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 10:50 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 27 Juil 2009 16:21
Message(s) : 1555
beaglou88 a écrit :
Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre.

slt marie claude , je pensais pas que le service juridique gerais ce genre de question, je l'appelerais demain ,merci des renseignements


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 16:33 
Hors-ligne

Inscription : 10 Août 2015 15:45
Message(s) : 151
arsouille a écrit :
beaglou88 a écrit :
Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre.

slt marie claude , je pensais pas que le service juridique gerais ce genre de question, je l'appelerais demain ,merci des renseignements

re bonjour
une reunion le 2 juillet tu peut la faire annuler quart peu de chasseur auront lui permi valider
dit le a BERNARD


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 18:34 
Hors-ligne

Inscription : 17 Fév 2015 10:09
Message(s) : 1762
arsouille a écrit :
beaglou88 a écrit :
Arsouille, si tu t'étais adressé au service juridique de la FACCC, tu aurais eu une réponse très claire avec la démarche à suivre.

slt marie claude , je pensais pas que le service juridique gerais ce genre de question, je l'appelerais demain ,merci des renseignements


Je viens d'envoyer un mail à la juriste. Dès que j'ai sa réponse, je te la transmets.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 18:49 
Hors-ligne

Inscription : 10 Mars 2009 21:36
Message(s) : 509
Pour Fauve70, l' assemblée générale de l'acca, n'a rien à voir avec la validation du permis de chasser.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Assemblee ordinaire ACCA
Message Publié : 11 Juin 2017 20:16 
Hors-ligne

Inscription : 12 Jan 2013 12:15
Message(s) : 207
Localisation : PORT SUR SAONE
Tu chasses ou arsouille ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 13 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français