Chien-courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Tout un article a été publié dans la revue Chien Courant. Il a été mis en ligne sur le site de la FACCC : http://www.faccc.fr
Pour accéder au dossier : http://www.faccc.fr/?p=359
Les adhérents FACCC bénéficient d'une protection juridique pour ce type de problème.

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"Avec eux et pour eux"
https://louelison.pagesperso-orange.fr/

pas si celui ci est déclaré au titre des installations classés.

Au vue de la photo de ta situation par rapport a lui,j'ai l'impression que tu a des voisins plus proche de toi que lui ou au moins a égale distance!!!
Avant de voir le maire ou autre je te conseille d'aller voir le plus possible de "voisins" et prendre la T° et si possible leur faire signer un papier comme quoi tes chiens ne les dérangent pas!!
Si tu obtiens ça tu sera mieux "armé" pour te défendre !!!
Par contre si c'est l'inverse qui se produit tu risque d'être emmerdé!!!
Pierrot
PS:De toute façon s'il est prouvé qu'il y a nuisances sonore, a toi de prendre toutes les précautions pour les éviter!!!!

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même si tu as une installation classée du dois tous faire pour éviter les nuisances sonore si il y en a
si la gendarmerie constate qu'il y a nuisance sonore tu l'a dans l'os.

Chenil de moins de 9 chiens
L'implantation d'un élevage familial (chenil de moins de 3 chiennes reproductrices et moins de 10 chines sevrés) bénéficie de tolérances réglementaires. vous devrez cependant respecter dans ce cas les règles de bon voisinage générales 5code civil, code de la santé publique et particulières à chaque municipalité (plus de la moitié des villes ont mis en place un arrêté municipal de lutte contre les nuisances complétant la réglementation départementale). Vous devez en outre vous conformer aux lois sur la protection animale (ministère de l'agriculture) et sur la protection de la nature et de l'environnement (ministère de l' environnement et de l'agriculture).

Toute disposition doit donc être prise pour respecter le confort de vos voisins et celui de vos chiens qui vont souvent de pair...Ce type d'élevage sera placé sous l'autorité du maire qui aura toute latitude pour le contrôler.

Cependant, si votre élevage héberge (même transitoirement) de 3 à 9 chiens sevrés, il devrait par arrêté préfectoral faire l'objet d'une déclaration à la DDCSP.

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http://www.elevagedesgrandessourcesvittelloises.com

tu dois tout faire pour éviter des nuisances excessive a celle tolérée par ton activité en fait.

si tu as 35 chiens lais que tu as du bruit correspondant à un chantier d'autoroute alors tu peux être remis en cause.

les installations pour éviter les nuisances sont pris en compte dans les autorisations d'installations classes donc a partir du moment ou ton installation classé est autorisée, si tu n'y a fait aucun modification tu ne risques rien.

dans le cas que tu cites la gendarmeries se retournerait vers la DDCSPP pour connaitre le dossier et si l'installation n'a pas modifiée alors aucun risque.

Je ne pense pas que Carret 71 ait une installation classée. A t'il seulement déclaré son chenil à la DDCSP ?

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http://www.elevagedesgrandessourcesvittelloises.com

Je n'ai pas d'élevage, j'ai juste des chiens courant pour aller à la chasse et 1 chien de garde du fait que je soit isolé...
Mon chenil est inscrit nul part.
J'attend de recevoir la lettre du Maire pour voir ce qu'il en est.
J'irais ensuite faire des relevé de bruit pour constater.

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http://caisse-a-chien.wixsite.com/caisse-a-chien

" Il est pas né, ou mal barré celui qui m'empêchera de chasser "

Changes de race, les bleus sont trop gorgés.

Moi j'avais trouvé une fois, 100M pour les chenils et 300m pour les pensions.

Infos sur sur le site de la SCC:

http://www.chiens-online.com/nos-fiches ... age-1.html

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http://dupayscomtois.chiens-de-france.com

donc dans ce cas, tu risques pas grand chose car on est en france et quand du point vu reglementaire tu es dans les clous et ben ton voisin de 700m il a juste à fermer sa gueule.

chose que tu peux faire pour etre tranquille, c'est te rapprocher de la ddcspp de ton département, qui viendra constater que tu es dans les règles et comme ça tu ne sera plus embêté.

Si jamais des nuisances sonores excessive sont constatées, comme le souligne BFB87, il pourra t’être demandé de mettre un système d'aspersion mais comme tu nous decris ta situation je suis pas inquiet pour toi, car 700 mêtres faut arrêté les conneries, tu aurais 100 chiens au chenil je veux bien mais la !

je le suis un peu plus pour daniel avec un emmerdeur quasi permanent qui a l'air d'attendre la moindre erreur qu'il pourrait commettre pour le faire chier.

Juste un rappel ne pas faire de rapprochement entre détention de chiens de chasse ou de compagnie et élevage, la question a se poser initialement n'est pas la.

La question a se poser est combien de chiens sevrés j'ai en permanence a la maison.

Un équipage qui a 100 chiens au chenil, mais si il n'est pas éleveur doit avoir un chenil repertoriés aux installations classés. le fait d'être eleveur ou non ne change que très peu de chose.