Nous sommes actuellement le 28 Mars 2024 12:47


Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 49 messages ]  Aller vers la page 1, 2, 3, 4, 5  Suivant
Auteur Message
Message Publié : 29 Juin 2016 05:48 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 16 Déc 2012 20:53
Message(s) : 587
Localisation : à 550m
Voila j'ai beau chercher mais je ne trouve pas de texte de loi qui parle des fameux 100m entre le chenil et le premier voisin.
Si quelqu'un peu m'aider ....
J'ai vu le maire de ma commune qui m'a dit qu'il avait reçu un courrier d'un de mes " proche voisin " qui se plaint des aboiements de mes chiens.
Ce " proche voisin " m'avait déjà envoyé un courrier l'année dernière et je n'ai pas donné suite car comme il se trouve à plus de 700 mètres de chez moi et connaissant mon caractère impulsif on m'a conseillé de ne pas aller le voir :twisted:
Merci de votre aide car comme c'est un procédurier j'ai envie de m'occuper de sont cas car ce gars n'en est pas à son premier coup.

_________________
http://caisse-a-chien.wixsite.com/caisse-a-chien

" Il est pas né, ou mal barré celui qui m'empêchera de chasser "


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 06:07 
Hors-ligne

Inscription : 16 Mai 2010 07:49
Message(s) : 252
700 metres et il entend si bien tes chiens a tel point que ça le dérange! Ton voisin,un con :lol:

_________________
le nivernais,ya que ça de vrai .[b]La chasse pour les chiens et pas les chiens pour la chasse[/b]
Etre bourguignon, c'est un peu comme etre dieu,mais en mieux


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 06:27 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 15 Mars 2009 19:33
Message(s) : 3565
Localisation : Carnoules.AFACCC83,Adhérent En Meute,Adhérent Club du Bleu, Adhérent SCC,Adhérent ANDCTG,
Voilà:Paragraphe D
http://www.chiens-online.com/nos-fiches ... age-1.html

_________________
longue et belle vie a nos chiens


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 06:41 
Hors-ligne

Inscription : 18 Juin 2014 12:14
Message(s) : 172
je te donne les sources sures.

Concernant les 100m ce n'est pas uniquement pour les chenils, c'est que tu tombes à partir de ce moment là sur la réglementation applicables aux installations classées.

tu trouveras tout ce qu'il te faut dans l'annexe 1 de l'arre^té du 8 décembre 2006 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumise à déclaration
modifié par l'arrêté du 7 juillet 2009 (journal officiel du 11/09/2009) )

annexe 1 : les prescriptions générales applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à déclaration


ceci étant si tu as plus de 9 chiens et que ton chenil n'est pas déclaré... alors même à 100 m tu risques d'être embêté

si il est déclaré alors tu dois avoir le récépissé de dépôt de dossier auprès de ta DDCSPP ou DDPP (ex-DDSV) qui fait foi et dans ce cas tu ne risques absolument rien !


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 06:42 
Hors-ligne

Inscription : 18 Juin 2014 12:14
Message(s) : 172
par contre il faut rappeler que si tu as moins de 9 chiens alors que tu sois à 700m ou 25 m il peut gueuler autant qu'il le veut.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 06:50 
Hors-ligne

Inscription : 18 Juin 2014 12:14
Message(s) : 172
ABC a écrit :
par contre il faut rappeler que si tu as moins de 9 chiens alors que tu sois à 700m ou 25 m il peut gueuler autant qu'il le veut.

si tu as plus de 49 chiens par contre, la tu passes sous le regime d'autorisation avec enquete publique et tout ce qui va bien ...

la réglementation donné par uraeus est bonne mais les références caduque.
si tu n'as pas fait ta déclaration de chenil, alors il est encore temps de la faire, si ton dossier est complet et que tu réponds à tout les critères alors tu obtiendra rapidement un récépissé de la DDCSPP puisque les délais de réponses sont réglementaires.

Bon courage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 07:42 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 16 Déc 2012 20:53
Message(s) : 587
Localisation : à 550m
nicolas71990 a écrit :
700 metres et il entend si bien tes chiens a tel point que ça le dérange! Ton voisin,un con :lol:

ça je le savais déjà :D

J'ai moins de 9 chiens: 4 au chenil, 1 à la retraite dans la coure + 1 chiens de garde donc je sais qu'il ne peut rien mais il faut juste que je m'appuis sur des textes pour lui clouer le bec.

En plus cet individu possède une dizaine de Lama, des chèvres et mouton de toute race, des chevaux, des porcs, un buffle ou une bestiole qui y ressemble et il vient me faire Ch..r alors que je suis pas sur qu'il soit en règle lui ...

Merci à tous pour vos réponses, je vous tiens au courant de la suite ;)

_________________
http://caisse-a-chien.wixsite.com/caisse-a-chien

" Il est pas né, ou mal barré celui qui m'empêchera de chasser "


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 07:52 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 16 Déc 2012 20:53
Message(s) : 587
Localisation : à 550m
Voila une photo satellite:


Pièces jointes :
GPS.jpg

_________________
http://caisse-a-chien.wixsite.com/caisse-a-chien

" Il est pas né, ou mal barré celui qui m'empêchera de chasser "
Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 07:55 
méfie toi car pour les nuisances sonore même si ton chenil est aux normes tu risques d'être em....der il n'y a que ta bonne foie qui compte tu dois prouver que tu fait en sorte que tu aménages ton chenil de tel sorte que les décibels relevés chez ton voisin ne dépasse pas un certain seuil.


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Juin 2016 07:57 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:16
Message(s) : 2349
carret71 a écrit :
nicolas71990 a écrit :
700 metres et il entend si bien tes chiens a tel point que ça le dérange! Ton voisin,un con :lol:

ça je le savais déjà :D

J'ai moins de 9 chiens: 4 au chenil, 1 à la retraite dans la coure + 1 chiens de garde donc je sais qu'il ne peut rien mais il faut juste que je m'appuis sur des textes pour lui clouer le bec.

En plus cet individu possède une dizaine de Lama, des chèvres et mouton de toute race, des chevaux, des porcs, un buffle ou une bestiole qui y ressemble et il vient me faire Ch..r alors que je suis pas sur qu'il soit en règle lui ...

Merci à tous pour vos réponses, je vous tiens au courant de la suite ;)

Quand on a à faire à des emmerdeurs comme ça la meilleure solution c'est la distribution de baffes.
Moi, depuis plusieurs années, j'ai un admirateur personnel qui n'arrête pas de guetter tout ce que je fais, ce que je dis, ce que j'écris et qui déforme tout pour me discréditer.
Le dernier coup bas date d'un mois et là je suis arrivé au bout de ma patience, donc la prochaine fois que je vais le croiser je sortirai la boite à gifles et je peux te dire qu'il va être à la bouillie pendant un bon moment et ainsi comprendre qu'il doit arrêter de me faire chier. :evil: :evil:

_________________
Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
Plus je connais mes chiens et plus j'aime mes chiens


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 49 messages ]  Aller vers la page 1, 2, 3, 4, 5  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 5 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français