Chien-Courant.com :: Consulter le sujet - Problème Carnet de battue

Bonjour,

Je suis confronté à un problème au sujet de mon carnet de battue

Je chasse depuis toujours dans une société de groupement de propriétaire sous forme association loi 1901.

Cette société a environ 10 000 ha de terrain sur 5 communes et elle est constituée de 3 équipes distinctes.

Il y a une dizaine d'années certains ce sont séparés afin de monter leur propre équipe tout en restant membre de l'association initiale. Jusque la il n'y a pas de problème ils nous ont demandé un carnet de battue qu'ils ont eu et chasse de leur côté et tout vas bien

L'équipe dont je fais partie est constituée dune cinquantaine de membres et possède 3 carnets de battue dont un m'est attribué

Depuis l'ouverture nous ne nous entendons plus et j'ai donc décidé de partir à une poignée de copain pour faire mon équipe
Je suis déjà titulaire d'un carnet de battue attribué à mon nom pour chasser sur ce territoire

A t'on le droit de me supprimer ce carnet de battue?

gascon48 a écrit :

Tout dépend de ce qui est "écrit" dans les statuts du "groupement de propriétaires", le président de ce "groupement" est détenteur du droit de chasse et c'est lui avec son conseil d'administration qui "décide du nombre de carnets" attribués sur le territoire!!!
Mais comme tu dis que le cas c'est déja produit dans l'association et que sans problème, les personnes qui ont monté la nouvelle équipe ont obtenu leur carnet, je ne voit pas pourquoi tu ne "conserverai"pas ton carnet!!!!!!

Pierrot 83 a écrit :

gascon48 a écrit :

Surtout que mon carnet existe déjà j'ai chassé toute la saison avec

J'ai quitté la grande équipe avant l'ouverture et on a chassé toute la saison à 5 ou 6 avec mon carnet de battue

Sous quel prétexte peut on enlever un carnet de battue existant ? Ont ils le droit de me le supprimer?

C'est ca

Je ne sais pas pourquoi il y avait 3 carnets mais il leur en reste deux et moi j'ai pris le miens mais après la saison fulgurante que nous avons fait, sans être champion du monde, mais seulement per l'abondance de sangliers, par jalousie ils veulent me retirer le carnet

Auteur :	gascon48 [ 26 Jan 2016 12:48 ]
Sujet du message :	Problème Carnet de battue
Bonjour, Je suis confronté à un problème au sujet de mon carnet de battue Je chasse depuis toujours dans une société de groupement de propriétaire sous forme association loi 1901. Cette société a environ 10 000 ha de terrain sur 5 communes et elle est constituée de 3 équipes distinctes. Il y a une dizaine d'années certains ce sont séparés afin de monter leur propre équipe tout en restant membre de l'association initiale. Jusque la il n'y a pas de problème ils nous ont demandé un carnet de battue qu'ils ont eu et chasse de leur côté et tout vas bien L'équipe dont je fais partie est constituée dune cinquantaine de membres et possède 3 carnets de battue dont un m'est attribué Depuis l'ouverture nous ne nous entendons plus et j'ai donc décidé de partir à une poignée de copain pour faire mon équipe Je suis déjà titulaire d'un carnet de battue attribué à mon nom pour chasser sur ce territoire A t'on le droit de me supprimer ce carnet de battue?

Auteur :	Pierrot 83 [ 26 Jan 2016 12:55 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
gascon48 a écrit : Bonjour, Je suis confronté à un problème au sujet de mon carnet de battue Je chasse depuis toujours dans une société de groupement de propriétaire sous forme association loi 1901. Cette société a environ 10 000 ha de terrain sur 5 communes et elle est constituée de 3 équipes distinctes. Il y a une dizaine d'années certains ce sont séparés afin de monter leur propre équipe tout en restant membre de l'association initiale. Jusque la il n'y a pas de problème ils nous ont demandé un carnet de battue qu'ils ont eu et chasse de leur côté et tout vas bien L'équipe dont je fais partie est constituée dune cinquantaine de membres et possède 3 carnets de battue dont un m'est attribué Depuis l'ouverture nous ne nous entendons plus et j'ai donc décidé de partir à une poignée de copain pour faire mon équipe Je suis déjà titulaire d'un carnet de battue attribué à mon nom pour chasser sur ce territoire A t'on le droit de me supprimer ce carnet de battue? Tout dépend de ce qui est "écrit" dans les statuts du "groupement de propriétaires", le président de ce "groupement" est détenteur du droit de chasse et c'est lui avec son conseil d'administration qui "décide du nombre de carnets" attribués sur le territoire!!! Mais comme tu dis que le cas c'est déja produit dans l'association et que sans problème, les personnes qui ont monté la nouvelle équipe ont obtenu leur carnet, je ne voit pas pourquoi tu ne "conserverai"pas ton carnet!!!!!!

Auteur :	gascon48 [ 26 Jan 2016 13:03 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
A cause des jalousie j'étais celui qui avait le plus de chiens dans l'équipe avant de partir et depuis la séparation ils on plus assez de chiens pour chasser Mon ancienne équipe est celle ou chasse le président et c'est lui en personne qui veut tout faire pour me l'enlever Est ce que ca doit se voter en assemblée générale ou une décision du bureau suffit ?

Auteur :	gascon48 [ 26 Jan 2016 13:05 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
Pierrot 83 a écrit : gascon48 a écrit : Bonjour, Je suis confronté à un problème au sujet de mon carnet de battue Je chasse depuis toujours dans une société de groupement de propriétaire sous forme association loi 1901. Cette société a environ 10 000 ha de terrain sur 5 communes et elle est constituée de 3 équipes distinctes. Il y a une dizaine d'années certains ce sont séparés afin de monter leur propre équipe tout en restant membre de l'association initiale. Jusque la il n'y a pas de problème ils nous ont demandé un carnet de battue qu'ils ont eu et chasse de leur côté et tout vas bien L'équipe dont je fais partie est constituée dune cinquantaine de membres et possède 3 carnets de battue dont un m'est attribué Depuis l'ouverture nous ne nous entendons plus et j'ai donc décidé de partir à une poignée de copain pour faire mon équipe Je suis déjà titulaire d'un carnet de battue attribué à mon nom pour chasser sur ce territoire A t'on le droit de me supprimer ce carnet de battue? Tout dépend de ce qui est "écrit" dans les statuts du "groupement de propriétaires", le président de ce "groupement" est détenteur du droit de chasse et c'est lui avec son conseil d'administration qui "décide du nombre de carnets" attribués sur le territoire!!! Mais comme tu dis que le cas c'est déja produit dans l'association et que sans problème, les personnes qui ont monté la nouvelle équipe ont obtenu leur carnet, je ne voit pas pourquoi tu ne "conserverai"pas ton carnet!!!!!! Surtout que mon carnet existe déjà j'ai chassé toute la saison avec

Auteur :	Pierrot 83 [ 26 Jan 2016 13:13 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
gascon48 a écrit : Pierrot 83 a écrit : gascon48 a écrit : Bonjour, Je suis confronté à un problème au sujet de mon carnet de battue Je chasse depuis toujours dans une société de groupement de propriétaire sous forme association loi 1901. Cette société a environ 10 000 ha de terrain sur 5 communes et elle est constituée de 3 équipes distinctes. Il y a une dizaine d'années certains ce sont séparés afin de monter leur propre équipe tout en restant membre de l'association initiale. Jusque la il n'y a pas de problème ils nous ont demandé un carnet de battue qu'ils ont eu et chasse de leur côté et tout vas bien L'équipe dont je fais partie est constituée dune cinquantaine de membres et possède 3 carnets de battue dont un m'est attribué Depuis l'ouverture nous ne nous entendons plus et j'ai donc décidé de partir à une poignée de copain pour faire mon équipe Je suis déjà titulaire d'un carnet de battue attribué à mon nom pour chasser sur ce territoire A t'on le droit de me supprimer ce carnet de battue? Tout dépend de ce qui est "écrit" dans les statuts du "groupement de propriétaires", le président de ce "groupement" est détenteur du droit de chasse et c'est lui avec son conseil d'administration qui "décide du nombre de carnets" attribués sur le territoire!!! Mais comme tu dis que le cas c'est déja produit dans l'association et que sans problème, les personnes qui ont monté la nouvelle équipe ont obtenu leur carnet, je ne voit pas pourquoi tu ne "conserverai"pas ton carnet!!!!!! Surtout que mon carnet existe déjà j'ai chassé toute la saison avec Je comprend pas tout, tu dis "depuis que je suis parti" c'est toi et tés collègues qui avez monté l'équipe supplémentaire

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Problème Carnet de battue http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=32438	Page 1 sur 2

Auteur :	gascon48 [ 26 Jan 2016 13:16 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
J'ai quitté la grande équipe avant l'ouverture et on a chassé toute la saison à 5 ou 6 avec mon carnet de battue Sous quel prétexte peut on enlever un carnet de battue existant ? Ont ils le droit de me le supprimer?

Auteur :	Pierrot 83 [ 26 Jan 2016 13:22 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
gascon48 a écrit : J'ai quitté la grande équipe avant l'ouverture et on a chassé toute la saison à 5 ou 6 avec mon carnet de battue Sous quel prétexte peut on enlever un carnet de battue existant ? Ont ils le droit de me le supprimer? Bon tu a quitté la grande équipe en début de saison mais ils leur restait 2 carnets de battue (si j'ai bien compris) chose que je ne comprend pas bien non plus pourquoi 3 carnets au sein d'une mème équipe

Auteur :	gascon48 [ 26 Jan 2016 13:25 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
C'est ca Je ne sais pas pourquoi il y avait 3 carnets mais il leur en reste deux et moi j'ai pris le miens mais après la saison fulgurante que nous avons fait, sans être champion du monde, mais seulement per l'abondance de sangliers, par jalousie ils veulent me retirer le carnet

Auteur :	Pierrot 83 [ 26 Jan 2016 13:32 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
gascon48 a écrit : C'est ca Je ne sais pas pourquoi il y avait 3 carnets mais il leur en reste deux et moi j'ai pris le miens mais après la saison fulgurante que nous avons fait, sans être champion du monde, mais seulement per l'abondance de sangliers, par jalousie ils veulent me retirer le carnet Bon il leur reste 2 carnets donc ils ont aucune difficulté a chasser!!! Le seul tort qu'ils vous reproche c'est "peut ètre d'ètre un peu trop compétitif une querrelle de clocher QUOI" Le coup d'avoir 3 carnets je suis "testard" mais je comprend toujours pas quand vous chassiez tous ensemble le matin vous remplissiez 3 carnets ou 1seul quel intéret 3 carnets ça équivaut a 3 chefs de battue !!!bizarre,je sais que selon la région nous n'avons pas les mèmes "loi" mais la j'avoue ne pas comprendre le pourquoi de la chose!!!!?????

Auteur :	gascon48 [ 26 Jan 2016 13:47 ]
Sujet du message :	Re: Problème Carnet de battue
Il y avait 3 carnet car les différents chef de battue étaient pas assidu à la chasse. Un seul carnet était remplis à la fois . J'étais prèsent tout les wkd mais pas le mercredi donc ils avaient Un autre carnet et un de secours en cas que le chef du mercredi soit absent Je suis pas compétitif Je fais le pied et j'attaque à coup sur pour prélever des sangliers la fédé a écris à notre société pour dire qu'il fallait tuer plus de sanglier à cause des dégâts...

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