Chien-courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

C'est pour cela que je ne comprenais pas, chez nous sur le carnet il y a un chef de battue plus 3 adjoints qui en cas d'absence du chef de battue le remplacent !!!!

Ceci ne résoud pas ton problème mais peu t'aider a conserver ton carnet,par contre en définitive ça rajoute une équipe sur le territoire,a voir si le bureau ne jouera pas la dessus,mais je pense qu'une décision de ce type devrai faire parti d'un vote en Assemblée Générale!!A moins que vous arriviez a vous arranger!!!Encore une fois se sera défendable si sur les "statuts" de l'association rien n'est stipulé sur le nombre de battues sur le territoire!!!

_________________

chez nous on peut avoir trois carnets dans une équipe si tu chasse sur plusieurs communes.
ex:une équipe en AICA chasse sur 5000 ha,mais sur trois communes,1 carnet pour chaque commune,donc trois carnets à remplir le matin.

seul le président est titulaire du droit de chasse et des carnets de battue ,il peut les attribués a qui il veut

salut,
oui dans les systémes ACCA ou AICA dans son cas je ne sais pas vu qu'il y a 3 carnets de battue
si dans ses statuts c'est le même principe que les ACCA le président est même titulaire du plan de chasse qu'il attribut comme il veut

_________________


https://www.facebook.com/delafontdelarca/
http://fontdelarca.chiens-de-france.com

Si le président décide de l enlever il est dans son droit pas tout le temps logique mais comme ca c est le plus haut responsable du carnet

un président est élu par un conseil d administration , il ne peut pas pas pas prendre de décisions sans au moins l accord du bureau , secretaire , trésorier , vice président ou du conseil d administration sinon ce n est pas un président mais un dictateur

salut,
dans le système des ACCA le président EST LE CHEF DE BATTUE ( a moins qu'il ne donne dérogations) il est responsable du ou des carnets de battue et du plan de chasse)
il peut demander conseil au bureau ou au conseil d'administration mais est SEUL décideur

_________________


https://www.facebook.com/delafontdelarca/
http://fontdelarca.chiens-de-france.com

Bjr , Quel est le regime juridique de ta societe ? En Lozère , tu es peut-être sous Reglementation PNC , dans ce cas tu peux etre soit chasse amenagee , soit association cynegetique PNC . Les carnets de battue sont delivres pour un territoire donne , c'est peut-etre pour cette raison que vous en avez plusieurs .

_________________
< La chasse n'est ni un sport ni un loisir,c'est un art de vivre >