lapinos29 a écrit :
Je l'ai pris et effectivement j'ai appris des choses intéressantes, notamment sur la conformité des panneaux qui doivent être "normés" AK14 NF " pour les routes communales ouvertes au public, pour les autres que la plupart d'entre nous utilisent sont tout juste bonne à mettre sur des chemins privés fermés à la circulation par une chaine, pancarte ou obstacle physique.
Les panneaux "normés" NF AK14 sont métalliques et réfléchissants en cas de brouillard, avertir par courrier l'intention de placer les panneaux sont à faire à la commune pour les voies ouvertes au public, panneau doit être éloigné d'un mètre par rapport à la chaussée.
J'ai un début de réponse à mes questions, mais est-ce qu'il s'agit uniquement d'une disposition régionale, voir départementale, j'ai donc chercher dans le shéma de gestion cynégétique de mon département et je n'ai rien trouvé en ce sens, je suppose qu'il doit y avoir un décret " point gouv." quelque part qui nous informe de cette situation, comme je n'ai pas envie de passer la semaine à chercher dans ce vrai "merd.ier", j'en appelle à notre juriste, de plus on entend parler de voies communales mais pas de voies départementales voir nationales où la règlementation n'est peut-être pas encore la même, tout ça dans un souci d'éviter des problèmes à tous en cas de pépin.
Le schéma de gestion cynégétique(SDGC) est seulement en cours de préparation dans le 83,nous avons eut une présentation le l'élaboration de ce document lors de notre réunion de secteur,dans les prochaines réunions de sécurité, je pense que nous en apprendrons un peu plus sur ce cas précis "le balisage des battues en cours" !!