Chien-courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Bonjour à tous, je ne suis pas certain d'être à la bonne rubrique, si rubrique plus adaptée, merci de la recadrer, merci.
Lors de nos battues régulation nuisibles et plan de chasse chevreuils, nous signalons l'action de chasse en bordure de route à l'aide de panneaux spéciaux que nous montons sur des chevalets, les panneaux sont déplacés au fur et à mesure que nous changeons de zone.
Au cours d'une discussion avec un invité d'une autre société, il m'avait signifié à ma grande surprise que les panneaux ne pouvaient pas être placés n'importe où, je crois me souvenir qu'il disait que c'était interdit en bordure d'une nationale et départementale, seulement en bordure d'une vicinale et qu'il y avait une implantation à respecter au point de vue distance par rapport à la route, le gars avait l'air de savoir de quoi il parlait, je n'avais pas relevé le propos suite à mon étonnement.
Ma question est la suivante: y a t-il une réglementation spécifique dans ce sens lors des battues de société du type société de chasse communale loi 1901, voir ACCA ou chasses privées .
La sécurité n'a pas de prix, dans son action, son encadrement ainsi que dans sa signalisation, je cherche juste à combler une lacune, si lacune il y a, merci pour vos avis et textes éventuels qui je pense doivent être les mêmes sur tout le territoire National.

Je pose la question à la juriste de la FACCC, et vous tiens au courant.

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bonsoir,
la pose d'une signilisation temporaire sur route,nationale et départementale est du ressort du préfet et route communale du maire.(27 ans de service)
alain demars.

Au moment de ma question, je parlais de vicinal, il s'agit plus exactement de communal, merci Beaglou de m'aider dans ma recherche.

Sur notre territoire nous avons que des routes départementales,mais dans le Var beaucoup de territoires de sociétés de chasse sont "coupés" par des nationales et lors de chaque battues nous mettons "justement" les panneaux que j'ai mis en photo sur les bords de route pour bien signaler aux automobilistes pour bien signaler le risque de traversé de routes "éventuellement" par du gibier ou des chiens (qui beaucoup d'entre eux n'en tiennent pas compte), mais c'est ce qui est préconisé par la "Fédération de chasse du Var" baliser du mieux possible et de façon visible,la zone de chasse ?????

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Salut à tous
Pierrot nous faisons comme vous avec des panneaux prévus à cet effet mais comme toi beaucoup n en tiennent pas compte
Je ne sais pas si nous sommes dans la légalité mais il vaut mieux mettre le plus possible les chances de son côté au cas ou......... Amitiés. Pepe 42

Bien sur que dans les deux sociétés où je chasse nous mettons des panneaux routiers en place, on les achète à la fédé, ce que je recherche c'est la réglementation sur la pose des ces panneaux, car ce sont les bénévoles qui les placent qui en portent la responsabilité d'abord, il faut donc qu'ils soient informés (demande de pose de panneaux, distances éventuelles par rapport à la route ? car si un jour il y a un gros soucis, l'avocat d'un automobiliste aura vite fait de trouver la faille, c'est ce qu'il faut éviter.

Je pense que s'il y a"une faille" du fait de l'emplacement(ce que je conçois) et si c'est le cas,ce serait quand même aux Fédérations qui organisent les réunions de sécurité a nous en faire part!!!!
Je pense qu'ils ont du se renseigner !!
Tu dis que vous achetez les panneaux a votre Fédé!!!!La notre nous fais cadeau de plusieurs panneaux a chaque équipe lors des réunions de sécurité!!!
Dans notre équipe, chaque postier a un panneau dans son véhicule,qu'il affiche sur le pare brise du véhicule stationné et les chefs de ligne en ont au moins 2 qu'ils mettent en place en début et fin de ligne!!!
Comme dis "pepe" qui peu le plus peu le moins,autant en mettre le plus possible, pour que promeneurs cyclistes chercheurs de champignons,automobilistes!!!!etc!!!soient informés!!!

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Notre juriste s'est rapprochée de la DDT pour obtenir une réponse. Celle ci sera mise en ligne dès réception

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J'ai eu le cas de battue à proximité d'une RN c'est le conseil général qui nous a placé des panneaux la veille de la battue à des emplacements précis, le matin de la battue nous devions les mettre debout et les reposer à terre après la battue, cette mise en place était demandée par la ddt.

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