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 Sujet du message : Corvée de chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 17:26 
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Inscription : 11 Nov 2012 11:20
Message(s) : 381
Bonjour , je m'explique je suis president d'une aica , on a voté avec le bureau de laica une amande a de 40 euros
Aux personnes de la societe qui ne particeperai pas a nos corvee de chasse comme tous les ans
Une personne chasseur de la societe qui esr tres mecontant de cet idée , veux mettre la société de chasse au tribunal!
Et oui il y en a qui non vraiment rien dautres a foutres
Tout ca pour perdre un samedi matin a reboucher les trous causer par les sangliers
Quand pensez vous et croyez vous quune societe puisse etre en tort sur ce sujet


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 17:43 
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Inscription : 25 Juil 2014 06:50
Message(s) : 44
Bonjour,
je suis vice-président d'une société de chasse au grand gibier. Pour que cela ne soit pas attaquable sur le plan juridique, il faut faire un ajout au règlement de service intérieur soit par vote du conseil d'administration (s'il y en a un) sinon par décision du président.
Ensuite si vous voulez vous débarrasser de ce chasseur indélicat, il suffit qu'en action de chasse il ne matérialise pas ses angles et on l'exclu pour faute de sécurité.
amicalement saint-hubert


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 17:43 
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Inscription : 17 Mars 2013 13:42
Message(s) : 2519
Localisation : bretagne
Moi je pense que c'est pas 1 amande que tu aurais dus utiliser mai 1 ristourne de 40e sur la carte d'adherant
de ceux qui participe ça passe mieux et plus légal , ce n'est que mon avis en tant qu'ancien président de socièté


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 17:47 
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Inscription : 07 Sep 2014 15:29
Message(s) : 3491
Localisation : Cande Sur Beuvron
Président de ma chasse je me suis rendu compte que les amandes ne servait à rien car à l'assemblée générale il me donnait l'argent.
Maintenant c'est sanctions jours de chasse aux bâton Ou suppression des bracelets perdrix ou lièvre.
Voilà pour moi.


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 17:59 
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Inscription : 17 Fév 2015 10:09
Message(s) : 1762
Si c'est inscrit au règlement intérieur et que ce règlement a été remis aux membres contre signature, c'est inattaquable.

_________________
http://www.elevagedesgrandessourcesvittelloises.com


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 18:28 
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Inscription : 21 Août 2012 14:17
Message(s) : 1377
ce n est que mon avis mais c est abusé quand même 40 euros ...
il doit y avoir une super ambiance après :lol:
mais bon c est vrai que certains refusent toute participation et c est pas évident de leur faire mettre la main a la patte


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 18:32 
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Inscription : 23 Août 2010 15:40
Message(s) : 49
Bonjour,

Tu peux éventuellement faire des bons de travaux!

Exemple pour une action a 100euro sur ton AICA:La personne qui ne participe pas tu peux l'augmenter de 40 euro.

Mais tu ne peux pas réduire le prix d'une action pour une personne qui participe!

Pas trop logique!Mais nous sommes passés par là sur notre ACCA.

Renseignes toi vers la DDT de ton département.


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 19:07 
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Inscription : 02 Déc 2014 13:22
Message(s) : 270
Dans notre société on pratique le principe des ristournes , départ carte à 185 et si u participe à tout ta carte te reviens à 85 comme ça personne peut rien dire


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 Sujet du message : Re: corvee d chasse
Message Publié : 19 Avr 2015 19:11 
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Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2929
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
Elite56 a écrit :
Moi je pense que c'est pas 1 amande que tu aurais dus utiliser mai 1 ristourne de 40e sur la carte d'adherant
de ceux qui participe ça passe mieux et plus légal , ce n'est que mon avis en tant qu'ancien président de socièté

j'avais mis ca en place sur une acca
le prix de la carte avait été augmenté,et a chaque participation les présents marquaient des points qui équivalait a une ristourne
par contre ça n'a pas fait travailler plus les flemmards :?
je ne suis plus dans cette acca mais le nouveau président a garder le système ;)

_________________
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