b@ugnat43 a écrit :
Seb26 a écrit :
Est-ce que l'autorisation est obligatoire jusqu'au 28 février?
Il me semblait que c'était que pour le mois de mars l'autorisation?
Très bonne question ?
En discutant autour de moi je constate que les avis sont partagés à ce sujet.
l'entraînement n'étant pas un actes de chasse et la fermeture étant fin février on pourrait penser que ??
La dessus ?????
Es que l'assistance juridique pourrait nous éclairer ?
Ce serait super que la FACCC national puisse poursuivre dans le sens des formidables avancé quel à déjà obtenue au sujet de l'entraînement.
Maintenant es possible ??
Je ne fais "aucunement "parti de "l'assitance juridique" mais dans tous département,un arrété préfectoral est publié,et cet arrété prefectoral donne les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse de "tous" les gibier et a partir du moment ou "la chasse" d'un gibier est fermée,il faut "l'autorisation du détenteur du droit de chasse" pour pouvoir entrainer ses chiens sur ce gibier,jusqu'a la fin Mars!!
Il existe aussi des règlements internes aux sociétés ou acca ou certains gibiers sont fermés "avant" la date indiqué sur l'arrété préfectoral et la aussi "l'autorisation" est necessaire !!!
Dans ces règlements internes il y aussi des "jours " d'ouverture et de fermeture pendant la période de chasse et la aussi pendant les jours de fermeture "l'autorisation" est necessaire !!!
En France la règlementation est compliquée (pas uniquement a la chasse ) mais comme "nul n'est censé ignorer la loi"
et bien aux chasseurs de connaitre la règlementation de chaque région,chaque département,chaque société ou acca pour obtenir cette fameuse autorisation d'entrainement jusqu'au 31Mars et je prècise que le détenteur du droit de chasse vous la délivrera si le CA est d'accord, je parle en connaissance de cause, je n'ai jamais pu l'obtenir!!!
Cordialement
Pierrot