Nous sommes actuellement le 19 Avr 2024 23:21


Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 22 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3  Suivant
Auteur Message
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 25 Jan 2015 09:17 
Hors-ligne

Inscription : 02 Déc 2014 13:22
Message(s) : 270
Pas pu ouvrir l arrete mais apres la fermeture du lapin a tir ne faut il pas avoir un certificat de venerie ou quelle que chose comme ca pour pouvoir sortir ses chiens sur lapins . Moi ca m interresserai bien de pouvoir sortir les rouquins encore unpeu


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 25 Jan 2015 10:50 
Hors-ligne

Inscription : 10 Fév 2014 19:58
Message(s) : 180
Localisation : AFACCC 11
Art. 3. ? L’entraînement de chiens de chasse par un particulier à titre individuel ne nécessite pas l’obtention
de l’autorisation préfectorale prévue à l’article précédent.
La personne qui entraîne les chiens doit bénéficier de l’accord des propriétaires ou ayants droit ou titulaires
du droit de chasse sur les parcelles sur lesquelles elle réalise cet entraînement.
Cet entraînement ne peut avoir lieu que dans les conditions et qu’aux périodes fixées à l’article 4 du présent
arrêté.
Art. 4. ? Les entraînements, concours ou épreuves de chiens de chasse ne peuvent être autorisés que dans
les conditions et qu’aux périodes suivantes :
1. Pour les chiens courants :
a) Toute l’année pour les chiens de pied tenus au trait de limier sur piste artificielle ;
b) Entre l’ouverture générale de la chasse et le 31 mars dans les autres cas.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 25 Jan 2015 16:17 
Hors-ligne

Inscription : 02 Déc 2014 13:22
Message(s) : 270
Vais aller taquiner mon président pour avoir l autorisation alors merci pour la mise des articles


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 25 Jan 2015 19:12 
Hors-ligne

Inscription : 12 Mars 2009 13:31
Message(s) : 1098
Localisation : Sud Drôme
Est-ce que l'autorisation est obligatoire jusqu'au 28 février?
Il me semblait que c'était que pour le mois de mars l'autorisation?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 26 Jan 2015 19:42 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 19:53
Message(s) : 343
Seb26 a écrit :
Est-ce que l'autorisation est obligatoire jusqu'au 28 février?
Il me semblait que c'était que pour le mois de mars l'autorisation?


Très bonne question ?
En discutant autour de moi je constate que les avis sont partagés à ce sujet.
l'entraînement n'étant pas un actes de chasse et la fermeture étant fin février on pourrait penser que ??
La dessus ?????

Es que l'assistance juridique pourrait nous éclairer ?
Ce serait super que la FACCC national puisse poursuivre dans le sens des formidables avancé quel à déjà obtenue au sujet de l'entraînement.
Maintenant es possible ??


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 27 Jan 2015 07:33 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11810
Localisation : HautVar afaccc83
b@ugnat43 a écrit :
Seb26 a écrit :
Est-ce que l'autorisation est obligatoire jusqu'au 28 février?
Il me semblait que c'était que pour le mois de mars l'autorisation?


Très bonne question ?
En discutant autour de moi je constate que les avis sont partagés à ce sujet.
l'entraînement n'étant pas un actes de chasse et la fermeture étant fin février on pourrait penser que ??
La dessus ?????

Es que l'assistance juridique pourrait nous éclairer ?
Ce serait super que la FACCC national puisse poursuivre dans le sens des formidables avancé quel à déjà obtenue au sujet de l'entraînement.
Maintenant es possible ??


Je ne fais "aucunement "parti de "l'assitance juridique" mais dans tous département,un arrété préfectoral est publié,et cet arrété prefectoral donne les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse de "tous" les gibier et a partir du moment ou "la chasse" d'un gibier est fermée,il faut "l'autorisation du détenteur du droit de chasse" pour pouvoir entrainer ses chiens sur ce gibier,jusqu'a la fin Mars!! :D
Il existe aussi des règlements internes aux sociétés ou acca ou certains gibiers sont fermés "avant" la date indiqué sur l'arrété préfectoral et la aussi "l'autorisation" est necessaire !!! :D
Dans ces règlements internes il y aussi des "jours " d'ouverture et de fermeture pendant la période de chasse et la aussi pendant les jours de fermeture "l'autorisation" est necessaire !!! :)
En France la règlementation est compliquée (pas uniquement a la chasse ) mais comme "nul n'est censé ignorer la loi" :lol: et bien aux chasseurs de connaitre la règlementation de chaque région,chaque département,chaque société ou acca pour obtenir cette fameuse autorisation d'entrainement jusqu'au 31Mars et je prècise que le détenteur du droit de chasse vous la délivrera si le CA est d'accord, je parle en connaissance de cause, je n'ai jamais pu l'obtenir!!! :lol:
Cordialement
Pierrot

_________________
Image


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 27 Jan 2015 08:29 
Hors-ligne

Inscription : 09 Mars 2009 21:40
Message(s) : 425
Localisation : creuse
jabo09 a écrit :
manu23 a écrit :
Quelle est la date de fermeture générale chez toi ? Dans la Creuse, c'est le 28 février, ce qui nous permet de faire courir les chiens jusqu'à cette date.

Après il font courir les femmes. :lol: :lol:


passé cet date les femmes se mettent direct au ferme !!
il fait bon vivre en creuse !!


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 28 Jan 2015 23:24 
Hors-ligne

Inscription : 01 Oct 2014 00:00
Message(s) : 61
dratthar a écrit :
jabo09 a écrit :
manu23 a écrit :
Quelle est la date de fermeture générale chez toi ? Dans la Creuse, c'est le 28 février, ce qui nous permet de faire courir les chiens jusqu'à cette date.

Après il font courir les femmes. :lol: :lol:


passé cet date les femmes se mettent direct au ferme !!
il fait bon vivre en creuse !!


:lol: :lol:


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 02 Fév 2015 14:02 
Hors-ligne

Inscription : 13 Déc 2010 15:40
Message(s) : 90
Localisation : Saône et Loire
Seb26 a écrit :
Est-ce que l'autorisation est obligatoire jusqu'au 28 février?
Il me semblait que c'était que pour le mois de mars l'autorisation?


salut,ca fait 2 fois que je me prend le tete avec mon président parce que je lache mes chiens le dimanche apres midi,je lui dit que je chasse le renard et pour l'instant rien ne me l'empeche sur le réglement de la société mais je peur que l'année prochaine sa change

faut il une autorisation pour chasser le renard jusqu'au 29 février?

est que le président peut m'interdire de chasser en modifiant le réglement intérieur?

je chasse sur une communale
merci


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: On peut ou pas ?
Message Publié : 02 Fév 2015 15:36 
Je ne fais "aucunement "parti de "l'assitance juridique" mais dans tous département,un arrété préfectoral est publié,et cet arrété prefectoral donne les dates d'ouverture et de fermeture de la chasse de "tous" les gibier et a partir du moment ou "la chasse" d'un gibier est fermée,il faut "l'autorisation du détenteur du droit de chasse" pour pouvoir entrainer ses chiens sur ce gibier,jusqu'a la fin Mars!! :D

Pierrot83 a entièrement raison. Dès que la chasse d'un gibier est fermée, il faut l'autorisation du détenteur du droit de chasse pour entrainer les chiens jusqu'au 31 mars. Autorisation qui peut être collective si précisée dans le règlement intérieur de l'ACCA ou de la société de chasse, ou nominative individuellement et dans ce cas il faut une autorisation écrite. Attention l'entrainement est interdit par temps de neige.
Il faut aussi savoir que vous devez restez sur le territoire où vous avez obtenu l'autorisation. Si les chiens vont sur un territoire voisin, vous pouvez être verbalisé.
Si un jour de la semaine est interdit de chasse, vous devez le respecter également.


Haut
  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 22 messages ]  Aller vers la page Précédent  1, 2, 3  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 12 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français