Chien-courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Pour être membre du CA d'une ACCA faut il être , resident sur la commune ou non , ou être proprietaire , ou juste avoir un droit de chasse .

Ou tous simplement rien n'avoir aucun lien avec l' ACCA

merci fred

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la chasse pour le chien pas pour la viande

tiens je t'ai trouvé un peu de lecture,il doit y avoir ta réponse

http://www.youscribe.com/catalogue/pres ... -de-399302

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Il faut être adhérent de l'ACCA que ce soit comme membre de droit (ex : résident à titre principal) ou comme membre admis (demande formulée avant le 31/03 de l'année, pour la saison de chasse débutant le 1er juillet suivant). Si tu es élu en tant que membre admis, l'ACCA est tenue de te reprendre chaque année durant le temps de ton mandat. Ne plus adhérer à l'ACCA provoque l'impossibilité de poursuivre le mandat en tant qu'administrateur. L'administrateur n'étant plus membre doit alors être remplacé soit ar cooptation soit lors de la prochaine AG.

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"Avec eux et pour eux"
https://louelison.pagesperso-orange.fr/

Hervé si je comprends bien on peu être elu si on a au mini un droit de chasse valide l'année du CA .

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la chasse pour le chien pas pour la viande

Oui, c'est cela. Si tu es actionnaire de ton ACCA l'année du renouvellement du CA (par 1/3 tous les deux ans, le mandat d'un administrateur étant de 6 ans), tu peux faire acte de candidature lors de l'élection. Il n'y a pas de formalité particulière pour cela mais il vaut mieux que tu te procures les statuts de ton ACCA pour vérifier.

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ok merci .

fred

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la chasse pour le chien pas pour la viande

Tout a fait ok avec Hervé

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Trop souvent déçue par les humains jamais par mes chien(nes) !!!!!

Bonjour,
Voilà ma question, est-ce qu'un membre d'une ACCA peut être réélu au conseil d'administration alors qu'il n'est pas présent à l'assemblée générale et qu'il n'a pas donner de procuration ?

Pour être élu ou ré-élu, il doit avoir fait acte de candidature soit par écrit (à ce moment là, le Pdt de l'ACCA doit en informer l'AG), soit oralement en séance. S'il n'est pas présent à l'AG et n'a pas fait acte de candidature par écrit, il ne peut être réputé candidat donc ne peut pas être élu comme membre du CA qui rappelons le est renouvelable par 1/3 tous les deux ans, en ACCA.

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Je me suis présenter au conseil d'administration de mon acca , nous étions deux personnes à ce présenter.Lors du dépouillement nous étions a égalité de voix .
L'un des bulletins de vote comportait mon prénom au lieu de mon nom, est ce que ce bulletin est valable