| Chien-Courant.com http://www.chien-courant.com/forumfinal/ |
|
| Droit de chasse http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=18556 |
Page 1 sur 3 |
| Auteur : | clem70210 [ 30 Mars 2013 17:42 ] |
| Sujet du message : | Droit de chasse |
Bonjour, je voudrais avoir des renseignement et les démarches a suivre pour avoir l'obtention du droit de chasse par un paysan. cordialement |
|
| Auteur : | Pierrot 83 [ 30 Mars 2013 18:41 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
clem70210 a écrit : Bonjour, je voudrais avoir des renseignement et les démarches a suivre pour avoir l'obtention du droit de chasse par un paysan. cordialement Je pense qu'il faudrai que tu nous explique mieux ce que tu entend par la!!! Je pense que tu voudrai qu'un agriculteur te donne son droit de chasse au sein d'une acca ou société de chasse !!!Ou je me trompe!! Pierrot |
|
| Auteur : | laulau82 [ 30 Mars 2013 18:44 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
je pense que c'est ce qui la voulu dire CLEM Je croie qu'il faut signer une convention avec lui. |
|
| Auteur : | clem70210 [ 30 Mars 2013 19:07 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
Pierrot 83 a écrit : clem70210 a écrit : Bonjour, je voudrais avoir des renseignement et les démarches a suivre pour avoir l'obtention du droit de chasse par un paysan. cordialement Je pense qu'il faudrai que tu nous explique mieux ce que tu entend par la!!! Je pense que tu voudrai qu'un agriculteur te donne son droit de chasse au sein d'une acca ou société de chasse !!!Ou je me trompe!! Pierrot oui c'est tout a fait sa je voudrais qu'un paysan me donne son droit de chasse mais quels sont les démarches a suivre et surtout les conditions |
|
| Auteur : | Pierrot 83 [ 30 Mars 2013 19:19 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
Je n'ai pas l'habitude de ce genre de procédure, chez nous on ne fonctionne pas comme cela!! Je pense qu'il faut s'adrésser directement a la personne concernée(l'agriculteur) qui a cédé ses terres a l'acca et si la personne est d'accord, une visite avec l'agriculteur chez le président et lui présenter la chose!!!!Et je pense que si ça tiens la route le président vous indiquera la marche a suivre!! Si je devai faire la démarche c'est comme cela que je procèderai en toute logique, avant d'entamer la procédure officielle si elle existe!!!! Pierrot |
|
| Auteur : | laulau82 [ 30 Mars 2013 19:24 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
il faut peut être ,tous simplement que le propriétaire écrive une lettre avec le nom de la personne a qui il donne le droit de chasse . celui ci l'emmené lors de la récupération de la carte de sociétaire. |
|
| Auteur : | leujeune [ 30 Mars 2013 19:26 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
salut !!!! chez nous il te fais une lettre comme quoi il te donne son droit de chasse avec le nombre d'hectare d'un seul tenant .........et tu va avec ça le jour ou tu va chercher ta carte !!!!!!! chez nous je sais plus le nombre d'hectare qu'il faut je crois que c'est 20 ou 40 mais je sais plus 
|
|
| Auteur : | max69 [ 30 Mars 2013 19:28 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
leujeune a écrit : salut !!!! chez nous il te fais une lettre comme quoi il te donne son droit de chasse avec le nombre d'hectare d'un seul tenant .........et tu va avec ça le jour ou tu va chercher ta carte !!!!!!! chez nous je sais plus le nombre d'hectare qu'il faut je crois que c'est 20 ou 40 mais je sais plus c pareil pour chez moi, chez nous c 25 hectares il me semble |
|
| Auteur : | leujeune [ 30 Mars 2013 19:30 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
max69 a écrit : leujeune a écrit : salut !!!! chez nous il te fais une lettre comme quoi il te donne son droit de chasse avec le nombre d'hectare d'un seul tenant .........et tu va avec ça le jour ou tu va chercher ta carte !!!!!!! chez nous je sais plus le nombre d'hectare qu'il faut je crois que c'est 20 ou 40 mais je sais plus c pareil pour chez moi, chez nous c 25 hectares il me semble ok !!!! je crois que c'est ça vous avez raison ....... |
|
| Auteur : | Pierrot 83 [ 30 Mars 2013 19:31 ] |
| Sujet du message : | Re: Droit de chasse |
laulau82 a écrit : il faut peut être ,tous simplement que le propriétaire écrive une lettre avec le nom de la personne a qui il donne le droit de chasse . celui ci l'emmené lors de la récupération de la carte de sociétaire. Je pense que par politesse il vaudrai mieux se voir avant et se mettre daccord, effectivement après la procédure peut ètre simple et s'en tenir a ce que tu dis!!! Je voit la chose comme ça!!Si il na ni les statuts ni le règlement il va arriver avec sa lettre a la main et on va lui dire  mais monsieur les demandes se font avant telle date et il sera comme un couillon avec son papier a la main!!!! Pierrot |
|
| Page 1 sur 3 | Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été] |
| Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group https://www.phpbb.com/ |
|