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| Auteur : | julien.81 [ 13 Nov 2012 10:59 ] |
| Sujet du message : | Territoire |
Bonjour tout le monde, j'aurais une question à vous demandez s'il vous plait. Je chasse sur un territoire ou il y avait une seule société de chasse, hors depuis peu une deuxième société de chasse vien de se monter. Question : Doit-on partager le communal en deux partie à part égale? Doit-on laisser le communal tel quel? Y-a-t'il une loi avec des articles qui prevoient se problème? Merci de vos réponse en espérant que vous pourrez m'éguiller dans ma recherche. |
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| Auteur : | fredgriffon bleu [ 13 Nov 2012 12:36 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
En premier lieux si une nouvelle société est constitué c'est qu'elle a un territoire donc des terrains signés .Par de terrain pas de societé. En aucun cas vous devez partager la commune , ils ont du terrain signé donc il faut qu'il le balise et que les propritaires des terrains demente le bail avec la societé actuelle . Surement d'autre personne connaissent mieux les lois que moi . fred |
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| Auteur : | ju63 [ 13 Nov 2012 12:54 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
Autre société ou autre équipe? |
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| Auteur : | gascon14 [ 13 Nov 2012 13:06 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
Mais les gens qui ont monté la deuxième chasse, se sont des gens de ta commune ou des gens de l'extérieur. Car le mieux si se sont des gens de ta commune autant les faires venir dans votre société pour avoir un térritoire plus grands. Fredgriffon as raison s'ils ont le droit de chasse, ils doivent le baliser. Ca n'arrange pas la chasse au chien courant. On a le même problème sur notre commune, on perd chaque année du terrain pour des chasses gardées  Gascon14 |
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| Auteur : | julien.81 [ 13 Nov 2012 14:26 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
Non c'est une autre société et pas une autre équipe. Ils ont des baux signés avec des propriétaires et également pour nous ces pareils. Hors en plus des baux nous chassons sur le communal de cette commune. Et eux se qu'ils veulent puisqu'ils chasse sur cette même commune c'est de chasser sur le communal, d'ou partager en deux le communal. |
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| Auteur : | fredgriffon bleu [ 13 Nov 2012 17:06 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
Mais si le communale vous appartient ils ne peuvent pas pretendre à y chasser car il ne peu il avoir deux societés sur les mêmes baux .Ou vous fait une entente ou il reste chez eux . |
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| Auteur : | chasseurdu12 [ 13 Nov 2012 17:44 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
Il n'y a pas forcément de bail sur du communal d'après moi. Chez nous beaucoup de personnes chassent des terres signées à personne, simplement elles ne sont pas couvertes et les attributions de plan de chasse ne sont pas liés à ces terrains |
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| Auteur : | julien.81 [ 13 Nov 2012 18:00 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
oui touite à fait le communal est géré par la mairie qui la donné à notre société. Après pour ma part vu que c'est communal et vu qu'il y a deux sociétés, la mairie devrait diviser le communal enfin je pense, non? |
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| Auteur : | fredgriffon bleu [ 13 Nov 2012 19:13 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
chasseurdu12 a écrit : Il n'y a pas forcément de bail sur du communal d'après moi. Chez nous beaucoup de personnes chassent des terres signées à personne, simplement elles ne sont pas couvertes et les attributions de plan de chasse ne sont pas liés à ces terrains tout à fait d'accord si il donne juste le droit de passage il n'y a pas d'attribution , donc ni vous ni eux peuvent prelevé sur ce terrain . |
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| Auteur : | chasseurdu12 [ 13 Nov 2012 19:28 ] |
| Sujet du message : | Re: Territoire |
Faux, ne peuvent prélever de gibier soumis à plan de chasse, mais le sanglier (qui n'est pas en plan de chasse chez nous) c'est possible |
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