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Cabane de chasse
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Auteur :  gascon12 [ 19 Sep 2012 16:17 ]
Sujet du message :  Cabane de chasse

on vient de finir une jolie cabane de chasse au fond d'un bois qui ne dérange personne mais voila que l'on vient de recevoir la visite de la ddt sur délation de quelque écolo . :twisted:
La ddt nous demande de démolir que faire sachant que l'on a pas de permis de construire.
QUE FAIRE ???

Auteur :  mikatrac [ 19 Sep 2012 16:28 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

combien fait elle en superficie ? si moins de 20m carré il faut un accords du propriétaire du terrain je crois !

Auteur :  CHRISTOPHE 24 [ 19 Sep 2012 17:04 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

si le terrain n'est pas constructible,y a plus qu'a démolir,sinon demande de travaux ou permis

Auteur :  gascon12 [ 19 Sep 2012 18:43 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

Elle fait dans les 60m² et il ne peut pas y avoir de permis car en zone non constructible.
Je pense que l'on est dans la mer..

Auteur :  matthieu70 [ 19 Sep 2012 19:40 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

je crois que si tu l'habille en bois, elle passe en construction démontable donc tu es en droit mais renseignes toi je peux pas te l'affirmer.

Auteur :  arsouille [ 19 Sep 2012 20:07 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

matthieu70 a écrit :
je crois que si tu l'habille en bois, elle passe en construction démontable donc tu es en droit mais renseignes toi je peux pas te l'affirmer.

oui comme tu dit matthhieu , du moment que c'est demontable tu doit pouvoir, par contre il ne faut pas faire de dalle en dur , c'est plus sur, bonne chance

Auteur :  jéjé07 [ 19 Sep 2012 20:28 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

dans une commune pas loin de chez moi,ils en avait fait une dans les memes conditions que vous,et du coup heu!!! démolition :mrgreen:

Auteur :  daniel [ 19 Sep 2012 21:23 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

gascon12 a écrit :
on vient de finir une jolie cabane de chasse au fond d'un bois qui ne dérange personne mais voila que l'on vient de recevoir la visite de la ddt sur délation de quelque écolo . :twisted:
La ddt nous demande de démolir que faire sachant que l'on a pas de permis de construire.
QUE FAIRE ???

Pour construire un batiment de moins de 20m2 une demande de travaux suffit (c'est les mêmes documents qu'un permis de construire) et au dessus de 20m2 il faut un permis de construire. J'ai connu un gars qui avait fat un super chalet au bord de son étang avec l'accord verbal du maire de l'époque. au changement de maire le nouveau lui a fait raser car pas de permis. Donc pour ton cas si la DDt s'en est mèlée tu vas devoir démolir :? :( . pour ce qui est de la dénonciation tu sais des chasseurs jaloux sont largement aussi salops que des écolos ;)

Auteur :  CHRISTOPHE 24 [ 20 Sep 2012 07:06 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

daniel a écrit :
gascon12 a écrit :
on vient de finir une jolie cabane de chasse au fond d'un bois qui ne dérange personne mais voila que l'on vient de recevoir la visite de la ddt sur délation de quelque écolo . :twisted:
La ddt nous demande de démolir que faire sachant que l'on a pas de permis de construire.
QUE FAIRE ???

Pour construire un batiment de moins de 20m2 une demande de travaux suffit (c'est les mêmes documents qu'un permis de construire) et au dessus de 20m2 il faut un permis de construire. J'ai connu un gars qui avait fat un super chalet au bord de son étang avec l'accord verbal du maire de l'époque. au changement de maire le nouveau lui a fait raser car pas de permis. Donc pour ton cas si la DDt s'en est mèlée tu vas devoir démolir :? :( . pour ce qui est de la dénonciation tu sais des chasseurs jaloux sont largement aussi salops que des écolos ;)

ce n'est plus 20m2 mais 40 et le dossier et le même que pour un permis de construire sauf que c'est une déclaration de travaux mais vu que c'est pas constructible le problème est toujours le même,la seule solution c'est un bingalot type "algeco"

Auteur :  daniel [ 20 Sep 2012 10:20 ]
Sujet du message :  Re: Cabane de chasse

CHRISTOPHE 24 a écrit :
ce n'est plus 20m2 mais 40 et le dossier et le même que pour un permis de construire sauf que c'est une déclaration de travaux mais vu que c'est pas constructible le problème est toujours le même,la seule solution c'est un bingalot type "algeco"

Pour construire "un abrit de chasse" dès l'instant où tu peux justifier que tu es détenteur du droit de chasse dans le périmètre immédiat, ce n'est pas la peine d'être dans une zone constructible. Enfin c'était cela quand j'ai construit il y a 8 ans

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