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Gardes particuliers http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=12367	Page 1 sur 1

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Auteur :	Passion09 [ 15 Déc 2011 19:13 ]
Sujet du message :	Gardes particuliers
Bonjour, est ce que quelqu'un connait les droit et les devoirs grosomodo d'un garde particulier ??

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Auteur :	ramos11 [ 15 Déc 2011 19:18 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
déja Damien il faut pas etre un braconnier comme toi connue comme le loup blanc

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Auteur :	Pierrot 83 [ 15 Déc 2011 19:18 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
Voici un lien qui pourra te renseigner!! http://www.oncfs.gouv.fr/IMG/file/texte ... harlez.pdf En voici un deuxième http://droit-finances.commentcamarche.n ... rticuliers

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Auteur :	Passion09 [ 15 Déc 2011 19:20 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
Merci pour la publicité ramos !! Tu me fais bien rire

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Auteur :	marcou [ 19 Déc 2011 07:30 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
aprés avoir lu les liens ,pouvais vous me dire si dans une chasse communale (loi 1901)si un garde peut etre sollicité contre une carte actionnaire gratuite sur se méme territoire? merci

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Auteur :	uraeus [ 19 Déc 2011 07:36 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
Je connais deux Sociétés de Chasse Communale ou celà se fait:C'est voté a l'Assemblée Génerale,c'est un "avantage" aux Services Rendus...(lachés de gibiers de tir,) et controle des Cartes de Sociétaires sur le territoir de Chasse.

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Auteur :	marcou [ 19 Déc 2011 12:27 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
vu qu il nous sert a rien comment peut on le virer?

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Auteur :	marcou [ 19 Déc 2011 12:56 ]
Sujet du message :	Re: Gardes particuliers
en ag par un vote ok merci

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