Chien-Courant.com
http://www.chien-courant.com/forumfinal/

Question?
http://www.chien-courant.com/forumfinal/viewtopic.php?f=34&t=11992
Page 1 sur 3

Auteur :  ggv04 [ 11 Nov 2011 13:18 ]
Sujet du message :  Question?

voila hier en début se soirée 2 de mes chien remonte un colline est s'arrête d'aboyer et avec le matériel de reperage j'en deduis qu'ils sont cuit et se couche, il fait presque nuit il y a 1h de marche pour allé les cherchait on décide donc d'y allé ce matin quand j'arrive a 100m des chiens je les appel j'entends les clochettes quelques seconde et sa repart en menant (il avait due se coucher a coter du sanglier) on descend a la voiture on fait le tour du massif est on les entend au ferme pas d'arme (dans le 04 la chasse est interdite) hier je me suis fait tuer un chien peut être 2 et j'en mène pas large... on décide d' aller sans arme heureusement les chien sont cuit!! le sanglier redémarre et on arrive a les prendre....
ma question si j'avais était armé que les chiens ne veulent pas lâcher le "morceau" et que le sanglier ne veule plus du tout courir aurai-je eu le droit de m'en servir en cas de force majeur défendre les chiens???

Auteur :  daniel [ 11 Nov 2011 15:20 ]
Sujet du message :  Re: Question?

ggv04 a écrit :
voila hier en début se soirée 2 de mes chien remonte un colline est s'arrête d'aboyer et avec le matériel de reperage j'en deduis qu'ils sont cuit et se couche, il fait presque nuit il y a 1h de marche pour allé les cherchait on décide donc d'y allé ce matin quand j'arrive a 100m des chiens je les appel j'entends les clochettes quelques seconde et sa repart en menant (il avait due se coucher a coter du sanglier) on descend a la voiture on fait le tour du massif est on les entend au ferme pas d'arme (dans le 04 la chasse est interdite) hier je me suis fait tuer un chien peut être 2 et j'en mène pas large... on décide d' aller sans arme heureusement les chien sont cuit!! le sanglier redémarre et on arrive a les prendre....
ma question si j'avais était armé que les chiens ne veulent pas lâcher le "morceau" et que le sanglier ne veule plus du tout courir aurai-je eu le droit de m'en servir en cas de force majeur défendre les chiens???

Réponse
1)
V. - L'article L. 222-14 du même code est ainsi rédigé :
« Art. L. 222-14. -« Le passage des chiens courants sur des territoires bénéficiant du statut de réserve ou d'opposition au titre des 3o et 5o de l'article L. 222-10 ne peut être
considéré comme chasse sur réserve ou chasse sur autrui sauf si le chasseur
a poussé les chiens à le faire. »
2)une autre loi dit à peu près cela :
"Le fait de tuer ou d'achever à l'arme blanche ou avec une arme à feu en portant un coup mortel à faible distance (exemple au coeur ou en pleine tête) ne constitue pas un acte de chasse"
Cela signifie que tu peux tuer un sanglier sur un secteur qui n'est pas le tien en utilisant une de ces méthodes. Après si tu tombes sur un garde enc....r de mouches il peut te faire tout un cinéma. Mais bon il me semble qu'au dela de ce qui peut nous arriver légalement l'intégrité de nos chiens prime avant tout alors pas de cadeau ;)

Auteur :  ggv04 [ 11 Nov 2011 16:16 ]
Sujet du message :  Re: Question?

merci Daniel, je me suis mal exprimé les chiens était toujours sur ma commune et a un endroit ou rien n'interdit de chasser en temps normal...
le truc c'est que dans le 04 la chasse est interdite les jours fériés!! les même principe s'applique t'il??

Auteur :  ambrounette [ 11 Nov 2011 18:20 ]
Sujet du message :  Re: Question?

Je pense hélas que tu peux te faire "aligner" pour chasse par temps prohibé.
Compte pas trop sur les services de garderie de l'oncfs pour faire dans le compréhensif :roll:

Auteur :  ramos11 [ 11 Nov 2011 18:34 ]
Sujet du message :  Re: Question?

salut ggv au point de vue de la loie tu doit etre coupable mais bon dans ces situations enplus tu t'es fait tuer un chien l'autre foie franchement si sa mariver je le dit haut et fort sa peut etre n'importe quel jour meme dans une réserve je n'irais pas les mains vides ;)

Auteur :  guy 06 [ 11 Nov 2011 20:39 ]
Sujet du message :  Re: Question?

Si le sanglier était mortellement blessé, tu peux l'achever même un jour où la chasse est fermée.
Par contre, s'il ne veut pas courir tu n'as aucun recours!!! Et je ne pense pas que les gardes te fassent de cadeau :D

Auteur :  zac83 [ 11 Nov 2011 20:52 ]
Sujet du message :  Re: Question?

pourquoi remy il y a des gardes maintenant dans ton secteur .reste ne jamais y aller seul ;) et sans rien.

Auteur :  ggv04 [ 11 Nov 2011 21:40 ]
Sujet du message :  Re: Question?

oui... mais tu sais comme c'est.. pour allé chercher la carabine il a 1/2 h allez retours.... j'peut pas faire ça!!!...

Auteur :  zac83 [ 11 Nov 2011 22:28 ]
Sujet du message :  Re: Question?

Remy l'arme c'est pas pour tuer ce sanglier mérite de vivre rappelle toi l'autre fois cela t'arrivera encore tu es jeune et le comportement de c'est bêtes a changé si tu prend pas le fusil prévoit autre chose et surtout jamais seul .Heureusement que tu n'a pas donner des croquettes a 65 euros :lol: :lol:

Auteur :  daniel [ 11 Nov 2011 22:40 ]
Sujet du message :  Re: Question?

Comme tu es allé rechercher des chiens lachés la veille et non récupérés, si tes chiens sont en danger tu peux tuer le sanglier à condition de faire un tir mortel de courte distance car je le répète :
"Le fait de tuer ou d'achever à l'arme blanche ou avec une arme à feu en portant un coup mortel à faible distance (exemple au coeur ou en pleine tête) ne constitue pas un acte de chasse" Puisque tu ne fait pas acte de chasse tu ne peux pas être contrevenant. :P et la loi ne dit pas si l'animal doit ou pas être blessé
Maintenant si je peux te donner un conseil, aux prochaines élections de la fédé, il vous faut faire le ménage car interdire la chasse les jours fériés c'est une abbération qui va vous conduire tout droit à l'interdiction de chasse le dimanche ...puis le samedi...puis ..... d'ailleurs vous devez être le seul département à pratiquer cette interdiction :roll:

Page 1 sur 3 Le fuseau horaire est UTC [Heure d’été]
Powered by phpBB® Forum Software © phpBB Group
https://www.phpbb.com/