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Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Je pense que le problème c'est pas l'animal blessé, mais la chasse en voiture !!!

Merci pour les infos
pierro plus précis que toi tu meurt
toujours de bon conseil merci je lui fais un copier coller
et je lui envoi tout ça
la première chose à faire étant de trouver un bon avocat
en espérant qu'il ne risque pas trop gros

ou bien sur que c'est la chasse en voiture
mais les faits réels sont quand même en sa faveur
du fait qu'il était blessé
il n'y a pas eu question de saisi d arme ou de véhicules
c'est bien qu'ils n'avaient pas les billes
mais ils ont été bon pour ne pas tout marqué sur le pv
et lui faire signer

J' en ai bien peur oui.....

Avec un bon avocat tu fais changer la donne, il y a des coupables de plus grave que ça qui se dorent au soleil
Du fait qu'il se rend d'un lieu a un autre pour "abréger les souffrances de l'animal blessé il ni a plus d'acte de chasse" donc il peu le faire en voiture!!!!!
Le seul bémol c'est que ce n'est pas sypulé dans le PV que l'animal était blessé,mais ça un avocat peut le "défendre"!!!

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Je pense que ça sent mauvais pour ton collégue, il y a deux versions, celle des gardes qui eux sont assermentés, et celle de ton collégue qui stipule que l'animal était blessé. A mon avis conseil lui un avocat et invite ton ami à se faire rédiger par les chasseurs présents ce jour là des rapports de témoignage stipulant que l'animal était bien blessé.
Concernant la signature du pv, ce n'est pas une preuve de culpabilité, uniquement de prise de connaissance des actes signés, donc rien de grave pour ce point.

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" L'animal le plus mélancolique, c'est le lièvre : la preuve, c'est qu'il ne parle à personne."
[Louis Auguste Commerson]

affixe : DU CLOS DE RAVEL
AFACCC43
Chaine youtube : CHASSE bernard43

Signer ou pas un PV reste un PV ,il est transmis à la gendarmerie ou à la police de la localité de résidence pour entendre l 'auteur sur les faits reprochés puis au procureur pour définir des suites à donner et là apparement, il poursuit il est trés important dans ces circonstances de garder son calme malgrés la situation , de bien relire le contenu du PV , là en l'occurence l'oubli volontaire ou pas de la garderie de consigner sur le PV et aprés vérification que l'animal était bien blessé , qu'il était important de mettre fin à ses souffrances comme le stipule la loi aurait changé les données et l'attitude décisionnaire du procureur sur cette affaire vis à vis de la loi

Ne pas signer un PV,ne signifie pas pour autant qu'il n'y a pas eu infraction, cela ne plaide jamais en faveur de l'auteur présumé

j'ai était verbalisé exactement pour la même chose. ce que je peux lui conseiller et de ne pas prendre d'avocat si il a signé le PV le juge ne cherchera pas a comprendre et ne remettra pas en cause la paroles des gardes (qui seront présent au procès). j'ai étais citer pour chasse en voiture et outrage a agents, j'ai reconnus simplement mes tors (même si les gardes avais bien arranger les choses a leurs sauce...), je n'avais pas d'avocat et ça m'a couté 64 euros d'amende (80 euros moins 20% si tu paie de suite). le papi qui passer avant moi pour chasse en voiture également et qui n'a pas reconnu avoir commis ce qui lui était reprocher a lui pris 150 euros d'amende.

"je vais lui dire qu'il voit avec la faac car pour l'instant il n' est pas adhérant" ...

Pour ced09 : s'il n'est pas adhérent au moment des faits, nous ne prendrons pas en charge son dossier. La protection juridique FACCC est réservée aux adhérents des AFACCC à jour de cotisation. Un seul conseil à tous vos amis chasseurs aux chiens courants : adhérez à l'AFACCC de votre département, pour soutenir un beau mouvement et bénéficier de services uniques comme la protection juridique.

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"Avec eux et pour eux"
https://louelison.pagesperso-orange.fr/

je lui souhaite d'avoir de la chance de tomber sur un juge sympa sinon avec les faits cité avec ou sans avocat il a tout pour lui avec un pv signé c'est reconnaitre c'est faits !
mais qui tente rien a rien, s'il connait un bon avocat et avec quelques témoins comme quoi la bête étais blesser et surtout joué le jeux de l'affolement lors de la signature du pv peut être qu'il s'en sortira avec une belle amande sans retrait de permis a voir

Je m' y perd
il y a tellement d avis différents.....
avocat ou pas avocat?????
j' espère pour lui qu'il n'y aura qu une amende comme romain19
cela va dépendre du juge sûrement
mais bon si il y a quelques témoignage en sa faveur
ce ne sera qu un plus
je vais voir il doit passer à la fédé pour se renseigner
on verra ce qu'ils lui disent