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Message Publié : 10 Août 2019 12:03 
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Inscription : 12 Avr 2009 15:28
Message(s) : 272
Bonjour,
J'ai besoin de vos conseils concernant une réglementation dans une société de chasse,
Est ce que le budget de la société peut il servir à faire fonctionner la diane de chasse? En effet, le président de la battue, qui est lui même président de la société se sert des recettes des cartes de la société pour acheter collier de repérages, habits de traque, frais de vétérinaire. En a il le droit? Peut -il demander une augmentation du prix de la carte sachant que cet argent ne permet en rien le fonctionnement et la gestion de la société?
Merci


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Message Publié : 10 Août 2019 12:44 
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Inscription : 07 Sep 2014 16:29
Message(s) : 2638
Localisation : Cande Sur Beuvron (41120) afaccc 41
Je ne pense pas
Ou alors il paye les collier bipeur au becassier

Après qu'il soit voté un petite subvention pour aider la Diane pour le fonctionnement OK mais que ça soit mis au vote


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Message Publié : 10 Août 2019 13:05 
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Inscription : 09 Mars 2009 10:22
Message(s) : 10479
Localisation : HautVar afaccc83
Comme la dis Sebven si tout cela est "spécifié" dans le règlement interne de la Société de Chasse je pense qu'il peu le faire!!!!

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Message Publié : 10 Août 2019 13:47 
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Inscription : 29 Juin 2017 09:30
Message(s) : 176
si ces dépenses ont été votés en assemblée générale aucun problème


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Message Publié : 10 Août 2019 15:50 
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Inscription : 12 Avr 2009 15:28
Message(s) : 272
Merci pour vos reponses


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Message Publié : 10 Août 2019 17:13 
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Inscription : 13 Mai 2015 23:41
Message(s) : 255
En tout cas ça ne parait pas normal. Il s'achète des colliers à prix d'or sur le compte de la société. A moins qu'il n'y est qu'une équipe dans la société, que tout le monde aie droit de participer aux battus et que les colliers reste la propriété de la société.

Après si c'est voté en assemblée générale alors!!!


Dernière édition par CHRISTIAN 04 le 11 Août 2019 13:33, édité 1 fois.

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Message Publié : 10 Août 2019 17:28 
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Inscription : 09 Mars 2009 10:22
Message(s) : 10479
Localisation : HautVar afaccc83
CHRISTIAN 04 a écrit :
En tout cas ça ne parait pas normal. Il s'achète des colliers à prix d'or sur le compte de la société. A moins qu'il n'y est qu'une équipe dans la société, que tout le monde est droit de participer aux battus et que les colliers reste la propriété de la société.

Après si c'est voté en assemblée générale alors!!!


Je suis a en accord avec ta réponse, mais pour faire une réponse "sure" a "SEB" il faudrait justement qu'il nous en dise plus sur cette situation??????
Comme tu dis s'il n'y a qu'une équipe de chasse au sanglier (ça semble être le cas) c'est une chose,et effectivement encore faut il que tous les membres de la société soient accepté dans l'équipe?????,et que tous l'équipement acheté pour les chiens soit utilisable par tous les propriétaires de chiens ???
C'est difficile de donner une réponse "sure" sans vraiment connaitre ce qui est "écrit" sur le règlement de la société et qui a été "voté" en AG??? C'est ce document qui fais foi!!

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Message Publié : 10 Août 2019 18:23 
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Inscription : 12 Avr 2009 15:28
Message(s) : 272
En fait jai ecrit se post pour un ami qui n'est pas sur le forum. Je vais voir avec lui pour le reglement et je reviens vers vous. Merci


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