Chien-courant.com • Consulter le sujet

Messages sans réponse | Sujets actifs

Membre de droit ou pas

Page 2 sur 2

[ 13 messages ]

Aller vers la page Précédent 1, 2

Imprimer le sujet

Sujet précédent | Sujet suivant

Auteur

Message

Pierrot 83

Sujet du message : Re: Membre de droit ou pas

Publié : 16 Sep 2014 11:50

Inscription : 09 Mars 2009 09:22
Message(s) : 11810
Localisation : HautVar afaccc83

bastien a écrit :

selon si les enfants et petits enfant sont la descendance de mr durand il n'y aucune raison qu'il ne puisse pas chasser

Mme Martin et Mr Durand n'avaient aucun lien de parenté
Donc je ne pense pas que les petits enfants de Mme Martin soient la descendance de Mr Martin

a moins qu'il ai fauté avec Mme Durand

_________________

Dernière édition par Pierrot 83 le 16 Sep 2014 11:56, édité 1 fois.

Haut

zib07

Sujet du message : Re: Membre de droit ou pas

Publié : 16 Sep 2014 11:55

Inscription : 24 Sep 2010 09:36
Message(s) : 1180

J'ai été dans une situation similaire. Mon grand pere avai acheter du terrain, il est decedé ma grand mere en a été la seul proprietaire. A sa mort ma mère en a heriter, et par consequen elle et sa descendance avon le droit d'un carte dans l'acca en tant que societaire. Ce me si le terrain fait 1000 m2 pouvu qu'il soit chassable et sur l'acca.

Haut

allfab

Sujet du message : Re: Membre de droit ou pas

Publié : 18 Sep 2014 13:46

Inscription : 28 Août 2010 22:23
Message(s) : 300

manu23 a écrit :

allfab a écrit :

Voici une petite documentation très bien faite par la fédération de chasse de l'Isère.
Je la partage, elle pourra peut être vous éclairer sur votre problème !!

ces 10 catégories sont extraites des nouveaux statuts types des ACCA, proposés par l'Association Nationale des Fédérations de Chasseurs à ACCA, afin de se mettre en conformité avec la Loi chasse n° 2012-325 du 7 mars 2012.
Cette démarche a pour objectif d'harmoniser le fonctionnement des ACCA.

ta réponse ce trouve dans ce document.

Exactement, tout est récapitulé dans cette doc : https://drive.google.com/folderview?id=0BzUbnyrjmUJFNzZXTTUzZTBBOEk&usp=drive_web

_________________
"Très tôt le matin, pour échapper aux chiens, le lièvre se chausse de semelles de poussière"

Haut

Page 2 sur 2

[ 13 messages ]

Aller vers la page Précédent 1, 2

Forum de discussion Chien-Courant.com » Questions juridiques » Questions Réponses

Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 4 invité(s)

Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Aller vers :

Chien-courant.comForum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Membre de droit ou pas

Qui est en ligne ?

Chien-courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants