Chien-Courant.com

Forum de discussion dédié à la chasse aux chiens courants

Si tu parlais plus clairement on te comprendrait du 1er coup
Mais bon tu écris comme une femme !!!!!!!!

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Plus je connais l'être humain et plus j'aime mes chiens
Plus je connais mes chiens et plus j'aime mes chiens

excellent !!

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J'aimerais bien que tu m'expliques, comment tu fais pour ne pas payer de TVA. Même pour un particulier tu payes de la TVA sur tout ce que tu achétes, même sur ta baguette de pain. Depuis 1957 (tu étais encore surement dans les choux) la TVA est applicable sur tous les produits de consommation (à quelques exceptions près : assurances, affranchissements... et travaux réalisés par un auto- entrepreneur) Si tu es déclaré au forfait, tu payes un forfait annuel déterminé à l'avance. si tu es au réel, tu récupères la TVA que tu as payé sur ce que tu achètes et tu payes 20% du montant HT par chien que tu vends. Cette dernière solution peut être intéressante si tu ne produis pas beaucoup de chiots et achète plus que tu ne vends de chiens. Mais cela implique bien de tenir une comptabilité, même si le résultat est à 0 et que tu n'ai rien à payer ni à te faire rembourser
L'éleveur de chiens L.O.F qui fait 1 seule portée en est dispensé, pourquoi le chasseur qui fait une seule portée non L.O.F devrait le faire.
Comme il a déjà été dit plus haut à plusieurs reprises, ce n'est pas forcément dans les chenils réputés et qui vendent les chiots très chers, qu'on trouve les meilleurs conditions d'élevage. Le chasseur qui comme tu dis "croise portes et fenêtres" pour faire sa propre sélection selon ses critères a souvent beaucoup plus d'amour et de considération pour ses chiens que l'éleveur qui a pignon sur rue.
J'apprends à l'instant par mail, qu'une nouvelle réunion du groupe de travail aura lieu lundi à la FNC, afin de peaufiner le texte définitif qui sera remis au ministère pour contester cette ordonnance et proposer des aménagements pour les chasseurs. Nous sommes dans les temps, puisque nous avons jusqu'au 8 janvier 2016 pour contester l'ordonnance .

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Parfait

merci pour toutes ces infos et ne lachez rien il y en a marre que ce soit toujours le petit qui paye!!!!

surtout qu'en voyant l'utilisation des taxes et impôts , cela ne donne pas trop envie de faire un effort supplémentaire

Un point complet sur contenu et conséquences de ces texte et de la plus value de la FACCC dans le contre poids mériterait d'être fait dans un CC non ?

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Parler chasse, c'est presqu'encore chasser...
La Besge dans Entre loups et chiens

C'est vrais pour le suivie des chien ces bien commesa envoie la lignée des chien est origine

Tu as raison. D'ailleurs il y a un article de notre juriste sur l'ordonnance, dans la revue de Janvier qu'on ne devrait pas tarder à recevoir.

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Oui s'est bien ce que je dis, donc pour faire une seule portée par an, ou est le soucis de payer 76 euros une seule fois et une petit cotisation a la MSA ( 50aine d'euros par an) qui donne un statut agricole... Au contraire, ça permettrais un suivie plus précis des chiens non LOF et pourrait amélioré au final a terme la provenance de ces chiens, avec les origines et autres... on sait d'ou le chien vient et donc on peut savoir ce qu'il y a avant... Ca peut permettre de travailler sur les lignée comme avec des chiens qui ont des papiers non ?[/quote]

la contribution sociale de solidarité (petite cotisation comme tu l'appelles) ne donne pas le statut d'exploitant agricole, mais de cotisant solidaire, ce qui ne te donne aucun droit de retraite ni d'assurance maladie.
Aucun suivi des chiens n'est demandé, tu ne fais aucune déclaration à la SCC.
De plus ce n'est pas une seule fois 76 € pour obtenir le SIRET et 61 € par an de contribution solidarité. C'est aussi le forfait TVA, et le forfait impôts si tu optes pour un régime forfaitaire, ou le régime réel avec tenue d'une comptabilité, ce qui implique d'embaucher un comptable si tu n'est pas du métier.
Et comme je l'ai expliqué + haut, le chenil aux normes.
Alors oui c'est vraiment un souci pour beaucoup.[/quote]

Oui tu n'es que cotisant solidaire effectivement et bien entendu ça ne te donne pas de couverture maladie et retraite puisque si tu te mets en cotisant solidaire ça veut dire que s'est une activité secondaire, ou alors principale mais qui pour le moment démarre tout doucement... Moi quand j'appelle la MSA, même si je suis que cotisant solidaire j'ai quand meme mon statut agricole chez eux... Bien sur, je sais que je ne pourrais pas demander les mêmes avantages qu'une personne qui a une SMI mais je penses qu'en étant sur des terres agricoles ça peut aider d'avoir ce tout petit statut....

76 euros s'est la création de l'entreprise a la chambre d'agriculture, donc a payer qu'une seule fois... Apres en faisant le plus simple possible pas de TVA ( tu n'en paye pas et on ne t'en rembourse pas...) Effectivement il faut prendre un comptable, un chiot vendu peu servir a cela en fin d'année en donnant tout au comptable pour qu'il sorte les documents nécessaire et basta...

Oui il y a plus de contrainte, je comprends mieux, surtout les demandes de mise au normes des locaux... Personnellement que cette loi sorte ou non, pour les 4 chiens par an que je vend ça ne me dérange pas. La ou je vois le point positif s'est que ça complique la chose, et donc peut éliminer les fabricants de chiots croisés porte et fenêtre qui sont pas très beaux à voir et logés dans des endroits vraiment pourris...

Enfin bref... Sujet compliqué je trouve puisque il a beaucoup de point qui conviennent et qui ne conviennent pas. Comme dans tout, les gens qui n'ont rien a se reprocher sont pénalises a cause des autres....[/quote]
moi sa me trou le cul