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ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES
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Auteur :  MARTIAL 72 [ 12 Déc 2018 22:00 ]
Sujet du message :  ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

bonsoir

je suis depuis peu de temps adjudicataire d'un lot de chasse en foret domaniale ( 1510hectares) et je souhaiterais obtenir une autorisation d'entrainement pour mars,j'ai contacté l'onf aujourd'hui et il doivent me répondre prochainement(il semblait ne pas etre au courant de cette possibilitée)
il y a t'il des personnes sur le forum qui ont eu ce cas de figure
merci

Auteur :  Capucin86 [ 13 Déc 2018 07:42 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

As tu le droit de chasser un animal en mars ? Si c'est le cas ça sera déjà plus simple.

Auteur :  MARTIAL 72 [ 13 Déc 2018 07:49 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

BONJOUR
oui,je possede chaque année 1 autorisation d'entrainement pour mars sur une foret privée,et je vais essayer dans avoir une sur du domaniale

Auteur :  Pierrot 83 [ 13 Déc 2018 11:11 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

Capucin86 a écrit :
As tu le droit de chasser un animal en mars ? Si c'est le cas ça sera déjà plus simple.


Rien a voir avec "le droit de chasser" mais uniquement "un entrainement" jusqu'a fin mars!!!!

Auteur :  Capucin86 [ 13 Déc 2018 13:53 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

Pour faire passer la pilule ça sera déjà plus simple si le renard ou le sanglier sont chassé jusqu'à fin mars....

Auteur :  Rémi GACHON [ 13 Déc 2018 14:39 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

C'est bien la personne qui a le droit de chasse qui donne l'autorisation ou non d’entraîner les chiens sur un territoire donné. En tant qu'adjudicataire, tu es détenteur du droit de chasse, donc c'est à toi de décider si tu autorises l'entrainement ou non pendant le mois de mars.

je peux me tromper mais je vois les choses comme ça...

Auteur :  Capucin86 [ 13 Déc 2018 16:08 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

Oui j'aimerai bien l'entende ainsi, mais l'onf est en convention avec son adjudicataire. Donc bon nombre de choses sont actées d'autres non.

Auteur :  la brisée [ 13 Déc 2018 18:07 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

Rémi GACHON a écrit :
C'est bien la personne qui a le droit de chasse qui donne l'autorisation ou non d’entraîner les chiens sur un territoire donné. En tant qu'adjudicataire, tu es détenteur du droit de chasse, donc c'est à toi de décider si tu autorises l'entrainement ou non pendant le mois de mars.

je peux me tromper mais je vois les choses comme ça...


Exacte

Auteur :  Mimie8854 [ 13 Déc 2018 18:39 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

Pour les forets domaniales, Il me semble bien qu'il faut l'autorisation de l'ONF. C'est l'ONF et pas le locataire qui est titulaire du droit de chasse.

Auteur :  vivarais [ 13 Déc 2018 19:31 ]
Sujet du message :  Re: ENTRAINEMENT EN FORETS DOMANIALES

Oui... Mais si l'ONF loue la forêt le droit de chasse est au preneur logiquement ?
A confirmer par notre juriste.

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