Nous sommes actuellement le 04 Mai 2025 10:32

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 18 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant
Auteur Message
Message Publié : 26 Mars 2012 18:48 
bonjour a tous

il me semble qu'il y a plusieurs propriétaires de parc, j'aimerais connaître la réglementation, les autorisations a demander et les normes

d'avance merci!!


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 26 Mars 2012 19:01 
renseigne toi a la DDA .Pour l entrainement toute l année il faut impérativement une habitation dedans !
Ensuite chaque département a ses normes .
La clôture doit être enterer de 40 Cm et dépasser de 180 Cm , et avoir un piquet tous les 5 mètres .La clôture doit empêcher tout animal petit est gros de rentrée ou de sortir .


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 26 Mars 2012 20:06 
tu veut dire qu'il faut payer une taxe d"habitation pour un bâtiment qui ce situe dans le parc??


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Mars 2012 21:44 
Hors-ligne

Inscription : 18 Avr 2010 20:26
Message(s) : 314
ggv04 a écrit :
tu veut dire qu'il faut payer une taxe d"habitation pour un bâtiment qui ce situe dans le parc??


Salut,

Je pense qu'il faut que ta maison soit dans le parc... Certain confirmeront peut etre...

A+


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Mars 2012 07:06 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
non s'il n'y a pas eu de changement,il faut que tu habites dans le parc sinon ça change la dénomination et les périodes d'utilisations
je m'étais renseigné il y a une dizaine d'année pour en faire un et comme je n'habitais pas a cet endroit qui de plus est n'est pas constructible,j'avais laissé tomber mais c'était il y a 10 ans donc :?:

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Mars 2012 07:11 
Hors-ligne

Inscription : 09 Mars 2009 10:26
Message(s) : 1055
Localisation : Haut-Var AFACCC 04/06
je n'ai pas le temps de rechercher, mais il éxiste un sujet super complet déjà traité sur le forum ;)

_________________
« La chasse du lièvre et la plus fine de toute les chasses et, en quelque sorte la clé de toute les autres » Le Couteux de Canteleu


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Mars 2012 07:23 
Hors-ligne

Inscription : 31 Août 2011 19:31
Message(s) : 2656
Localisation : cours de pile(24520) AFACCC24
j'ai trouvé ça si ça peux te renseigner

http://www.actualites-peche-chasse.com/ ... en-enclos/
et ça

http://www.oncfs.gouv.fr/Fiches-juridiq ... los-ar1109

_________________
ImageImageImage


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Mars 2012 08:50 
Hors-ligne

Inscription : 16 Juin 2011 08:35
Message(s) : 495
Localisation : 06950 FALICON
ggv04 a écrit :
tu veut dire qu'il faut payer une taxe d"habitation pour un bâtiment qui ce situe dans le parc??



Exactement c'est obligatoire mais 20m2 suffis . La nouvelle réglementation 6héctares , mais fait gaffe tous les 2ans la loie change depuis une quinzaine d'années


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Mars 2012 10:43 
ok je vous remercie!!! ;)


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 30 Mars 2012 12:16 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 09 Nov 2009 20:58
Message(s) : 1618
Localisation : Corrèze
Je me suis renseigné il y a peu et il demandaient simplement un abris avec eau électricité et téléphone. Mais bon j'ai l'impression que la règlementation est un peu aléatoire.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 18 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 3 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français