Nous sommes actuellement le 19 Avr 2024 22:27


Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 11 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant
Auteur Message
Message Publié : 28 Jan 2016 18:57 
Hors-ligne

Inscription : 26 Fév 2012 18:40
Message(s) : 274
Bonjour à tous

Je suis en plein projet de chenil et plusieurs questions me passe par la tête

-la surface de 20 mcarre convient uniquement pour le bâtiment ou est ce que la dalle en fait partie?
-il y a pas mal de plan demandé est ce que certains d'entre vous on des plans détailler de leur chenil?

Merci d'avance


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 28 Jan 2016 18:59 
Hors-ligne

Inscription : 19 Jan 2011 11:06
Message(s) : 1543
Localisation : saint-forgeux
normalement c'est 20mcarré betonné donc la dalle en fait partie


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 28 Jan 2016 19:14 
Hors-ligne

Inscription : 24 Mars 2009 23:03
Message(s) : 200
je ne suis pas sur que la dalle comte quand tu fait une terrasse tu n as pas besoin de permis ?


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 28 Jan 2016 19:20 
Hors-ligne

Inscription : 19 Jan 2011 11:06
Message(s) : 1543
Localisation : saint-forgeux
si normalement tu en as besoin


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Jan 2016 08:18 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 24 Oct 2014 14:35
Message(s) : 494
Localisation : 83170
Salut,
tout ce qui sort de terre en fait parti: dalle, pillier; mur,etc


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Jan 2016 11:28 
en règle généra :
- chape, bâtiment fermé d'une surface < 5 m² : rien à faire
- entre 5 et 20 m² : déclaration préalable de travaux en mairie
- > 20 m² : permis de construire. Si en zone non constructible, peu de chance que le projet soit accepté sauf si cette surface est accolée à un bâtiment existant (extension tolérée)

Après ça dépend des régions, documents d'urbanisme en vigueur sur la commune, tolérance des instructeurs, etc...


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 29 Jan 2016 11:49 
frappe a la porte de ta mairie eux te répondront la réponse, sinon toutes les idées vont être données mais pas forcément la bonne.


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 17 Fév 2016 12:30 
Hors-ligne

Inscription : 26 Fév 2012 18:40
Message(s) : 274
Je viens d'avoir réponse de ma mairie
Il n'est pas nécessaire de demander un permis de construire la dalle n'est pas compter dans la surface de 20 mcarre sauf si elle dépasse les 30 cm!!


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Message Publié : 17 Fév 2016 16:47 
je doute de la réponse de cette mairie...Est-ce la mairie sur ta commune qui instruit les permis de construire ou DDT?


Haut
  
Répondre en citant  
Message Publié : 17 Fév 2016 18:26 
Hors-ligne

Inscription : 17 Août 2014 14:54
Message(s) : 141
Localisation : Deux-Sèvres (79)
Idem pour ma mairie dans le 79

Il faut déclarer uniquement les parties couvertes (béton ou terre battue) pour les impots !

Ils m'ont répondu que je pouvais bétonner tout mon terrain sans demande d'autorisation
car ce n'est pas imposable !


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 11 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 4 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français