Bonsoir tonio-du16,
tous cela dépend du nombre de chiens que tu as au delà de neuf oui.
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| Auteur : | tonio-du16 [ 22 Sep 2014 19:56 ] |
| Sujet du message : | Déclaration de chenil |
Bonjour, je voudrai savoir si je dois faire déclarer mon chenil que je suis entrain de réalisé. J'ai une partie couverte en béton de 8m² pour une hauteur de 1,40m d'agglos avec un parc en herbe tout devant où il pourront rentrer sous l'abri et sortir comme bon leur semble. Donc pour éviter tout souci enfin sur le chenil car après y'aurai les chiens, grâce à des voisins très intelligents (IRONIQUE) je voudrai savoir que dois-je faire niveau réglementation pour mon petit chenil. Je vous remercie. Amicalement, Anthony |
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| Auteur : | brunos85 [ 22 Sep 2014 20:33 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
Bonsoir tonio-du16, tous cela dépend du nombre de chiens que tu as au delà de neuf oui.
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| Auteur : | tonio-du16 [ 22 Sep 2014 20:59 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
Non non c'est pas pour plus de 9 chiens largement moins 
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| Auteur : | ramos11 [ 22 Sep 2014 21:01 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
on y arrive plus vite que ce qu'on croit
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| Auteur : | tonio-du16 [ 22 Sep 2014 21:05 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
Possible Ramos mais là non on verra plus tard !!
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| Auteur : | GASCON 16 [ 23 Sep 2014 19:17 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
Rémi, je vais m'occuper de son cas au Tonio
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| Auteur : | valbo 38 [ 23 Sep 2014 19:36 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
tonio a tu fait une declaration de travaux en mairie |
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| Auteur : | tonio-du16 [ 23 Sep 2014 20:20 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
Une déclaration de travaux ? Non je n'en ai pas fais Valbo mais si c'est juste un truc à faire en mairie c'est bon enfin le maire est un bon ami donc sa ira mais je savais pas si pour cette taille de chenil il faut faire quelque chose ou pas. Y'aurai pas toute cette racaille qui font chier le monde pour un oui et un non sa serai beaucoup plus simple pour beaucoup de monde je pense mais nous on est équipé en voisin 
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| Auteur : | philip01 [ 23 Sep 2014 21:27 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
étant confronté a un problème de voisinage j'ai recherché des infos ! pour les travaux ,je pense qu'il faut faire une déclaration de travaux en mairie . si tu as jusqu'à 9 chiens âgés de plus de 4mois et que tu fais pas plus d'une portée par an tu n'as aucune décla a faire ni de certificat de capacité a avoir . jusqu'à 9 chiens et plus d'une portée ,un courrier a direction départementale de la protection des populations . |
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| Auteur : | valbo 38 [ 24 Sep 2014 04:25 ] |
| Sujet du message : | Re: Déclaration de chenil |
tonio va bien en mairie il von te donner un formulaire a remplir il faut que tu fournisse un plan de ton chenil avec dimention au dela de 20 m2 il te faut un permis de construire si tu a des voisin un peut desagreable et qui porte plainte en mairie et que tu na pa de declaration meme si tu et copain avec le maire au niveau du conseil d urabnisme il peuve te le fair demonter si tu veut un conseil met toi bien en regles si tu as des chien qui guele se la meme chose en pire |
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