Nous sommes actuellement le 03 Juin 2025 05:12

! Le forum sera fermé pour une opération de maintenance,
du vendredi 15 novembre à 16h00, jusqu'au lundi 18 novembre à 13h00 !

Actualités FACCC :  Rappel : la publicité commerciale est interdite sur ce forum !




Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 15 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant
Auteur Message
 Sujet du message : Déclaration de chenil
Message Publié : 22 Sep 2014 19:56 
Hors-ligne

Inscription : 10 Juil 2013 22:07
Message(s) : 176
Bonjour,
je voudrai savoir si je dois faire déclarer mon chenil que je suis entrain de réalisé. J'ai une partie couverte en béton de 8m² pour une hauteur de 1,40m d'agglos avec un parc en herbe tout devant où il pourront rentrer sous l'abri et sortir comme bon leur semble. Donc pour éviter tout souci enfin sur le chenil car après y'aurai les chiens, grâce à des voisins très intelligents (IRONIQUE) je voudrai savoir que dois-je faire niveau réglementation pour mon petit chenil.
Je vous remercie.

Amicalement,
Anthony

_________________
Ma passion c'est la chasse, la chasse c'est se trouver au milieu d'une meute de chien, la meute de chien c'est celle qui me permet de réaliser au quotidien ma passion.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 22 Sep 2014 20:33 
Hors-ligne

Inscription : 09 Avr 2014 12:58
Message(s) : 251
Bonsoir tonio-du16,
tous cela dépend du nombre de chiens que tu as au delà de neuf oui. ;)


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 22 Sep 2014 20:59 
Hors-ligne

Inscription : 10 Juil 2013 22:07
Message(s) : 176
Non non c'est pas pour plus de 9 chiens largement moins :lol:

_________________
Ma passion c'est la chasse, la chasse c'est se trouver au milieu d'une meute de chien, la meute de chien c'est celle qui me permet de réaliser au quotidien ma passion.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 22 Sep 2014 21:01 
Hors-ligne
Avatar de l’utilisateur

Inscription : 04 Juil 2011 21:46
Message(s) : 3601
on y arrive plus vite que ce qu'on croit :lol:

_________________
http://lopes-remi.e-monsite.com/


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 22 Sep 2014 21:05 
Hors-ligne

Inscription : 10 Juil 2013 22:07
Message(s) : 176
Possible Ramos mais là non on verra plus tard :lol: !!

_________________
Ma passion c'est la chasse, la chasse c'est se trouver au milieu d'une meute de chien, la meute de chien c'est celle qui me permet de réaliser au quotidien ma passion.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 23 Sep 2014 19:17 
Hors-ligne

Inscription : 12 Juin 2010 09:29
Message(s) : 933
Rémi, je vais m'occuper de son cas au Tonio :lol: :lol:


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 23 Sep 2014 19:36 
Hors-ligne

Inscription : 10 Juin 2014 18:18
Message(s) : 281
tonio a tu fait une declaration de travaux en mairie


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 23 Sep 2014 20:20 
Hors-ligne

Inscription : 10 Juil 2013 22:07
Message(s) : 176
Une déclaration de travaux ? Non je n'en ai pas fais Valbo mais si c'est juste un truc à faire en mairie c'est bon enfin le maire est un bon ami donc sa ira mais je savais pas si pour cette taille de chenil il faut faire quelque chose ou pas. Y'aurai pas toute cette racaille qui font chier le monde pour un oui et un non sa serai beaucoup plus simple pour beaucoup de monde je pense mais nous on est équipé en voisin :roll:

_________________
Ma passion c'est la chasse, la chasse c'est se trouver au milieu d'une meute de chien, la meute de chien c'est celle qui me permet de réaliser au quotidien ma passion.


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 23 Sep 2014 21:27 
Hors-ligne

Inscription : 08 Mars 2009 21:24
Message(s) : 5
étant confronté a un problème de voisinage j'ai recherché des infos !
pour les travaux ,je pense qu'il faut faire une déclaration de travaux en mairie .
si tu as jusqu'à 9 chiens âgés de plus de 4mois et que tu fais pas plus d'une portée par an tu n'as aucune décla a faire ni de certificat de capacité a avoir .
jusqu'à 9 chiens et plus d'une portée ,un courrier a direction départementale de la protection des populations .


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
 Sujet du message : Re: Déclaration de chenil
Message Publié : 24 Sep 2014 04:25 
Hors-ligne

Inscription : 10 Juin 2014 18:18
Message(s) : 281
tonio va bien en mairie il von te donner un formulaire a remplir il faut que tu fournisse un plan de ton chenil avec dimention au dela de 20 m2 il te faut un permis de construire si tu a des voisin un peut desagreable et qui porte plainte en mairie et que tu na pa de declaration meme si tu et copain avec le maire au niveau du conseil d urabnisme il peuve te le fair demonter si tu veut un conseil met toi bien en regles si tu as des chien qui guele se la meme chose en pire


Haut
 Profil  
Répondre en citant  
Afficher les messages publiés depuis :  Trier par  
Publier un nouveau sujet Répondre au sujet  [ 15 messages ]  Aller vers la page 1, 2  Suivant


Qui est en ligne ?

Utilisateur(s) parcourant ce forum : Aucun utilisateur inscrit et 2 invité(s)


Vous ne pouvez pas publier de nouveaux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum
Vous ne pouvez pas éditer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas supprimer vos messages dans ce forum
Vous ne pouvez pas insérer de pièces jointes dans ce forum

Recherche de :
Aller vers :  
Propulsé par phpBB® Forum Software © phpBB Group
Politique de confidentialité et cookies - Panneau de gestion des cookies
Traduction et support en français