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Chenil de moins de 10 chiens.
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Auteur :  luc [ 11 Oct 2011 11:14 ]
Sujet du message :  Chenil de moins de 10 chiens.

Bonjour ,
Je suis entrain de faire construire une maison le gros problème c'est que dans le POS du village il y a une réglementation qui stipule Chenil interdit :( :o , j'ai actuellement 9 ariégeois ,pouvez vous me dire SVP mes droits.
Merci de vos réponses
Luc

Auteur :  Pierrot 83 [ 11 Oct 2011 11:44 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

luc a écrit :
Bonjour ,
Je suis entrain de faire construire une maison le gros problème c'est que dans le POS du village il y a une réglementation qui stipule Chenil interdit :( :o , j'ai actuellement 9 ariégeois ,pouvez vous me dire SVP mes droits.
Merci de vos réponses
Luc


Je pense fortement que du fait que c'est stypulé dans POS tu na pas d'autre possibilité!!!!!!!!!!!que de te plier a la règlementation!!!
Pierrot

Auteur :  Greg83 [ 11 Oct 2011 12:51 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

déjà ça ne devrais plus être un POS mais un PLU

ensuite ton terrain appartient à une zone du PLU, il faut savoir qu'elle est cette zone, et vérifier le reglement de la zone.
il est peut probable sur une zone du PLU, il soit noter chenil interdit.

maintenent celà peut être une délibération du conseil municipal, il faut retrouvé cette délibération et vérifier son champs d'application.

Auteur :  luc [ 11 Oct 2011 13:13 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

oui effectivement c'est dans le PLU..

Auteur :  serge66 [ 11 Oct 2011 14:57 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

Salut,
il faut savoir si c'est un chenil professionnel, car je pense que c'est de cela dont il s'agit
serge

Auteur :  fabi13 [ 11 Oct 2011 17:48 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

excusé moi mais c'est quoi un POS ou un PLU ?

Auteur :  laulau82 [ 11 Oct 2011 17:58 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

pos :plan d'occupation des sols.
plu : plan local d'urbanisation.
le plu impose beaucoups plus de regles.

Auteur :  luc [ 11 Oct 2011 18:09 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

Bonjour serge non ce n'est pas un elevage prof.. c'est juste 9 ariegeois pour chasser le liévre... :(
Luc

Auteur :  Greg83 [ 11 Oct 2011 18:13 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

luc a écrit :
Bonjour serge non ce n'est pas un elevage prof.. c'est juste 9 ariegeois pour chasser le liévre... :(
Luc


mais non le PLU peut interdire un chenil professionnel mais pas forcement un chenil amateur
c'est de ça qu'il faut que tu te renseignes

Auteur :  Briquet vendeen 81 [ 11 Oct 2011 18:48 ]
Sujet du message :  Re: Chenil de moins de 10 chiens.

moins de 10 chiens pas de legislation mais gaffe au bruit.

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